Clamecy (Nièvre, France)

Résultat n°1
Binet (André).

Date

1927-1928, 1930-1933

Cote

8 U 2/227
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des commissaires-priseurs.
- Résidence de Clamecy.
- Binet (André).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°2
50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy. Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Caen (1991). 27ème congrès national de la FNDIRP à Vichy (1992) : dossier d'organisation, articles de presse. Comité national de la FNDIRP à Annecy (1993) : notice explicative des comptes de l'exercice 1992. 23ème congrès national de la FNDIRP à Saint-Étienne (1984). Assemblée générale de la FNDIRP et 40ème anniversaire de la libération des camps à Nancy (1985). 24ème congrès national de la FNDIRP à Bourges (1986). 30ème congrès national de la FNDIRP à Blois (1998). Assemblée générale du comité national de la FNDIRP à Agen (1997). 29ème congrès de la FNDIRP à Perpignan (1996) : notice explicative des comptes de l'exercice 1995. 28ème congrès départemental à Château-Chinon (1994). 50ème anniversaire de la libération des camps à Strasbourg (1995).

Date

1984-1998

Cote

130 J 20
- Contexte : Fonds des sections de Clamecy et de Nevers de la Fédération...
- Section de Clamecy.
- 50ème anniversaire de la victoire du 8 mai 1945 à Clamecy....
Résultat n°3
Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

Date

1694-1701

Cote

13 B 107/2
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
- Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
Résultat n°4
Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).

Date

1727-1731

Cote

13 B 110/1
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
- Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant...
Résultat n°5

329 medias
Villiers (Symphorien Alfred).

Date

1847-1877

Cote

8 U 2/54
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Clamecy.
- Villiers (Symphorien Alfred).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°6
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

Date

1685-1723

Cote

13 B 78
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°7
Registre d'audiences.

Date

19/09/1736-14/11/1737

Cote

13 B 50
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°8
Registre d'audiences.

Date

01/09/1706-30/06/1707

Cote

13 B 29
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°9
Registre d'audiences.

Date

22/12/1693-30/03/1694

Cote

13 B 10
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°10

68 medias
Anginiot (Philippe Martin).

Date

1830-1845

Cote

8 U 2/52
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Clamecy.
- Anginiot (Philippe Martin).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°11
Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre 1773, 14 novembre 1773-2 septembre 1776).

Date

26/11/1770-02/09/1776

Cote

13 B 63
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre...
Résultat n°12
Production des autorités : procès-verbaux.

Date

1773-1791

Cote

13 B 77/1
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Enquêtes
- Production des autorités : procès-verbaux.
Résultat n°13
Registre d'audiences.

Date

06/11/1717-24/01/1718

Cote

13 B 34
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°14
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, visite et descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

Date

1724-1731

Cote

13 B 79
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Expertises
- Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
Résultat n°15
Registre d'audiences.

Date

14/11/1712-19/12/1713

Cote

13 B 32
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°16
Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel) par Elisabeth Tambutté et ses proches parentes : dossier.

Date

1743

Cote

13 B 98
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (coups et blessures à Clamecy)
- Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel)...
Résultat n°17

74 medias
Faulquier (Thomas François Alexandre).

