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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.

    Date

    1742-1786

    Cote

    7 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
  2. Résultat n°2

    Champallement.

    Date

    2018-2019

    Cote

    1934 W 2

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Champallement.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Registre des audiences.

    Date

    02/12/1771-19/04/1773

    Cote

    7 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    07/01/1765-31/08/1767

    Cote

    7 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5
    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    2 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    Date

    08 décembre 1692

    Cote

    147 J 604

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation...
  6. Résultat n°6

    Registre des audiences.

    Date

    14/05/1783-18/08/1784

    Cote

    7 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  7. Résultat n°7

    Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre des écrous "pour servir au geôlier des prisons de la châtellenie de Champallement pour écrouer les prisonniers qui y seront amenés" (août 1743), extrait des registres de geôle de Nevers (juillet 1773).

    Date

    1743-1773

    Cote

    7 B 44

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Police
    • Petite Police
    • Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre...
  8. Résultat n°8

    Registre des audiences.

    Date

    20/12/1763-17/12/1764

    Cote

    7 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  9. Résultat n°9

    Registre des audiences.

    Date

    27/02/1744-10/09/1744

    Cote

    7 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  10. Résultat n°10

    Registre des audiences.

    Date

    18/05/1778-11/01/1779

    Cote

    7 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  11. Résultat n°11
    Champallement : recensement de 1901

    11 medias

    Champallement : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1901
  12. Résultat n°12
    Jeannot (Augustin).

    17 medias

    Jeannot (Augustin).

    Date

    1891-1897

    Cote

    8 U 2/42

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Champallement.
    • Jeannot (Augustin).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  13. Résultat n°13

    Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre 1781, 1782).

    Date

    1780-1782

    Cote

    7 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences (20 novembre 1780-03 septembre...
  14. Résultat n°14

    Registre des audiences.

    Date

    08/02/1779-17/09/1779

    Cote

    7 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  15. Résultat n°15

    Construction du clocher de l'église : plans, élévations, études, modénature.

    Date

    1901-1902

    Cote

    54 J 472

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Champallement.
    • Construction du clocher de l'église : plans, élévations,...
  16. Résultat n°16

    Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions et charges : dossier professionnel constitué des actes et lettres de provision, nominations, enregistrements et réceptions, et d'extraits tirés des registres de réception et immatriculations des officiers du bailliage de Nevers (1739-1765). Procureur fiscal postulant, nomination de Garnier : procès-verbal de réception à la "justice" de Champallement (1742). Gardes-grains et gardes-vignes des territoires et côtes viticoles de la circonscription (Beaulieu, Champallement, Neuilly), nomination : procès-verbaux (1772-1781).

    Date

    1739-1781

    Cote

    7 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions...
  17. Résultat n°17
    Champallement : recensement de 1891

    13 medias

    Champallement : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1891
  18. Résultat n°18
    Champallement : recensement de 1820

    4 medias

    Champallement : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1820
  19. Résultat n°19

    Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe de la dite châtellenie".

    Date

    04/11/1780-18/08/1781

    Cote

    7 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts
    • Feuillet "pour servir au registre des défauts du greffe...
  20. Résultat n°20
    Champallement : recensement de 1911

    11 medias

    Champallement : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Champallement : recensement de 1911
  21. Résultat n°21

    Registre des audiences.

    Date

    14/11/1781-29/01/1783

    Cote

    7 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  22. Résultat n°22

    Registre des audiences.

    Date

    21/11/1774-19/01/1776

    Cote

    7 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  23. Résultat n°23
    Dubois (Louis Alfred).

    60 medias

    Dubois (Louis Alfred).

    Date

    1864-1889

    Cote

    8 U 2/41

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Champallement.
    • Dubois (Louis Alfred).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  24. Résultat n°24

    Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences (1er décembre 1777, 15 et 16 décembre 1777).

    Date

    14/04/1777-16/12/1777

    Cote

    7 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuille d'audiences (14 avril 1777), registre d'audiences...
  25. Résultat n°25

    Reconnaissances de dette de divers particuliers au profit de Madame veuve Rosette (1910-1911) et de Louis Rosette (1912) : reçus.

    Date

    1910-1912

    Cote

    1 J 802/2

    • Contexte : Exploitation agricole à Champallement

    • Reconnaissances de dette de divers particuliers au...
  26. Résultat n°26

    Registre des audiences.

