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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Champvert : recensement de 1911

38 medias

Champvert : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 055/1

Résultat n°2
Champvert : recensement de 1931

35 medias

Champvert : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 055/1

Résultat n°3

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

Date

1697-1739

Cote

3 B 250

Résultat n°4
Champvert : recensement de 1891

46 medias

Champvert : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 055/1

Résultat n°5
Champvert : recensement de 1820

11 medias

Champvert : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 055/1

Résultat n°6

Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement de la concession de la "mairie de Champvert" : traité du "maire" de Champvert avec Collas et Forest (9 janvier 1698). Greffe. - Cautionnement pour Genty contre Charvin : procès-verbal (1758). Remise de farine frauduleuse par les meuniers banaux de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbaux de dépôt à l'encontre des meuniers et boulangers fraudeurs (1773, 1778). Requête des communs Gautheron laboureurs de Champvert contre Jeanne Duplessis veuve Gautheron pour la tutelle de leurs enfants : acte produit par le greffe pour un jugement sur appointements à mettre (1786). Flottage à la dérive : déclaration de pêche des javelles de charnier (douves et cercles de châtaignier) d'un bateau échoué à Champvert (janvier 1786), déclaration de pêche de solives de bois (décembre 1786).

Date

01/1698-12/1786

Cote

8 B 2

Résultat n°7
Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

3 medias

Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

Date

1789

Cote

1 L 161

Résultat n°8

Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy meunier des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal du greffier de la châtellenie.

Date

22/06/1770

Cote

8 B 18

Résultat n°9
Champvert : recensement de 1946

24 medias

Champvert : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 55

Résultat n°10

Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux d'apposition, de reconnaissance et de levée des scellés (1762-1790), procès-verbal d'ouverture du testament de dame Trudon veuve de Me Delamarre (1783).

Date

08/1762-05/1790

Cote

8 B 14

Résultat n°11
Champvert : recensement de 1926

35 medias

Champvert : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 055/1

Résultat n°12
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

14 medias

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

Date

1651-1652

Cote

147 J 778

Résultat n°13

Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication, procès-verbaux de renonciation, rapports de comptes.

Date

11/1698-07/1791

Cote

8 B 12

Résultat n°14

Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot ou Guerothe charron de Decize contre Gentil voiturier à Champvert : dossier (juillet 1701-1702). Divagation des animaux du défendeur de Gaulme au détriment de Baudin : dossier (août 1703). Cause Mazarini-Mancini duc de Nevers contre Ferrand de La Forest et Pellé marchands aux paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), dégradation des moulins banaux de La Fougère : copie sur vélin de la sentence du 6 juillet 1725 (1725). Interdiction pour démence engagée par Barthelemy Dougny curé de Champvert contre son neveu : dossier (mars 1738). Requête des mineurs Girard contre Dougny avocat au parlement de Paris pour prévarication supposée d'une saisie réelle : dossier (1772). Affaire de gruerie dans la coupe du bois Dugué, intervention du procureur contre Pierrette Robin veuve Eber ou Hebert à La Machine et Champvert : procès-verbal du garde-forestier de la châtellenie de Champvert (janvier 1773).

Date

07/1701-01/1773

Cote

8 B 3

Résultat n°15

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite d'un noyé à l'étang des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal (avril 1702). Visite du corps de Jean La Martine paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : procès-verbal (septembre 1757). Inspection de la dépouille de la femme Bureau paroissienne de Thianges morte d'hémorragie gynécologique : procès-verbal (octobre 1761). Visite du corps de "Jean Jean" assassiné dans les bois de la cure : procès-verbal (août 1785). Visite de "maconnois" ouvrier noyé occupé aux moulins de La Fougère : procès-verbal (août 1786).

Date

04/1702-08/1786

Cote

8 B 8

Résultat n°16

Production éparse : pièces isolées.

Date

01/01/1699-30/11/1789

Cote

8 B 4

Résultat n°17
Champvert : recensement de 1881

44 medias

Champvert : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 055/1

Résultat n°18
Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

9 medias

Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

Date

[1787]

Cote

147 J 316

Résultat n°19
Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

2 medias

Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

Date

1789

Cote

1 L 160

Résultat n°20
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

9 medias

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

Date

27 mai 1651

Cote

147 J 776

Résultat n°21

Procès-verbaux, quittances.

Date

1740-1759

Cote

3 B 251

Résultat n°22

Production des autorités : procès-verbaux d'interrogatoires et de prestations de serments, sentences.