Date

1802-1815

Cote

8 U 2/49
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Clamecy.
- Faulquier (Thomas François Alexandre).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°18
Affaire Jamot compagnon de rivière à Clamecy contre Morillon son confrère : dossier (1750). Affaire Gourlin contre les bouchers de la ville pour vol de salaisons : dossier (1750). Voies de fait contre Pinon cordonnier et sa femme enceinte par Ragon et Coquille cavaliers de la maréchaussée de Clamecy : dossier (1750). Recours Bourlet avocat contre Belanger couvreur pour injures et menaces de mort : dossier (1751). Vol à l'encontre de Depouilly recteur des écoles de Clamecy et Masson par Brotier et Marquet et consorts : dossier (1751). Vol de mouchoirs à Sibelin marchand forain de Vaujany (Isère) en Dauphiné par des confrères de La Garde (Isère) : dossier (1752). Information Boulé de Charoux pour sa fille contre Hollyer de La Bretonnière : dossier (1752). Voies de fait envers dame Gauthier veuve Boullé servante de l'hôtel-Dieu (commune de Clamecy) contre les femmes Billetout et Guimard : dossier (1752). Diffamation à l'encontre de Paillet marchand forain par Favre : dossier (1753). Voies de fait contre Huet veuve Lenoir charpentier par Picq fermier : dossier (1753). Affaire Huet charpentier et Linard sa femme contre Le Clerc et son épouse pour voies de fait : dossier (1753). Calomnies envers la fille Bélanger par le charron de La Rue : dossier (1754). Voies de fait sur la personne de Fauché tailleur de pierre par Perreau meunier à Surgy et Robin sa femme veuve Boissière beaux-parents du plaignant : dossier (1754). Vol et voies de fait au détriment de l'horloger Boyre par le serrurier Quinard : dossier (1755). Vol par Petit et son épouse à l'encontre de la femme Rignault : dossier (1755). Recours Jean-Baptiste Lacan notaire de Clamecy contre Camuset laboureur à Villiers-le-Sec pour esclandre : dossier (1755). Voies de fait contre Marquet veuve Bonnet et consorts par Gourlin et Cadou et consorts : dossier (1755). Affaire Gourlin charcutier contre Pellé et Jouachim compagnons de rivière pour vente frauduleuse et menaces de mort : dossier (1757). Information Cadou contre Deschamps : dossier (1757). Vol à l'encontre de Barillot et Millot marchands par Chapouteau et Godeau : dossier (1758). Voies de fait envers Berthenon bourgeois par Gavard et Ragon : dossier (1758). Détournement de succession par la femme Vincent veuve de Petit compagnon de rivière contre ses cohéritiers : dossier (1757-1759).

Date

1750-1759

Cote

13 B 113
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
- Affaire Jamot compagnon de rivière à Clamecy contre...
Résultat n°19
Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.

Date

1774-1780

Cote

13 B 142
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.
Résultat n°20
Registre d'audiences.

Date

01/10/1689-30/11/1689

Cote

13 B 4
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°21
Registres d'audiences (2 décembre 1698-21 février 1699, 10 mars-16 juin 1699, 16 juin-18 septembre 1699, 19 septembre 1699-11 février 1700).

Date

02/12/1698-11/02/1700

Cote

13 B 17
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres d'audiences (2 décembre 1698-21 février 1699,...
Résultat n°22
Registres d'audiences (30 mars-20 juillet 1694, 20 juillet-3 novembre 1694).

Date

30/03/1694-03/11/1694

Cote

13 B 11
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres d'audiences (30 mars-20 juillet 1694, 20...
Résultat n°23
Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.

Date

1762-1775

Cote

13 B 94
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.
Résultat n°24
Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.

Date

1716-1723

Cote

13 B 90
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.
Résultat n°25
Clamecy (complément).

Date

2018

Cote

2243 W 1
- Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...
- Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
- Clamecy (complément).
Producteur :

Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.
Résultat n°26
Cautions et dépôts : comptes, sentence de provision, procès-verbaux et actes de désaveux, garde, décharge de pièces au greffe, réception de caution juratoire, dépôt, comptes en l'hôtel ou en l'étude, sommation de caution, délaissement, consignation d'une somme, affirmation de caution, prestation de caution, recherches de quittance et décharges, réception d'objet et titres divers, provision adjugée, diligence au compte, nomination de séquestre, procès-verbal de transport et d'ouverture chez le notaire du testament d'Anne de Lucenay veuve Grasset de Champaudon (17 juin 1720).

Date

1685-1788

Cote

13 B 70
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Greffe
- Cautions et dépôts : comptes, sentence de provision,...
Résultat n°27
Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.

Date

1724-1730

Cote

13 B 91
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.
Résultat n°28
Registres d'audiences (15 juillet-16 septembre 1692, 24 septembre 1692-13 janvier 1693).

