13 B 1-13 B 163
Archives de la Nièvre
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
La proportion de curatelles conservées dans les archives de cette justice pour des adultes aliénés est très élevée. Les dossiers sont trop complets pour énoncer chaque fois leur contenu typologique : baux de nourriture, comptes de tutelle, exploits, entérinements de lettres d'émancipations, pourvois, procès-verbaux d'enquête, monitoires, procès-verbaux de clôture d'inventaire, procès-verbaux d'élection et nomination de tuteurs et curateurs, procès-verbaux d'homologation d'avis de parenté, procès-verbaux de prestation de serment, procès-verbaux de renoncement à la communauté, requêtes et sentences.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Présentation du contenu
Contient en particulier :
En 1777-1779, la représentation des mineurs de feu Hugues Michel de Charry seigneur de Beuvron et Chevroches, et de feue dame Fournier, s'avère compliquée. Madame de Charry a rédigé un testament olographe irrégulier et un testament officiel. La fille reçoit à part de la succession le portrait du père.
En 1780, la succession de Duplez, demeurant à Clamecy, pose aussi des difficultés juridiques. Il était frappé d'interdit pour démence.
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