Châtellenie de Clamecy

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Cote/Cotes extrêmes

13 B 1-13 B 163

Date

1659-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

9,48 ml

Mots clés lieux

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

13 B 71-13 B 130

Cote/Cotes extrêmes

13 B 97-13 B 130

Cote/Cotes extrêmes

13 B 107-13 B 119

Voies de fait par Claude Bonnier sur la personne de son frère : dossier (octobre 1683-avril 1684). Viol de Françoise Poirier par Royer facteur de bois : dossier (novembre 1684). Voies de fait par Pierre Rousseau compagnon de rivière contre Michel Guyon manœuvre : dossier (décembre 1684). Violences par Bourcé contre Masson procureur fiscal de Cuncy-lès-Varzy : dossier (mars 1685). Injures graves et diffamation envers Millot par Cloiseau femme Gaudry : dossier (juillet-août 1685). Plainte de Pierre Le Moyne avocat fiscal en cette châtellenie contre son frère pour voies de fait et injure envers sa personne et sa fonction : dossier (août 1685). Injures et vol par la femme Millelot née Berriat à l'encontre de Hannequin : pièces isolées (1685). Violences et menaces de mort par les frères Billetou à l'encontre de la femme Bourbon et sa fille : dossier (septembre 1685). Voies de fait contre la femme Desnoix épouse Lemoine par Jean Fourneau : dossier (octobre 1685). Violences par Faulquier procureur en la châtellenie et ses consorts sur les personnes de Bernard bourgeois de Paris et Faulquier sa femme parente de l'agresseur : dossier (avril 1685-juillet 1686). Pierre Delavau notaire de Clamecy contre Guillaumot boucher débiteur substitué à Jean Boudard taillandier et Guibert drapier pour dettes et injures : dossiers (avril 1686). Voies de fait Ducarouër contre Badin : dossier (mai-juin 1686). Tentative de viol de Perrette Narjot servante de Marguerite Dufourt femme Dautun sa représentante par François Moroche : dossier (juin-juillet 1686). Tentative d'homicide contre Talboutier cordonnier : procès-verbal de la plainte (1686). Voies de fait par François Desnoix contre Jeanne Chappé femme Biord : dossier (septembre-décembre 1686). Voies de fait par Page marchand de bois contre Vezinier son associé : dossier (1686). Cause du chapitre de la collégiale de Clamecy contre Berthenon veuve Debeze : dossier (1686). Vol du linge de Falacan par Elisabeth Robert femme du chapelier Beugeon : dossier (novembre 1688-février 1689). Délit de chasse dans le ressort par des quidams de Cuncy-lès-Varzy : dossier (mars 1689). Le procureur contre Courdavault et Billetout pour chasse en contravention aux droits seigneuriaux du seigneur châtelain : dossier (février 1690). Bourbon compagnon de rivière contre son confrère Boileau : dossier (septembre 1690). Destruction des cultures des frères Bourbon par la veuve Gautherot née Colas : dossier (mai 1691). Violences contre Tallois par Collas et Morisot et leurs consorts (Monin et Limanton) tous de Clamecy : dossier (août 1691). Voies de fait contre Charles Cornillat commis aux aides en cette élection par Claude Bourbon et Vezinier son gendre : dossier (septembre 1691). Vol de dîme par Gourry et Lorin au préjudice de Dupin et Devisant adjudicataires de la dîme du chapitre : dossier (1693).

Cote/Cotes extrêmes

13 B 107/1

Date

1683-1693

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Histoire de la conservation

La minute du testament de Pierre Gousté, datée de mars 1696, ne devrait pas être conservée aux contentieux. Il devrait ne se trouver qu'une copie (expédition) au dossier, ou au greffe, ou parmi les productions notariales dans les attributions. Cette minute n'a pas pu être réintégrée au minutier pour une cause matérielle (pièces attachées au dossier).

Présentation du contenu

Contient en particulier :

Dans le dossier Gousté, on remarquera la présence de la minute notariale du testament de Pierre Gousté tanneur, époux de Marie Flandin (dressée en mars 1696 par Pourcher notaire de Clamecy), restée annexée à la procédure.