Date

08/1701-01/1787

Cote

8 B 5

Résultat n°23

Enfant abandonné au château des Roches à Champvert, présentation de l'enfant par la nourrice de Decize : procès-verbal du substitut.

Date

08/1781

Cote

8 B 17

Résultat n°24

Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

Date

1760-1786

Cote

3 B 252

Résultat n°25

Garde du nouveau toit de justice de la châtellenie de Champvert, réception d'Étienne Château : procès-verbal (1781). Garde particulier de la terre et seigneurie (sans la justice) de Vauvray (commune de Champvert), réception de Jean Verat pour le seigneur Carpentier de Changy : dossier d'information de vie et mœurs (1785).

Date

1781-1785

Cote

8 B 16

Résultat n°26
Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

67 medias

Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

Date

1620-1688

Cote

147 J 812

Résultat n°27
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

7 medias

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

Date

19 septembre 1651

Cote

147 J 777

Résultat n°28
Champvert : recensement de 1906

41 medias

Champvert : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 055/1

Résultat n°29

Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

Date

1949-2002

Cote

176 J 41

Résultat n°30
Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

2 medias

Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

Date

06 mars 1642

Cote

147 J 315/2

Résultat n°31

Affaires localisées à Champvert. - Vol des étoffes du marchand Aubery par Priot et le couple Ozane : dossier (1771). Voies de faits par le couple Girard contre les frères Bonneau : dossier (1772). Coups et blessures sur les personnes de Cognet fermier à La Meule (commune de Sougy-sur-Loire) et Choquelin charbonnier paroissien de Champvert à La Machine (communes de Champvert et La Machine) par Labonde et Poirier sabotiers à Trois-Vêvres et Limon : dossier (1773). Information du procureur de la châtellenie contre Gilbert Lafaille : dossier pour vols (1774-1775). Voies de faits par Clerc et Moine son épouse contre les animaux de Françoise Magnien veuve Moine : dossier (1776). Information pour Perusot sabotier à Mons en Bourgogne contre la femme Bonnet veuve Bureau pour vol et violences dans le cabaret de la défenderesse : dossier (1779). Cause de Bocquet contre Fleche et Augendre paroissiens de Decize et Champvert pour voies de faits : dossier (1780). Coups et blessures par Berger garde forestier sur la personne de Martin fermier à La Fougère (commune de Champvert) : dossier (1785). Coups et blessures par Adé et consorts contre Le Moine propriétaire et fermier des dîmes de la paroisse de La Machine : dossier (1785). Homicide et coups et blessures sur deux hommes dans les taillis de Champvert par certains quidams : dossier (1786). Homicide (par suite de coups et blessures) de François Berland à La Haute Meule (paroisse de La Machine) par son frère : dossier (1788). Coups et blessures par Robillot à l'encontre de Labranche facteur de bois à Roanne (Loire) étant domicilié sur ses bateaux au port de Saint-Léger-des-Vignes : dossier (1789). Information par le procureur contre Corest manœuvre de Devay pour vols de fruits et de grains indisposant la communauté : dossier (1789).

Date

01/1771-11/1789

Cote

8 B 10

Résultat n°32
Champvert : recensement de 1936

31 medias

Champvert : recensement de 1936

Date

1936

Cote

6 M 055/1

Résultat n°33

Champvert.

Date

2019

Cote

1934 W 2

Résultat n°34
Biens et droits. - Foncier au finage de [Marcy] en la paroisse de Champvert, amodiation par les frères Le Tort seigneurs de Villacot (commune de Sermages) et du Marais (commune de Gimouille) aux consorts Racault : bail à bordelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier au finage de [Marcy] en la paroisse de Champvert, amodiation par les frères Le Tort seigneurs de Villacot (commune de Sermages) et du Marais (commune de Gimouille) aux consorts Racault : bail à bordelage.

Date

29 octobre 1497

Cote

147 J 862

Résultat n°35

Production éparse : pièces isolées.

Date

1699-1789

Cote

8 B 11

Résultat n°36

Commissions. - Intervention pour Cousin subrogé Pallierne seigneur de Chassenay (commune de Saint-Germain-Chassenay) et consorts contre la communauté André à Champvert sur opposition des Clarisses de Decize : portefeuille (1714-1715). Production (bureaux royal ou ducal) non attribuée : pièces isolées (1695-1788).

Date

1695-1788

Cote

8 B 13

Résultat n°37
Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, approvisionnement pour Christophe Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), Pierre Desprez seigneur de Roche (commune de Champvert) et de Cocqueborne à cause de sa femme : sentence.