Date

15/07/1692-13/01/1693

Cote

13 B 8
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres d'audiences (15 juillet-16 septembre 1692,...
Résultat n°29
Décès des responsables départementaux et nationaux de la FNDIRP. Commission communication du congrès de Bordeaux, organisation (2004) : projet de procès-verbal. Manifestation à Clamecy pour la sortie de l'ouvrage de Marie-Claude Vaillant-Couturier « Au détail près » (1988) : revue de presse. Nécrologie et cérémonies commémoratives (2005-2006). 33ème congrès départemental à Fourchambault (2004). Assemblée générale départementale à Nevers (2005). Concours National de la Résistance et de la Déportation (1980-2000).

Date

1959-2010

Cote

130 J 22
- Contexte : Fonds des sections de Clamecy et de Nevers de la Fédération...
- Section de Clamecy.
- Décès des responsables départementaux et nationaux...
Résultat n°30
Feuillets d'audiences.

Date

22/04/1755-16/12/1755

Cote

13 B 59
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Feuillets d'audiences.
Résultat n°31
Pièces isolées.

Date

1720-1746

Cote

13 B 124
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes non identifiées (attribuées aux affaires criminelles)
- Pièces isolées.
Résultat n°32
Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.

Date

1768-1773

Cote

13 B 141
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.
Résultat n°33

223 medias
Robert (Paul Augustin).

Date

1921-1958

Cote

8 U 2/62
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des notaires.
- Résidence de Clamecy.
- Robert (Paul Augustin).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°34
Registre d'audiences.

Date

11/01/1719-18/12/1719

Cote

13 B 35
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°35
Journée nationale du souvenir de la déportation à Cosne (2003). 35ème congrès FNDIRP à Metz (2008). 25ème congrès de l'antenne départementale de la FNDIRP à Imphy (1988). 27ème congrès à Guérigny (1992) : invitations, correspondance. Section de Clamecy (2001-2005) : correspondance. Congrès départemental à Château-Chinon (1994) : liste des membres du comité. 23ème congrès départemental (1984) : invitations, correspondance. 24 congrès départemental à Fourchambault (1986). 26ème congrès départemental à Pouilly-sur-Loire (1990). 29ème congrès départemental à Clamecy (1996). 50ème anniversaire de la libération des camps (1945-1995) : dossier de presse. 60ème anniversaire de la libération des camps (2005) : photographies. Section de Clamecy (1987-2001), activités : dossier de presse. Journée nationale du souvenir de la déportation (2000) : brochure. Assemblée générale de l'antenne départementale à Nevers (1989). 40ème anniversaire de la libération des camps à Clamecy, réalisation d'affiches (1985). Assemblée générale de l'antenne départementale à Varzy (1991) et 30ème congrès à Varennes-Vauzelles (1998). Musée de la Résistance Nationale (2001-2002) : brochure documentaire « Arts, Histoire, Mémoire ». Désarmement engagé par l'ONU, action commune (1987). Manifestation de soutien en vue de la rencontre mondiale des anciens combattants des 5 continents à Clamecy (1979). 26ème congrès national de la FNDIRP (1945-1990), 45ème anniversaire de la libération des camps et 45ème anniversaire de la FNDIRP à Dijon (1990).

Date

1979-2008

Cote

130 J 19
- Contexte : Fonds des sections de Clamecy et de Nevers de la Fédération...
- Section de Clamecy.
- Journée nationale du souvenir de la déportation à Cosne...
Résultat n°36
Chapeliers, autorisation d'enseigne : ordonnance (1781). Chirurgiens : jugement et procès-verbaux de réception (1685-1788). Collecteurs des tailles et syndics : actes et procès-verbaux d'assemblée des habitants et de nomination (1694-1787). Commis aux droits perçus (cartes et cuivre) : procès-verbaux de réception (1745). Contrôleurs essayeurs-marqueurs des ouvrages d'étain de Clamecy : dossier d'information de vie et mœurs (1694). Cordonniers : procès-verbaux de nomination et réception (1691-1788).

Date

1685-1788

Cote

13 B 146
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Délégation
- Charges et offices
- Chapeliers, autorisation d'enseigne : ordonnance (1781)....
Résultat n°37
Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.

