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Châtellenie de Clamecy

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Châtellenie de Clamecy

Cote/Cotes extrêmes

13 B 1-13 B 163

Date

1659-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

9,48 ml

Mots clés lieux

Clamecy (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

13 B 71-13 B 130

Procédures criminelles

Cote/Cotes extrêmes

13 B 97-13 B 130

Causes non identifiées (attribuées aux affaires criminelles)

Cote/Cotes extrêmes

13 B 123-13 B 125

Pièces ou dossiers isolés.

Cote/Cotes extrêmes

13 B 123/2

Date

1685-1719

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Conditions d'accès

NC Mauvais état

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