2 medias

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, approvisionnement pour Christophe Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), Pierre Desprez seigneur de Roche (commune de Champvert) et de Cocqueborne à cause de sa femme : sentence.

Date

15 novembre 1655

Cote

147 J 781

Résultat n°38
Champvert : recensement de 1921

36 medias

Champvert : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 055/1

Résultat n°39

Affaires localisées à Champvert. - Coups et blessures par Thoullemain marchand et sa femme sur la personne de Gentil manœuvre suite au maraudage de ses noyers par le couple : dossier (1701). Coups et blessures par Léonard Commaille à l'encontre de Jean Pic : dossier (1720). Cause Bisson au nom de son épouse née Loison contre Paillange pour le vol de leurs poires au verger et coups et blessures sur la personne de sa femme : dossier (1722). Information pour Montfron ou Monfrond meunier des moulins banaux de La Fougère (commune de Champvert) contre Dougny veuve de l'ancien meunier pour créances et voies de faits : dossier (1723). Information Symphorien Monfrond meunier et fermier des moulins banaux de La Fougère contre Ferrand et de La Forest et consorts marchands des paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny) pour détériorations des écluses de ces moulins : dossier (1725). Cause Barbotte contre Moret domestique du curé de Champvert pour coups et blessures : dossier (1726). Coups et blessures par Dulas sur la personne du fils de Bongard : dossier (1727). Recours du procureur de la châtellenie au nom de Gueneau contre Barthelemot pour coups et blessures : dossier (1743). Information Benoît Provot contre les charbonniers Choquelin et Perret pour coups et blessures : dossier (1745). Coups et blessures par la femme Galouzat à l'encontre de la fille Gloupe : dossier (1762). Coups et blessures par la femme Dumont née Brion à l'encontre de Denis de Marché sieur de La Bastide (commune de Champvert) : dossier (1763). Viol et menaces de mort contre la femme Tabouleau née Judet par Fassier et Boizeau : dossier (1764). Vol des chevaux de Gentil par Villeret à La Machine : dossier (1765).

Date

1701-1765

Cote

8 B 9

Résultat n°40

Protection des personnes vulnérables : assignations, avis de parents, avis de fermages judiciaires, certificat de fermage judiciaire du moulin de Varion à Champvert, décret d'estrousse (vente forcée) en saisie réelle contre des mineurs, procès-verbaux de reconnaissance et apposition de scellés, exploits, procès-verbaux de nomination et élection de tuteurs et curateurs en conseil de famille, procès-verbaux de prestation de serment, d'émancipation, d'adjudication de revenus, lettres d'émancipation, provisions, acte de requête, brevets de pension, procès-verbal de partage Poulinier et Pouillat.

Date

09/1698-11/1790

Cote

8 B 15

Résultat n°41
Champvert : recensement de 1901

44 medias

Champvert : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 055/1

Résultat n°42

Congés et défauts : sentences et sentences "interlocutoires".

Date

01/03/1715-30/09/1788

Cote

8 B 7

Résultat n°43
Procédure civile. - Saisie réelle contre les époux Rameau, vente réservataire du fief de la Douaire (la Douare) en la paroisse de Champvert : copie du contrat de vente à Gabriel Millin châtelain juge de Decize.

13 medias

Procédure civile. - Saisie réelle contre les époux Rameau, vente réservataire du fief de la Douaire (la Douare) en la paroisse de Champvert : copie du contrat de vente à Gabriel Millin châtelain juge de Decize.

Date

[1656]

Cote

147 J 884/1

Résultat n°44
Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Champvert, amodiation par Henry Le Tort seigneur du Marais (commune de Gimouille) à Jean Polly : reconnaissance de bordelage.

2 medias

Biens et droits. - Foncier en la paroisse de Champvert, amodiation par Henry Le Tort seigneur du Marais (commune de Gimouille) à Jean Polly : reconnaissance de bordelage.

Date

18 août 1514

Cote

147 J 864

Résultat n°45
Champvert : recensement de 1831

4 medias

Champvert : recensement de 1831

Date

1831

Cote

6 M 055/1

Résultat n°46
Champvert : recensement de 1896

44 medias

Champvert : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 055/1

Résultat n°47

Instruction et prudhommie : procès-verbaux de "descente" (visite), rapports de visite, prestations de serment, rapports "d'expérience", affirmations de rapports.

Date

19/07/1703-24/12/1789

Cote

8 B 6