Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.

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Châtellenie de Clamecy

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Châtellenie de Clamecy

Cote/Cotes extrêmes

13 B 1-13 B 163

Date

1659-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

9,48 ml

Mots clés lieux

Clamecy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

13 B 71-13 B 130

Procédures civiles et criminelles

Cote/Cotes extrêmes

13 B 72-13 B 96

Jugements

Cote/Cotes extrêmes

13 B 87-13 B 95

Congés et défauts : dictons, dictums, sentences.

Cote/Cotes extrêmes

13 B 88

Date

1698-1703

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Conditions d'accès

Communicable (À restaurer mais reste communicable)

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