    Date

    17/11/1784-07/07/1785

    Cote

    7 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  27. Résultat n°27
    Champallement : recensement de 1896

    11 medias

    Champallement : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1896
  28. Résultat n°28

    Comptabilité de l'exploitation : registre.

    Date

    1890-1909

    Cote

    1 J 802/1

    • Contexte : Exploitation agricole à Champallement

    • Comptabilité de l'exploitation : registre.
  29. Résultat n°29

    Construction du clocher : correspondance (1894-1904), devis, décompte des travaux à exécuter, note, mémoire des travaux, rapport, projets et études.

    Date

    1894-1904

    Cote

    54 J 471

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Champallement.
    • Construction du clocher : correspondance (1894-1904),...
  30. Résultat n°30

    Protection des personnes vulnérables : procès-verbal de clôture d'inventaire, procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs et d'assemblées de famille, exploits d'huissiers, acte de vente de biens, confirmation de sentence, procès-verbaux de présentations de comptes, inventaires, sentences, confirmation de tutelle, extrait du registre d'audiences de la châtellenie d'août 1745, procès-verbaux de renoncements de communautés, quittance du receveur de Saint-Révérien.

    Date

    1736-1759

    Cote

    7 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : procès-verbal...
  31. Résultat n°31
    Champallement : recensement de 1936

    8 medias

    Champallement : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Champallement : recensement de 1936
  32. Résultat n°32

    Registre des audiences.

    Date

    12/03/1783-07/05/1783

    Cote

    7 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  33. Résultat n°33

    Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront inscrits par notre greffier".

    Date

    21/02/1778-17/07/1780

    Cote

    7 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts
    • Registre "pour servir à prendre les défauts qui seront...
  34. Résultat n°34
    Champallement : recensement de 1931

    8 medias

    Champallement : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Champallement : recensement de 1931
  35. Résultat n°35

    Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le couple Paillard : dossier (1772-1773). Maltraitances par Antoine Bonhomme de la jument de Pinault curé de Neuilly : dossier (1773). Coups et blessures Deschamps chirurgien à Asnan contre Caillot médecin à Corbigny : dossier (1773). Détournement de dîme paroissiale par Pinault curé de Neuilly contre Caffard de Long fermier de la châtellenie de Champallement et le prieuré de Saint-Révérien : dossier (1772). Violences Pluviau contre Tamboué à Neuilly : dossier (1780). Parricide de Jean Poulin à Neuilly : dossier (1781-1783). Maltraitances Basté contre Judas à Neuilly : dossier (1782). Assassinat d'Edmé Soudan laboureur de Champagne (commune de Champallement) par Gaujour et consorts : dossier (1783-1784). Voies de fait Desfossés et Champriat contre Goby marchand de Neuilly : dossier (1786).

    Date

    1772-1786

    Cote

    7 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Violences par Léonard Bidault de Neuilly contre le...
  36. Résultat n°36

    Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie (paroissiennes de Beaulieu, Champallement, Neuilly) : procès-verbaux de consignation d'aumône, certificats d'aumônes, procès-verbaux de tirage et d'élection, copies certifiées de contrats de mariage, extraits de déclarations de mariage, correspondance.

    Date

    1680-1786

    Cote

    7 B 43

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et...
  37. Résultat n°37

    Registre des audiences.

    Date

    31/08/1767-03/12/1770

    Cote

    7 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  38. Résultat n°38

    Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins par le seigneur châtelain dans sa châtellenie : procès-verbaux d'ouverture (1773, 1786). Viticulture, ouverture des vendanges du ressort : procès-verbaux des bans (1742-1784). Poids et mesures. - Moulins banaux du bourg de Champallement, contrôle des "tramoines" : deux procès-verbaux de visite (1774).

    Date

    1742-1786

    Cote

    7 B 45

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Police
    • Police civile
    • Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins...
  39. Résultat n°39

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    17/01/1743-13/02/1744

    Cote

    7 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  40. Résultat n°40

    Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés en notre greffe et délivres par notre greffier ordinaire".

    Date

    24/05/1783-15/06/1784

    Cote

    7 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts
    • Registre "pour inscrire les défauts qui seront levés...
  41. Résultat n°41

    Comptes réunis des châtellenies de Champallement et Montenoison. - Emprunt par Jean d'Armes auprès de Claude Loret prieur de Gallardon (Eure-et-Loir), son cousin : obligation de dix écus (15/07/1574). Fermages de la seigneurie de Champagne (commune de Champallement) et de la commanderie de Champallement, amortissement d'arrérages par le curé de la paroisse et la communauté Vacher ou la veuve Chaufournier : obligations, état, quittances et reçus (1653-1692). Fermage de la terre et seigneurie de Moussy, amortissement de redevances par les héritiers Loret et Corcelat et la veuve Chaufournier et consorts : obligations, quittances et reçus signés Martin fermier et "Busseaux" son seigneur (1636-1700).

