Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 683
  • 179
  • 169
  • 74
  • 71
Afficher plus
Période
  • 1
  • 2
  • 15
  • 239
  • 1 053
  • 608
  • 155
Lieux
  • 179
  • 169
  • 74
  • 71
  • 60
Afficher plus
Sujets
  • 1 880
  • 694
  • 683
  • 683
  • 683
Afficher plus
Personnes
  • 2
  • 2
  • 1
  • 1
  • 1
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 1 879
  • 1

1 880 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).
Cote
17 B 65
 Date
22/01/1776-25/09/1780
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Decize

  • Audiences
  • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
  • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12...
Résultat n°2

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 263
 Date
1836
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°3

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 257
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°4

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 186
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°5

Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur curateur à l'hérédité Rameau contre Bergeron et Lacombe marchand à Moulins-Engilbert : dossier (1717-1720). Intervention Mantrand contre Bertin et Bequin à Decize : dossier (1718). Saisie du domaine Maillot à Saint-Parize-en-Viry par Lochet et consorts collecteurs de la paroisse : dossier (1726). Intervention Fiacre Thomas contre Edmé Buguet à Charrin : dossier (1728). Saisie du clos de Brain (annexe paroissiale de Saint-Privé, commune de Decize) par Faure receveur des tailles à Nevers contre Rosticelly seigneur de Brain : dossier (1743). Saisie Griveau contre le couple Perrin des héritages Le Beau et Malnat à Crecy (paroisse Saint-Aré, commune de Decize) : dossier (1743). Intervention Chauvelin et consorts contre Reine Gerbier veuve Gilbert Breton notaire de Decize sur opposition de la veuve Rosticelly : dossier (1744). Saisie de la succession vacante Pierre Glaud à Saint-Léger-des-Vignes par Pinet des Écots : dossier (1758). Commission de saisie à Decize par Burgat contre Lacroix paroissien de Gannay-sur-Loire : dossier (1764-1770).
Cote
17 B 137
 Date
1717-1770
 Lieu
Decize (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Decize

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles (châtellenie de Decize)
  • Commissions. - Intervention Vieillard subrogé Seigneur...
Résultat n°6

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 532
 Date
1890
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°7

Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.
Cote
31 B 26
 Date
06/1703-04/1719
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
Résultat n°8

Jugements et procédures.
Cote
2 U 79
 Date
an X
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°9

Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.
Cote
6 B 12
 Date
10/1702-03/1710
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
Résultat n°10

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 584
 Date
1903
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°11

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 8
 Date
1819-1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°12

Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 320
 Date
1848
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°13

Registre lacunaire.
Cote
15 B 29
 Date
01/12/1779-05/12/1781
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire.
Résultat n°14

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 637
 Date
1926
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°15

Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).
Cote
13 B 107/2
 Date
1694-1701
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
  • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
Résultat n°16

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 283
 Date
1840
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°17

Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.
Cote
35 B 12
 Date
24/07/1716-04/03/1768
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Saisies réelles
  • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
Résultat n°18

Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).
Cote
14 B 61
 Date
1637-1764
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
Résultat n°19

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 346
 Date
1854
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°20

Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.
Cote
27 B 57
 Date
07/1710-07/1785
 Lieu
Luzy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux...
Résultat n°21

Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.
Cote
7 B 38
 Date
1742-1786
 Lieu
Champallement (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Champallement

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Scellés
  • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
Résultat n°22

Registre des causes.
Cote
10 B 12
 Date
14/01/1761-20/01/1762
 Lieu
Châteauneuf-Val-de-Bargis (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des causes.
Résultat n°23

