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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

    3 medias

  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

    9 medias

  3. Résultat n°3

    Information par le procureur pour la châtellenie de Pougues ou de Garchizy en faveur de Burdin contre Éloi Guillaume et Léonard Enfert : sentence du juge Eustache Descolons au nom du seigneur châtelain (1652). Rixe et coups et blessures à la sortie du cabaret de la veuve Petit en la rue Bourget à Pougues sur son fils et le domestique Chevalier : dossier d'information contre Menard et Ripaux (1775-1776). Voies de faits (violences, insultes, vol) à Pougues contre le compagnon menuisier Bernard Milled : dossier informant contre Mercier menuisier et ses compagnons Artois et Guillaume (1758). Voies de fait et coups et blessures à Pougues contre François Boullat ou Boulas (boulanger et aubergiste) et Faucillon son apprenti par Jouachim Massus et Tolleron sa femme et leurs enfants : dossier (1764). Outrages et mauvais traitements par Henry Pasquet à Pougues à l'encontre de Louis Edouard Gascoing de Bernay : requête (1769). Assassinat au bourg de Pougues d'un maçon inconnu semblant natif de Hérisson (Allier) : dossier (1775). Voies de fait sur le chemin de Nevers à Pougues par Jean Louis Mollet sur la personne de Jean Cornu : dossier (mai-juin 1785). Tentative d'assassinat contre Voyau et Durand son beau-fils charbonniers de Marseilles-lès-Aubigny (Cher) au cabaret de Massut à Pougues : dossier d'instruction de la maréchaussée de Nevers contre Jean Delagarde prévenu d'assassinat (1785). Assassinat de Gilles Cleril ou "Claril" et "Clery" marchand forain de Coutances (Manche) par Marie Berger et Marie Daugis et Françoise Lhuillier femmes libertines : dossier (1788).

    Date

    03/1652-09/1788

    Cote

    39 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Information par le procureur pour la châtellenie de...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

    Date

    1700-1741

    Cote

    3 B 260

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats...
  5. Résultat n°5

    Renouvellement du terrier de la châtellenie ou de la seigneurie de Pougues : copie d'une reconnaissance de bourdelage assise à Pougues de juillet 1673.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    39 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Terriers
    • Renouvellement du terrier de la châtellenie ou de la...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

    Date

    1736-1786

    Cote

    3 B 261

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...
  7. Résultat n°7
  8. Résultat n°8
  9. Résultat n°9
  10. Résultat n°10
  11. Résultat n°11

    Registre des audiences "de la justice et châtellenie de Pougues et Garchizy" (23 septembre 1748-3 septembre 1750) et des défauts (15 mars 1753-25 février 1756). Registre de la suite des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (19 novembre 1750-25 février 1752).

    Date

    23/09/1748-25/02/1756

    Cote

    39 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la justice et châtellenie...
  12. Résultat n°12

    Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations, assignations, rapports, prestations de serment, procès verbaux de descente ou de visite.

    Date

    05/12/1748-07/10/1790

    Cote

    39 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations,...
  13. Résultat n°13

    Registre "de la châtellenie de Pougues" (8 mars 1749-20 juillet 1752). Registre "de la justice de Pougues" (9 février 1761-28 mai 1764). Registre "de la justice de Pougues et Garchizy" (14 mars 1774-10 août 1790).

    Date

    08/03/1749-10/08/1790

    Cote

    39 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre "de la châtellenie de Pougues" (8 mars 1749-20...
  14. Résultat n°14

    Registre des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (4 mars 1751-11 janvier 1752, 18 janvier-29 novembre 1753, 31 janvier 1754). Registre des audiences (31 janvier 1754-1er juillet 1756). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (11 septembre 1755).

    Date

    04/03/1751-01/07/1756

    Cote

    39 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la justice de Pougues et...
  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de Nevers et d'autres prudhommes chez des commerçants et artisans au bourg de Pougues : procès-verbaux et ordonnances du juge de la châtellenie contre des boulangers du bourg.

    Date

    10/1755-10/1758

    Cote

    39 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Police
    • Police civile
    • Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de...
  17. Résultat n°17

    Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (8 juillet 1756-3 février 1757). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (9 septembre 1756).

    Date

    08/07/1756-03/02/1757

    Cote

    39 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences des châtellenies de Pougues...
  18. Résultat n°18

    Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.

    Date

    21/07/1756-23/07/1788

    Cote

    39 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements...
  19. Résultat n°19

    Production des autorités : assignations, interrogatoires et dépositions, prestations de serment.