Date

1786-1790

Cote

13 B 144/1
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.
Résultat n°38
Voies de fait par Claude Bonnier sur la personne de son frère : dossier (octobre 1683-avril 1684). Viol de Françoise Poirier par Royer facteur de bois : dossier (novembre 1684). Voies de fait par Pierre Rousseau compagnon de rivière contre Michel Guyon manœuvre : dossier (décembre 1684). Violences par Bourcé contre Masson procureur fiscal de Cuncy-lès-Varzy : dossier (mars 1685). Injures graves et diffamation envers Millot par Cloiseau femme Gaudry : dossier (juillet-août 1685). Plainte de Pierre Le Moyne avocat fiscal en cette châtellenie contre son frère pour voies de fait et injure envers sa personne et sa fonction : dossier (août 1685). Injures et vol par la femme Millelot née Berriat à l'encontre de Hannequin : pièces isolées (1685). Violences et menaces de mort par les frères Billetou à l'encontre de la femme Bourbon et sa fille : dossier (septembre 1685). Voies de fait contre la femme Desnoix épouse Lemoine par Jean Fourneau : dossier (octobre 1685). Violences par Faulquier procureur en la châtellenie et ses consorts sur les personnes de Bernard bourgeois de Paris et Faulquier sa femme parente de l'agresseur : dossier (avril 1685-juillet 1686). Pierre Delavau notaire de Clamecy contre Guillaumot boucher débiteur substitué à Jean Boudard taillandier et Guibert drapier pour dettes et injures : dossiers (avril 1686). Voies de fait Ducarouër contre Badin : dossier (mai-juin 1686). Tentative de viol de Perrette Narjot servante de Marguerite Dufourt femme Dautun sa représentante par François Moroche : dossier (juin-juillet 1686). Tentative d'homicide contre Talboutier cordonnier : procès-verbal de la plainte (1686). Voies de fait par François Desnoix contre Jeanne Chappé femme Biord : dossier (septembre-décembre 1686). Voies de fait par Page marchand de bois contre Vezinier son associé : dossier (1686). Cause du chapitre de la collégiale de Clamecy contre Berthenon veuve Debeze : dossier (1686). Vol du linge de Falacan par Elisabeth Robert femme du chapelier Beugeon : dossier (novembre 1688-février 1689). Délit de chasse dans le ressort par des quidams de Cuncy-lès-Varzy : dossier (mars 1689). Le procureur contre Courdavault et Billetout pour chasse en contravention aux droits seigneuriaux du seigneur châtelain : dossier (février 1690). Bourbon compagnon de rivière contre son confrère Boileau : dossier (septembre 1690). Destruction des cultures des frères Bourbon par la veuve Gautherot née Colas : dossier (mai 1691). Violences contre Tallois par Collas et Morisot et leurs consorts (Monin et Limanton) tous de Clamecy : dossier (août 1691). Voies de fait contre Charles Cornillat commis aux aides en cette élection par Claude Bourbon et Vezinier son gendre : dossier (septembre 1691). Vol de dîme par Gourry et Lorin au préjudice de Dupin et Devisant adjudicataires de la dîme du chapitre : dossier (1693).

Date

1683-1693

Cote

13 B 107/1
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
- Voies de fait par Claude Bonnier sur la personne de...
Résultat n°39
Première série : registres lacunaires des actes de produit ou des défauts (10 janvier-7 mai 1711, 10 janvier 1711-26 avril 1712, 16 mai-23 juin 1711, 26 juin-29 août 1711, 11 août 1711-28 janvier 1712, 31 août-14 septembre 1711, 26 avril-30 juillet 1712, 8-31 août 1712, 19 novembre 1712-18 juillet 1713, 21 juillet 1713-3 février 1714, 5 février 1714-5 mai 1715, 15 mai-24 novembre 1714, 24 novembre 1714-20 août 1715, 23 août-14 septembre 1715). Deuxième série : registres lacunaires des actes de produits ou des défauts (23 janvier-30 août 1712, 20 septembre-26 novembre 1712, 5 décembre 1712-8 juillet 1713, 2 juin-14 juillet 1713, 9-12 janvier 1714, 9 février-26 mai 1714, 28 mai-31 juillet 1714, 1er août-1er décembre 1714, 3 décembre 1714-22 juin 1715, 25 juin-14 septembre 1715). Troisième série : registres des actes de produits (29 octobre 1723-9 août 1726, 18 mai 1731-11 août 1733, 14 août 1733-22 décembre 1736, 22 décembre 1736-22 décembre 1738, 21 janvier 1739-29 avril 1740, 2 mai 1740-23 juin 1742, 23 juin 1742-4 septembre 1744).