Voies de fait par certains quidams contre le curé de Gannay-sur-Loire dans son jardin : dossier (1734). Voies de fait à Gannay-sur-Loire par Chandelier et Durand et leur consort La Croix contre le charpentier en bateaux Thely : dossier (1741). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Chesne contre Madelaine Mounier femme Thevenet : dossier (1758). Rebellion et coups et blessures à Tannay (commune de Montambert-Tannay) contre Bouteche marchand à Cronat (Saône-et-Loire) par Blandin père et fils et leurs femmes : dossier (1759). Vol à Gannay par Antoine Chandellier et consorts dans les domaines de Jeanne de Varangeville duchesse de Villars étant à Paris : dossier (1762). Voies de fait à Gannay par Simonin chirurgien en cette paroisse contre Seuvré son confrère : dossier (1766). Coups et blessures par Messire Cornu curé de Gannay contre Pierre Duchemin son paroissien : dossier (1769). Recours d'Antoine Chandelier laboureur agissant pour sa femme et sa fille contre Carruchet charpentier en bateaux pour voies de fait à Gannay-sur-Loire : dossier (1772). Coups et blessures par Bourdelier cabaretier à Cossaye contre Pierre Martin vigneron à Lucenay-lès-Aix : dossier (1781-1782). Assassinat à Gannay-sur-Loire de Louis Seurtier paroissien du bourg par Loget laboureur à Cossaye : dossier (1786).
Cote
22 B 15
 Date
01/10/1734-31/08/1786
 Lieu
Gannay-sur-Loire (Allier, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (châtellenie de Gannay)
  • Voies de fait par certains quidams contre le curé de...
Résultat n°24

Registre lacunaire des causes.
Cote
10 B 2
 Date
25/08/1750-29/09/1750
 Lieu
Châteauneuf-Val-de-Bargis (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre lacunaire des causes.
Résultat n°25

Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).
Cote
13 B 110/1
 Date
1727-1731
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
  • Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant...
Résultat n°26

Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).
Cote
6 B 10
 Date
10/1776-03/1789
 Lieu
Cercy-la-Tour (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
Résultat n°27

Protection des personnes vulnérables : dossiers de protection des mineurs de feu Germain Mallard fermier de la terre et seigneurie de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) et de Jeanne Renault paroissiens de Narcy (1724), dossier de pièces isolées (1760-1789).
Cote
35 B 14
 Date
1724-1789
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables : dossiers de...
Résultat n°28

Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux de prestation et réception de serment d'experts, procès-verbaux de soumission de caution juratoire, rapports et affirmations d'experts, exploits d'huissier, sentences exécutoires.
Cote
16 B 22
 Date
1747-1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°29

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 237
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°30

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 141
 Date
février 1813
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°31

Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).
Cote
2 U 675
 Date
20/08/1858-13/05/1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Décisions
  • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...
Résultat n°32

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.
Cote
13 B 78
 Date
1685-1723
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°33

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 127
 Date
1810
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°34

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 234
 Date
1829
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°35

Jugements et procédures.
Cote
2 U 103
 Date
an XIII
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Tribunal criminel de la Nièvre
  • Jugements et procédures.
Résultat n°36

Troisième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 187
 Date
1820
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Troisième session : arrêts et procédures.
Résultat n°37

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 181
 Date
1819
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°38

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 433
 Date
1872
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°39

Registre d'audiences.
Cote
13 B 50
 Date
19/09/1736-14/11/1737
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre d'audiences.
Résultat n°40

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Expertise du bétail confié à Jean Truchet en la paroisse de La Marche : assignation de son propriétaire (1751). Estimation des maltraitances animales à une vache du charbonnier Chomery ou Choumery à Chaugnes : dossier (1784). Visite d'une manœuvrerie Dupré à Chaulgnes : procès-verbal en faveur d'Étienne Minchin et des mineurs Dupré paroissiens de Nevers (1785). Divagations animales sur le foncier de "l'ouche demoiselle" à Tronsanges : procès-verbal de visite des dégâts (1785).
Cote
28 B 7
 Date
06/1751-08/1785
 Lieu
La Marche (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de La Marche

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Expertise...
Résultat n°41

Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et baronnie d'Huban".
Cote
31 B 1
 Date
05/06/1703-12/07/1703
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et...
Résultat n°42

