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Résultats de la recherche

Résultat n°2
Résultat n°3
Résultat n°4
Résultat n°6
Résultat n°8

Jugements et procédures.

Date

an X

Cote

2 U 79

Résultat n°11
Résultat n°13

Registre lacunaire.

Date

01/12/1779-05/12/1781

Cote

15 B 29

Résultat n°14

Arrêts et procédures.

Date

1926

Cote

2 U 637

Résultat n°15

Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

Date

1694-1701

Cote

13 B 107/2

Résultat n°16
Résultat n°19
Résultat n°22

Registre des causes.

Date

14/01/1761-20/01/1762

Cote

10 B 12

Résultat n°24

Registre lacunaire des causes.

Date

25/08/1750-29/09/1750

Cote

10 B 2

Résultat n°25

Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).

Date

1727-1731

Cote

13 B 110/1

Résultat n°29
Résultat n°30

Arrêts et procédures.

Date

février 1813

Cote

2 U 141

Résultat n°33

Arrêts et procédures.

Date

1810

Cote

2 U 127

Résultat n°34
Résultat n°35

Jugements et procédures.

Date

an XIII

Cote

2 U 103

Résultat n°36
Résultat n°37
Résultat n°38
Résultat n°39

Registre d'audiences.

Date

19/09/1736-14/11/1737

Cote

13 B 50

Résultat n°41
Résultat n°42

Registre d'audiences.

Date

01/09/1706-30/06/1707

Cote

13 B 29

Résultat n°43

Registre d'audiences.

Date

22/12/1693-30/03/1694

Cote

13 B 10

Résultat n°48
Résultat n°52

Pièces isolées.

Date

1657-1787

Cote

15 B 41

Résultat n°53
Résultat n°55
Résultat n°56

Registre lacunaire des audiences.

Date

26/10/1696-19/07/1697

Cote

14 B 10

Résultat n°57

Arrêts et procédures.

Date

1928

Cote

2 U 639

Résultat n°62
Résultat n°66

Registre d'audiences.

Date

06/11/1717-24/01/1718

Cote

13 B 34

Résultat n°67

Registre des audiences.

Date

08/1777-03/1781

Cote

14 B 46

Résultat n°68
Résultat n°71

Registre des audiences.

Date

07/09/1763-28/06/1764

Cote

14 B 36

Résultat n°74

Registre d'audiences.

Date

14/11/1712-19/12/1713

Cote

13 B 32

Résultat n°76
Résultat n°77
Résultat n°80

Arrêts et procédures.

Date

1918

Cote

2 U 625