Date

10/01/1711-04/09/1744

Cote

13 B 66
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences à part
- Actes de produit - Défauts d'audiences
- Première série : registres lacunaires des actes de...
Résultat n°40
Registres d'audiences (11 décembre 1696-7 mai 1697, 7 mai-30 septembre 1697).

Date

11/12/1696-30/09/1697

Cote

13 B 14
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres d'audiences (11 décembre 1696-7 mai 1697,...
Résultat n°41
22 pluviôse an II-29 germinal an II.

Date

Du 22 pluviôse an II au 29 germinal an II

Cote

EDEPOT 079/2 D 94
- Contexte : Archives communales de Clamecy
- Archives postérieures à 1790.
- Série D - Administration générale de la commune.
- 2 D - Actes de l'administration municipale.
- 2 D 91-94 - Correspondance : registres.
- 22 pluviôse an II-29 germinal an II.
Producteur :

Commune de Clamecy.
Résultat n°42
Registre d'audiences lacunaires ([octobre] 1757-10 juillet 1758, juillet 1758-23 juillet 1759).

Date

10/1757-07/1759

Cote

13 B 61
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences lacunaires ([octobre] 1757-10...
Résultat n°43
Violences et coups et blessures hors de la ville de Clamecy (Moulot, Ouagne, Rix, Saint-Pierre-du-Mont et Surgy) : dossiers et pièces isolées.

Date

1690-1767

Cote

13 B 106
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (coups et blessures sauf à Clamecy)
- Violences et coups et blessures hors de la ville de...
Résultat n°44
Tutelles et curatelles : procès-verbaux de lettres de bénéfice d'inventaire, de renoncements à communauté, d'autorisation de mariage (1697-1779). Déclarations de grossesse (délégation) : procès-verbaux (1713-1767). Fondation des filles aumônées, élection et suivi des bénéficiaires de la châtellenie : dossiers et pièces isolées (1723-1725). Police (commerce et industrie), contrôle des prix : ordonnance contre les boulangers (1767). Boucheries de Carême : procès-verbaux (1697-1725).

Date

1689-1779

Cote

13 B 162/2
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Documents isolés
- Tutelles et curatelles : procès-verbaux de lettres...
Résultat n°45

179 medias
Clamecy : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 079/2
- Contexte : Recensements de population (1798-1901)
- Clamecy
- Clamecy : recensement de 1901
Résultat n°46
Registre d'audiences (18 novembre 1737-18 septembre 1738). Feuille d'audiences (15-17 octobre 1738).

Date

18/11/1737-17/10/1738

Cote

13 B 51
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences (18 novembre 1737-18 septembre...
Résultat n°47
Vol de fruits dans le verger de Pierre Berthenon notaire royal et procureur au bailliage de Clamecy : dossier (1735). Affaire Ferreau inspecteur des domaines du roi contre Paris ou Parisse pour banqueroute : dossier (1735). Détournement d'héritage par Bottequin charpentier au détriment de Galou et sa femme : dossier (1736). Scandale et menaces de mort avec violences par Jean Debeze ou de Beze et consorts envers Pierre de La Veine et Goussot maître ès arts de Nevers logés à Clamecy : pièces isolées (1736). Information sur monitoire pour Grillot marchand à Corvol-d'Embernard contre Bretagne et certains quidams compagnons de rivière pour vol de marchandise : dossier (1736-1738). Recours du procureur fiscal contre de jeunes débauchés pour esclandre : dossier (1738). Information Gandouard de Montauré juge de la châtellenie de Clamecy contre Herault veuve du marchand Bourtet, Prevost contrôleur des actes de notaires à Varzy, Charpin lieutenant et Donné bourgeois à Dornecy, Roché chirurgien à Varzy pour détournement de succession : dossier (1739). Créances pour Robin marchand contre certains quidams : dossier (1739). Vol d'une montre chez Pierre Baury horloger de Clamecy par Joubert tailleur : dossier (1739-1740).