Registre d'audiences.
Cote
13 B 29
 Date
01/09/1706-30/06/1707
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre d'audiences.
Résultat n°43

Registre d'audiences.
Cote
13 B 10
 Date
22/12/1693-30/03/1694
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre d'audiences.
Résultat n°44

Patronage. - Chapelle Saint-Salvin et Saint-Pontiais (commune de Mars-sur-Allier), nomination des chapelains (Guytot, de La Varie, Vignault, Coste) par les Mancini et Mazarini collateurs de la chapelle : dossier de pièces isolées avec deux lettres du chapelain Coste.
Cote
11 B 30
 Date
1694-1778
 Lieu
Châteauneuf-sur-Allier (Mars-sur-Allier, Nièvre, France ; lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-sur-Allier (commune de Mars-sur-Allier)...

  • Documents isolés
  • Patronage. - Chapelle Saint-Salvin et Saint-Pontiais...
Résultat n°45

État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne (commune de Flez-Cuzy), reconstitution de l'acte baptistaire (mars 1755) de Claude Tissier : attestation de notoriété (1er décembre 1781). Registres paroissiaux de Teigny, reconstitution de la déclaration de baptême (janvier 1745) de Marie Enfert : acte de notoriété (19 avril 1786).
Cote
48 B 43
 Date
12/1781-04/1786
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Attributions (justice gracieuse)
  • État civil
  • État civil. - Registres paroissiaux de Cuzy-sur-Yonne...
Résultat n°46

Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.
Cote
39 B 19
 Date
21/07/1756-23/07/1788
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Jugements
  • Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements...
Résultat n°47

États généraux du royaume de France. - Présentation des cahiers généraux et députation : procès-verbal.
Cote
28 B 15
 Date
12/03/1789
 Lieu
La Marche (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de La Marche

  • Documents isolés
  • États généraux du royaume de France. - Présentation...
Résultat n°48

Quatrième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 485
 Date
1882
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Quatrième session : arrêts et procédures.
Résultat n°49

Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.
Cote
31 B 17
 Date
29/07/1783-31/08/1784
 Lieu
Huban (Grenois, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
Résultat n°50

Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).
Cote
39 B 8
 Date
24/07/1777-20/10/1782
 Lieu
Pougues-les-Eaux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues,...
Résultat n°51

Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).
Cote
32 B 9
 Date
22/12/1775-18/04/1777
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22...
Résultat n°52

Pièces isolées.
Cote
15 B 41
 Date
1657-1787
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes non identifiées
  • Pièces isolées.
Résultat n°53

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 16
 Date
1835
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°54

Protection des personnes vulnérables. - Succession de René Paillard apothicaire à Cosne-sur-Loire et beau-père de Louis Chaumorot bailli de la châtellenie de la tour du château : inventaire en faveur des mineurs des biens et archives du défunt (1718). Curatelle des mineurs Rolland paroissiens de Saint-Loup-des-Bois : avis en conseil de famille (1718). Succession Guillaumat à Cosne-sur-Loire : acte de recours pour les mineurs héritiers (1722). Estrousse de la succession Cortet : procès-verbal délivré à Jean Narcy tuteur (1723). Succession Laurent, expertise en faveur des enfants : ordonnance (1779). Succession Bouchier : acte de tutelle et inventaire (1780). Succession Morlat veuve Chalon puis Torcol en la paroisse de Cours (commune de Cosne-Cours-sur-Loire) : procès-verbaux, inventaire (1780, 1781). Succession Villeroy, nomination des tuteur et curateur : procès-verbal (1783). Émancipation de Marie-Anne Poulin : procès-verbal (1784).
Cote
15 B 44
 Date
1718-1784
 Lieu
Cosne-sur-Loire (Cosne-Cours-sur-Loire, Nièvre, France ; ancienne commune)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Tutelles et curatelles
  • Protection des personnes vulnérables. - Succession...
Résultat n°55

