Cautions et dépôts : comptes, sentence de provision, procès-verbaux et actes de désaveux, garde, décharge de pièces au greffe, réception de caution juratoire, dépôt, comptes en l'hôtel ou en l'étude, sommation de caution, délaissement, consignation d'une somme, affirmation de caution, prestation de caution, recherches de quittance et décharges, réception d'objet et titres divers, provision adjugée, diligence au compte, nomination de séquestre, procès-verbal de transport et d'ouverture chez le notaire du testament d'Anne de Lucenay veuve Grasset de Champaudon (17 juin 1720).

Châtellenie de Clamecy

Cote/Cotes extrêmes

13 B 1-13 B 163

Date

1659-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

9,48 ml

Mots clés lieux

Clamecy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Greffe

Cote/Cotes extrêmes

13 B 68-70

Cautions et dépôts : comptes, sentence de provision, procès-verbaux et actes de désaveux, garde, décharge de pièces au greffe, réception de caution juratoire, dépôt, comptes en l'hôtel ou en l'étude, sommation de caution, délaissement, consignation d'une somme, affirmation de caution, prestation de caution, recherches de quittance et décharges, réception d'objet et titres divers, provision adjugée, diligence au compte, nomination de séquestre, procès-verbal de transport et d'ouverture chez le notaire du testament d'Anne de Lucenay veuve Grasset de Champaudon (17 juin 1720).

Cote/Cotes extrêmes

13 B 70

Date

1685-1788

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1720, transport du lieutenant de la châtellenie en l'étude et domicile de Pierre Delavau, notaire de Clamecy, sur l'invite posthume de feue Anne de Lucenay. On y dresse le procès-verbal des papiers que la défunte y a déposés, le testament n'est ni copié ni annexé au présent procès-verbal.