Date

1735-1740

Cote

13 B 110/2
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
- Vol de fruits dans le verger de Pierre Berthenon notaire...
Résultat n°48
Fabrique de l'église Saint-Martin : arrêtés, comptes, budgets.

Date

1894-1906

Cote

EDEPOT 079/1 P 9
- Contexte : Archives communales de Clamecy
- Archives postérieures à 1790.
- Série P - Cultes.
- 1 P - Culte catholique.
- Fabrique de l'église Saint-Martin : arrêtés, comptes,...
Producteur :

Commune de Clamecy.
Résultat n°49

20 medias
Picq (Pierre).

Date

an III-an VII

Cote

82 L 3
- Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Châtillon-en-Bazois à Colméry.
- Résidence de Clamecy.
- Picq (Pierre).
Résultat n°50
Registre d'audiences.

Date

05/11/1708-17/12/1709

Cote

13 B 30
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°51
Registre d'audiences.

Date

18/11/1743-20/12/1745

Cote

13 B 55
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°52
Répertoire.

Date

10/02/1790-22/04/1792

Cote

EDEPOT 079/1 D 41
- Contexte : Archives communales de Clamecy
- Archives postérieures à 1790.
- Série D - Administration générale de la commune.
- 1 D - Conseil municipal.
- 1 D 37-41 - Délibérations municipales : registres.
- Répertoire.
Producteur :

Commune de Clamecy.
Résultat n°53

98 medias
Bonhomme (Camille Jean-Baptiste).

Date

1793, an II-an VII

Cote

82 L 3
- Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Châtillon-en-Bazois à Colméry.
- Résidence de Clamecy.
- Bonhomme (Camille Jean-Baptiste).
Résultat n°54
Délit de chasse contraire aux droits seigneuriaux du seigneur châtelain par Joachim et Bourbon et consorts (Pellé, Copinot, Robin, Berthault, Bernard, Collas) : dossier (septembre-décembre 1707). Vols de bois en la châtellenie par Lault et Renault coupeurs : dossier (septembre-décembre 1707). Offense et dessin public injurieux contre la mémoire de feu François Durand mesureur au grenier à sel de Clamecy par Bourlet : dossier (janvier 1708). Voies de fait contre les Berthenon par Anne Ducarois leur voisine : dossier (avril 1708-mars 1709). Vols de bois par Bourbon et consorts (Charpentier, Collas, Sanglé) faiseurs de flottage : dossier (décembre 1708-mars 1709). Débauche de Michel Ferré greffier en l'élection de Clamecy, demande d'information par damoiselle Charron son épouse (juillet 1709). Vols avec effraction par Pierre Sallé meunier sans domicile fixe retiré à Armes : dossier (juillet-août 1709). Cause Cousté marchand à Clamecy contre Parent huissier à Vézelay et Guttin pour Mauroy marchand à Troyes (Aube) : dossier (septembre 1709). Violation du domicile et atteinte aux biens de Garlon boulanger pâtissier par Gaudry serrurier et consorts : dossier (avril-juin 1711). Menaces de mort envers Bourdillat marchand de bois par Renault compagnon de rivière : dossier (septembre 1711). Calomnies et menaces et exhibitions contre Verain Moré chanoine de la collégiale Saint-Martin et les siens par damoiselle Bonnet femme Grasset des Barres marchand de bois et ses fils : dossier (octobre 1711-janvier 1712). Affaire Pic contre Rathery marchands de bois pour vol de coupes : dossier (juin 1714-juin 1715). Vol chez Joseph Bergier curé de Rix par Pourcher son serviteur : dossier (novembre-décembre 1715).

Date

1707-1715

Cote

13 B 108/1
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
- Délit de chasse contraire aux droits seigneuriaux du...
Résultat n°55

25 medias
Lacan (Jean-Baptiste).

