Production des autorités : procès-verbaux.

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Châtellenie de Clamecy

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Châtellenie de Clamecy

Cote/Cotes extrêmes

13 B 1-13 B 163

Date

1659-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

9,48 ml

Mots clés lieux

Clamecy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

13 B 71-13 B 130

Procédures civiles et criminelles

Cote/Cotes extrêmes

13 B 72-13 B 96

Enquêtes

Cote/Cotes extrêmes

13 B 72-13 B 77

Production des autorités : procès-verbaux.

Cote/Cotes extrêmes

13 B 77/1

Date

1773-1791

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

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