Listes des jurés des cours d'assises.
Cote
2 U 3
 Date
1814
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Listes des jurés des cours d'assises
  • Listes des jurés des cours d'assises.
Résultat n°56

Registre lacunaire des audiences.
Cote
14 B 10
 Date
26/10/1696-19/07/1697
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
  • Registre lacunaire des audiences.
Résultat n°57

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 639
 Date
1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.
Résultat n°58

Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur pied à Dampierre-sous-Bouhy, intervention du "garde-chasses eaux et forêts des terres de la baronnie de Bouhy" : procès-verbal, attestation de dépôt au greffe de la châtellenie.
Cote
32 B 39
 Date
08/04/1788-09/04/1788
 Lieu
Bouhy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

  • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
  • Gruerie et grairie
  • Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur...
Résultat n°59

Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre 1773, 14 novembre 1773-2 septembre 1776).
Cote
13 B 63
 Date
26/11/1770-02/09/1776
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre...
Résultat n°60

Vol de peaux à Luzy par Étienne Martin-Fleuret chamoiseur contre Monfrin cavalier en garnison et marchand occasionnel : dossier (1787). Incendie de la maison du sabotier Bachoulat à Luzy par Jean Roy : dossier (1787). Vol avec effraction à Luzy chez le charpentier Buteau par le cabaretier David : dossier (1788). Vols de poissons dans l'étang d'Aleine à Luzy au détriment des sieurs Cortet et Evreux et de la veuve Nault par certains quidams : dossier (1788). Vols de chevaux dans le ressort par Bouvier "marchand de fromage de Gruyère" venu de Franche-Comté : dossier (1788). Coups et blessures à Luzy sur la personne de Vadrot horloger par Renaut meunier au moulin des Roches (commune de Savigny-Poil-Fol) : dossier (1789). Coups et blessures à Luzy par Diot contre Perrier : dossier (1789). Procédure Charles Vadrot laboureur à Chiddes puis Lazarette Martin sa veuve contre le fils Berger pour coups et blessures mortelles : dossier (1790). Information pour Berthier adjudicataire des bois de Luzy contre certains quidams pour vols de coupes : dossier (1790).
Cote
27 B 55
 Date
09/1787-09/1790
 Lieu
Luzy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Vol de peaux à Luzy par Étienne Martin-Fleuret chamoiseur...
Résultat n°61

Registre des défauts "de la châtellenie de Châteauneuf-sur-Allier" (27 novembre 1747-26 juillet 1752, 14 août 1752, 15 janvier 1753, 2 juillet 1753, 24 octobre 1753). Feuillet complémentaire "des jugements par défauts" (24 janvier 1754, 5 juin 1754, 25 février 1755, 6 mars 1755, 5 avril 1755, 2 mai 1755, 10 septembre 1755, 2 décembre 1755, 1er avril 1756).
Cote
11 B 19
 Date
27/11/1747-01/04/1756
 Lieu
Châteauneuf-sur-Allier (Mars-sur-Allier, Nièvre, France ; lieu-dit)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-sur-Allier (commune de Mars-sur-Allier)...

  • Audiences
  • Audiences à part
  • Défauts d'audiences
  • Registre des défauts "de la châtellenie de Châteauneuf-sur-Allier"...
Résultat n°62

Production des autorités : procès-verbaux.
Cote
13 B 77/1
 Date
1773-1791
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Enquêtes
  • Production des autorités : procès-verbaux.
Résultat n°63

Interventions des études. - Marché de flottage de bois entre Messire Jacques Amiot évêque d'Auxerre (Yonne) et Jean Chardeloup et les Dupin pour la fourniture de Monseigneur : requête auprès du bailli de Varzy pour une reconnaissance de marchés de septembre 1594 et avril 1595.
Cote
36 B 14
 Date
22/10/1602
 Lieu
Marcy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Participation des notaires
  • Interventions des études. - Marché de flottage de bois...
Résultat n°64