Date

1792-1793, an II-an VI

Cote

82 L 3
- Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Châtillon-en-Bazois à Colméry.
- Résidence de Clamecy.
- Lacan (Jean-Baptiste).
Résultat n°56
Philbe (Anatole Athénaïs).

Date

1934-1939

Cote

8 U 2/228
- Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels
- Tribunal civil de Clamecy.
- Répertoires des commissaires-priseurs.
- Résidence de Clamecy.
- Philbe (Anatole Athénaïs).
Producteur :

Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.
Résultat n°57
Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.

Date

1698-1703

Cote

13 B 88
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.
Résultat n°58
Registre d'audiences.

Date

01/03/1689-30/09/1689

Cote

13 B 3
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°59
Impôts et taxes. - Tailles de la ville de Clamecy, détournement et imposition frauduleuse des contribuables et imposés : dossier contre les collecteurs pour malversations.

Date

1710-1711

Cote

13 B 109
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
- Impôts et taxes. - Tailles de la ville de Clamecy,...
Résultat n°60

2 medias
Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle Notre-Dame du prieuré de Beaulieu-lès-Clamecy de frère Bunot aussi chanoine de Bellevaux (commune de Limanton) par lettres de février 1545 : prise de possession.

Date

03 mars 1546

Cote

147 J 66
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Vêtures et investitures. - Réception à la chapelle...
Résultat n°61
Registre d'audiences.

Date

24/11/1732-20/01/1734

Cote

13 B 46
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°62
31 août 1793-28 pluviôse an II.

Date

31/08/1793-16/02/1794

Cote

EDEPOT 079/2 D 92
- Contexte : Archives communales de Clamecy
- Archives postérieures à 1790.
- Série D - Administration générale de la commune.
- 2 D - Actes de l'administration municipale.
- 2 D 91-94 - Correspondance : registres.
- 31 août 1793-28 pluviôse an II.
Producteur :

Commune de Clamecy.
Résultat n°63
Adultère. - Plainte Louis Labot bourgeois de Clamecy contre Françoise Angélique Parent son épouse pour débauche et avortement : dossier.

Date

1750

Cote

13 B 112
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
- Adultère. - Plainte Louis Labot bourgeois de Clamecy...
Résultat n°64
Registre d'audiences.

Date

09/07/1704-25/11/1704

Cote

13 B 27
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°65
Registres d'audiences (25 février-10 juillet 1698, 15 juillet-25 novembre 1698).

Date

25/02/1698-25/11/1698

Cote

13 B 16
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registres d'audiences (25 février-10 juillet 1698,...
Résultat n°66
Cause Michel Le Clerc manœuvre et Colombe Bernasse sa femme contre les Guillaumot père et fils et leurs consorts bouchers : dossier (octobre-novembre 1734). Affaire François Guimaud facteur de bois contre Davot et Pornot pour des faits produits au pont de Surgy (commune de Clamecy) : dossier (mars 1734-février 1735). Affaire Billault cordonnier contre le couple Carré compagnons de rivière : dossier (1737). Cause Guerin femme Tambutté contre la femme Millereau : dossier (1737). Information Michot contre Nolin facteur de bois : dossier (1737). Affaire Perreau meunier au moulin de Pressures à Clamecy contre Billault compagnon de rivière : dossier (1738). Plainte Billetout bourgeois de Clamecy contre le marinier Gautherot et consorts : dossier (1738). Cause Laparux et sa femme contre Claude Bezancon femme Tixier : dossier (1738). Cause Gony libraire à Clamecy contre Edmé Jouachim ou Joachim et Gony sa femme : dossier (1738). Plainte Petit-Vincent et sa femme contre Guillemot et consorts marchands à Brèves pour exactions et coups et blessures à Clamecy : dossier (1738). Cause Vallée contre Conan et Boulanger : dossier (1739). Affaire Ducrot contre son frère et consorts tous cardeurs : dossier (1741).

Date

1734-1741

Cote

13 B 97/4
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes identifiées (coups et blessures à Clamecy)
- Cause Michel Le Clerc manœuvre et Colombe Bernasse...
Résultat n°67

36 medias
Anginiot (Pierre).