    Date

    22/07/1756-05/09/1788

    Cote

    39 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : assignations, interrogatoires...
  20. Résultat n°20

    Registres des audiences "des châtellenies de Pougues et Garchizy et dépendances" (11 juillet 1757-22 juin 1758, 20 juillet-23 novembre 1758). Registres des audiences de Pougues et Garchizy (14 décembre 1758-1er février 1759, 22 février-29 mars 1759, 28 juin-6 octobre 1759).

    Date

    11/07/1757-06/10/1759

    Cote

    39 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues...
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22

    Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (23 juillet 1761-3 juin 1762, 3 juin 1762-7 juin 1764, 7 juin 1764-6 juillet 1766). Registre complémentaire "de la justice et châtellenie de Pougues et Garchizy" (4 juin 1761-29 juillet 1762).

    Date

    04/06/1761-06/07/1766

    Cote

    39 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des justices de Pougues et...
  23. Résultat n°23

    Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (17 juillet 1766-11 janvier 1770, 18 janvier-22 novembre 1770).

    Date

    17/07/1766-22/11/1770

    Cote

    39 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la justice de Pougues et...
  24. Résultat n°24
  25. Résultat n°25

    Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (31 janvier 1771-26 mai 1774). Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (7 juillet 1774-12 juin 1777).

    Date

    31/01/1771-12/06/1777

    Cote

    39 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des justices de Pougues et...
  26. Résultat n°26

    Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).

    Date

    24/07/1777-20/10/1782

    Cote

    39 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues,...
  27. Résultat n°27

    Registre "des actes de produit de la châtellenie de Pougues" (13 mars 1778, juillet-août 1780, juillet-novembre 1782, mars-juin 1783, février-décembre 1785, septembre 1786, janvier-mars 1787, janvier-juin 1788, 3 septembre 1789).

    Date

    13/03/1778-03/09/1789

    Cote

    39 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit
    • Registre "des actes de produit de la châtellenie de...
  28. Résultat n°28

    Registres des audiences "des justices de Pougues, Garchizy et dépendances" (13 novembre 1782-1er juin 1785). Registre "de la châtellenie de Pougues, Garchizy et dépendances" (8 juin 1785-23 août 1786).

    Date

    13/11/1782-23/08/1786

    Cote

    39 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des justices de Pougues, Garchizy...
  29. Résultat n°29
  30. Résultat n°30

    Séparation des biens. - Communauté d'avec André "d'Herbier" (lire Lherbier) boulanger à Pougues-les-Eaux, renonciation par Louise Guegneau par autorité de justice : procès-verbal du juge de la châtellenie de Pougues.

    Date

    24/12/1785

    Cote

    39 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Communauté d'avec André "d'Herbier"...
  31. Résultat n°31

    Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy et dépendances" (31 août 1786-5 septembre 1787). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (22 septembre 1787-26 novembre 1788, 6 mai-26 août 1789).

    Date

    31/08/1786-26/08/1789

    Cote

    39 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  32. Résultat n°32

    Fausses clefs (rossignols) découvertes par des ouvriers, destruction : procès-verbal du juge du ressort de Pougues.

    Date

    11/07/1787

    Cote

    39 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Police
    • Petite police
    • Fausses clefs (rossignols) découvertes par des ouvriers,...
  33. Résultat n°33

    Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances".

    Date

    05/09/1787-06/08/1788

    Cote

    39 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  34. Résultat n°34

    Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (13 août 1788-5 août 1789, 5 août 1789-24 novembre 1790).

    Date

    13/08/1788-24/11/1790

    Cote

    39 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  35. Résultat n°35
    Balanger (Antoine Michel).

    31 medias

    Balanger (Antoine Michel).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 9

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences d'Ouroux à Rouy.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Balanger (Antoine Michel).
  36. Résultat n°36
    Balanger (Antoine Michel).

    210 medias

    Balanger (Antoine Michel).

    Date

    1800-1829

    Cote

    8 U 5/155

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Balanger (Antoine Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  37. Résultat n°37
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

    5 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1820
  38. Résultat n°38
    Usquin (Antoine Michel).

    101 medias

    Usquin (Antoine Michel).

    Date

    1830-1845

    Cote

    8 U 5/156

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Usquin (Antoine Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  39. Résultat n°39
    Raquin (Philippe Hippolyte).

    138 medias

    Raquin (Philippe Hippolyte).

    Date

    1846-1869

    Cote

    8 U 5/157

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Raquin (Philippe Hippolyte).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  40. Résultat n°40

    Restauration de l'église et construction du clocher : esquisses, croquis, correspondance, devis, décompte des travaux, plans, coupes, élévations, études de second œuvre. - Projet de restauration par Paillard (1849). Projet d'élévation par Bouveault (1888).

    Date

    1849-1896

    Cote

    54 J 665

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Pougues-les-Eaux.
    • Restauration de l'église et construction du clocher...