Voies de fait par Jean Le Veau (Le Viot) vigneron contre Charles Boutheron manœuvre à Trucy : dossier.
Cote
47 B 8
 Date
11/1787-04/1789
 Lieu
Trucy-l'Orgueilleux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées
  • Voies de fait par Jean Le Veau (Le Viot) vigneron contre...
Résultat n°65

Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Cote
2 U 629
 Date
1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.
Résultat n°66

Registre d'audiences.
Cote
13 B 34
 Date
06/11/1717-24/01/1718
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre d'audiences.
Résultat n°67

Registre des audiences.
Cote
14 B 46
 Date
08/1777-03/1781
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
  • Registre des audiences.
Résultat n°68

Première session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 449
 Date
1875
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Première session : arrêts et procédures.
Résultat n°69

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, visite et descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.
Cote
13 B 79
 Date
1724-1731
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°70

Interventions d'instruction et de prudhommie : prestations de serments, rapports et affirmations d'experts.
Cote
40 B 2
 Date
12/1754-10/1790
 Lieu
Garchizy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Garchizy

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : prestations...
Résultat n°71

Registre des audiences.
Cote
14 B 36
 Date
07/09/1763-28/06/1764
 Lieu
Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
  • Registre des audiences.
Résultat n°72

Séparation des biens : copie de la renonciation du 4 janvier 1777 à Dornecy d'Elisabeth Billacois veuve du capitaine d'infanterie Postallier.
Cote
18 B 10
 Date
1777
 Lieu
Dornecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dornecy

  • Attributions (justice gracieuse)
  • Renoncements à communauté
  • Séparation des biens : copie de la renonciation du...
Résultat n°73

Filles aumônées de la juridiction. - Candidatures de la paroisse de Cuffy, désignation et nomination : procès-verbaux unitaires annuels "de continuation", procès-verbaux d'élection.
Cote
16 B 35
 Date
1756-1790
 Lieu
Cuffy (Cher, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

  • Délégation
  • Fondations laïques ou religieuses
  • Filles aumônées de la juridiction. - Candidatures de...
Résultat n°74

Registre d'audiences.
Cote
13 B 32
 Date
14/11/1712-19/12/1713
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Audiences
  • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
  • Registre d'audiences.
Résultat n°75

Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel) par Elisabeth Tambutté et ses proches parentes : dossier.
Cote
13 B 98
 Date
1743
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Clamecy

  • Contentieux
  • Procédures criminelles
  • Causes identifiées (coups et blessures à Clamecy)
  • Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel)...
Résultat n°76

Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.
Cote
999 W 626
 Date
1945-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

  • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
  • 8 - JUSTICE
  • 8-6 Juridictions
  • Tribunal de commerce
  • Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.
Résultat n°77

Deuxième session : arrêts et procédures.
Cote
2 U 465
 Date
1878
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Deuxième session : arrêts et procédures.
Résultat n°78

Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.
Cote
48 B 33
 Date
02/1771-11/1788
 Lieu
Metz-le-Comte (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie : actes...
Résultat n°79

Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine incendié du Buisson acquis auprès de Me Jean Gilbert Courtois sieur du Buisson à Beaumont-la-Ferrière : procès verbal de descente (1765). Dommages commis par des bestiaux en divagation sur du foncier à Murlin et Dompierre-sur-Nièvre (1781, 1790).
Cote
35 B 9
 Date
15/01/1765-15/06/1790
 Lieu
Dompierre-sur-Nièvre (Nièvre, France)
 Type de document -

  • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

  • Contentieux
  • Procédures civiles et criminelles
  • Expertises
  • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine...
Résultat n°80

Arrêts et procédures.
Cote
2 U 625
 Date
1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Cours d'assises

  • Cour d'assises
  • Arrêts et procédures
  • Arrêts et procédures.