Date

1792-1793, an II-an VII

Cote

82 L 3
- Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...
- Résidences de Châtillon-en-Bazois à Colméry.
- Résidence de Clamecy.
- Anginiot (Pierre).
Résultat n°68
Vacances mobilières et immobilières : pièces et dossiers attribués.

Date

1684-1750

Cote

13 B 133
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Attributions (justice gracieuse)
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières : pièces et dossiers...
Résultat n°69
Vacances mobilières et immobilières : pièces et dossiers attribués.

Date

1764-1775

Cote

13 B 135
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Attributions (justice gracieuse)
- Scellés
- Vacances mobilières et immobilières : pièces et dossiers...
Résultat n°70
Registre d'audiences.

Date

10/10/1697-18/02/1698

Cote

13 B 15
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°71
Registre d'audiences.

Date

15/11/1734-16/11/1735

Cote

13 B 48
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°72
Morts naturelles, accidentelles et criminelles : acte de dépôt, procès-verbaux de levée et reconnaissance (visites et expertises), procès-verbaux d'ouverture du corps, rapports.

Date

1685-1784

Cote

13 B 96
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Levées de cadavres (médecine d'investigation)
- Morts naturelles, accidentelles et criminelles : acte...
Résultat n°73
Registre d'audiences.

Date

01/11/1729-30/11/1730

Cote

13 B 43
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°74
Registre d'audiences.

Date

01/1669-05/1669

Cote

13 B 1
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Audiences
- Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
- Registre d'audiences.
Résultat n°75
Comité de philanthropie, pétitions : registre.

Date

Du 02 frimaire an II au 06 brumaire an III

Cote

EDEPOT 079/1 S 15
- Contexte : Archives communales de Clamecy
- Archives postérieures à 1790.
- Série S - Autres fonds.
- 1 S - Bureau de bienfaisance.
- Comité de philanthropie, pétitions : registre.
Producteur :

Commune de Clamecy.
Résultat n°76

5 medias
Biens et droits. - Rentes sur les villes de Clamecy et Bourges, assignation par la duchesse de Nevers: procuration à Paul des Portes son receveur (janvier 1596), note analytique (XXe siècle).

Date

janvier 1596, XXe siècle

Cote

147 J 443
- Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
- Biens et droits. - Rentes sur les villes de Clamecy...
Résultat n°77
Délibérations relatives aux subsistances.

Date

23/12/1789-22/08/1790

Cote

EDEPOT 079/1 D 37
- Contexte : Archives communales de Clamecy
- Archives postérieures à 1790.
- Série D - Administration générale de la commune.
- 1 D - Conseil municipal.
- 1 D 37-41 - Délibérations municipales : registres.
- Délibérations relatives aux subsistances.
Producteur :

Commune de Clamecy.
Résultat n°78
Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.

Date

1781-1785

Cote

13 B 143
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Attributions (justice gracieuse)
- Tutelles et curatelles
- Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.
Résultat n°79
Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.

Date

1776-1788

Cote

13 B 95/1
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures civiles et criminelles
- Jugements
- Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.
Résultat n°80
Pièces ou dossiers isolés.

Date

1685-1719

Cote

13 B 123/2
- Contexte : Châtellenie de Clamecy
- Contentieux
- Procédures criminelles
- Causes non identifiées (attribuées aux affaires criminelles)
- Pièces ou dossiers isolés.

Résultats de la recherche

Binet (André).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Fonds des sections de Clamecy et de Nevers de la Fédération...

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Villiers (Symphorien Alfred).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Registre d'audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Registre d'audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Registre d'audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Anginiot (Philippe Martin).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre 1773, 14 novembre 1773-2 septembre 1776).

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Production des autorités : procès-verbaux.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Registre d'audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, visite et descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Registre d'audiences.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel) par Elisabeth Tambutté et ses proches parentes : dossier.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Faulquier (Thomas François Alexandre).

Date

Cote

Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

Producteur :

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Protection des personnes vulnérables : pièces et dossiers.

Date

Cote

Contexte : Châtellenie de Clamecy

Registre d'audiences.

Date

Cote