Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre 1773, 14 novembre 1773-2 septembre 1776).

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Châtellenie de Clamecy

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Châtellenie de Clamecy

Cote/Cotes extrêmes

13 B 1-13 B 163

Date

1659-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

9,48 ml

Mots clés lieux

Clamecy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Audiences

Cote/Cotes extrêmes

13 B 1-13 B 66

Audiences ordinaires et extraordinaires et de police

Cote/Cotes extrêmes

13 B 1-13 B 65

Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre 1773, 14 novembre 1773-2 septembre 1776).

Cote/Cotes extrêmes

13 B 63

Date

26/11/1770-02/09/1776

Caractéristiques physiques

Deux cahiers papier.

Conditions d'accès

Communicable (À restaurer mais reste communicable)

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