    Date

    1574-1700

    Cote

    7 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Généralités
    • Comptes réunis des châtellenies de Champallement et...
  42. Résultat n°42

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux, rapports.

    Date

    1741-1786

    Cote

    7 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux,...
  43. Résultat n°43

    Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

    Date

    1949-2002

    Cote

    176 J 41

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
  44. Résultat n°44
    Champallement : recensement de 1881

    13 medias

    Champallement : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1881
  45. Résultat n°45
    Thomas (Jean Eugin).

    149 medias

    Thomas (Jean Eugin).

    Date

    1801-1827

    Cote

    8 U 2/39

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Champallement.
    • Thomas (Jean Eugin).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  46. Résultat n°46

    Registre des audiences (13 janvier 1772, 27 janvier 1772, 11 janvier 1773, 29 mars 1774, 7 août 1779). Registre d'audience "tenue extraordinairement" (17 juillet 1776).

    Date

    13/01/1772-07/08/1779

    Cote

    7 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences de police
    • Registre des audiences (13 janvier 1772, 27 janvier...
  47. Résultat n°47

    Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10 juin 1745). Registre lacunaire reconstitué des audiences (1er juillet-26 août 1745, 1er novembre-2 décembre 1745). Feuille d'audiences (30 septembre 1751). Feuille lacunaire d'audiences [octobre 1751].

    Date

    12/1744-10/1751

    Cote

    7 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10...
  48. Résultat n°48

    Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre 1741, juin 1742).

    Date

    11/1741-06/1742

    Cote

    7 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre...
  49. Résultat n°49

    Registre des audiences.

    Date

    17/12/1770-26/08/1771

    Cote

    7 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  50. Résultat n°50

    Registre des audiences.

    Date

    15/11/1779-04/09/1780

    Cote

    7 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  51. Résultat n°51

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Décès par hypothermie à Neuilly de Laurent Michel : procès-verbaux et requête concernant la dépouille (1742). Noyade de l'enfant Tissier dans une fontaine à Neuilly : procès-verbaux (1776). Inspection du corps d'une inconnue trouvée morte à Bussy-la-Pesle : procès-verbal (1783).

    Date

    1742-1783

    Cote

    7 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Décès...
  52. Résultat n°52

    Séparation des biens. - Succession de Jacques Mitton manœuvre de Neuilly : procès-verbal de renonciation par Joseph Mitton son fils (9 décembre 1745), procès-verbal de renonciation par Eugène Bouziat sa veuve (16 décembre 1745).

    Date

    09/12/1745-16/12/1745

    Cote

    7 B 36

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens. - Succession de Jacques Mitton...
  53. Résultat n°53

    Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742). Feuillet de registre lacunaire des audiences (6 septembre-13 décembre 1742).

    Date

    21/06/1742-13/12/1742

    Cote

    7 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742)....
  54. Résultat n°54

    Dossiers et pièces isolées (procès-verbaux, sentences, correspondance) dont une esquisse parcellaire de 1726.

    Date

    1689-1786

    Cote

    7 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Dossiers et pièces isolées (procès-verbaux, sentences,...
  55. Résultat n°55

    Productions et droits : expéditions et copies d'actes notariés (baux, contrats de vente) délivrées par un notaire ou par le greffe, correspondance.

    Date

    1716-1777

    Cote

    7 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Greffe
    • Productions et droits : expéditions et copies d'actes...
  56. Résultat n°56

    Registre des audiences (17 mars 1777, 28 avril-17 novembre 1777, 9 mars 1778, 23 mars 1778, 6 avril 1778, 4 mai 1778, 24 février 1779).

    Date

    17/03/1777-24/02/1779

    Cote

    7 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences (17 mars 1777, 28 avril-17 novembre...
  57. Résultat n°57
    Paroisse de Champallement : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Champallement : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Champallement : procès-verbal de l'assemblée...
  58. Résultat n°58

    Protection des personnes vulnérables : procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, acte d'assemblée de famille, baux judiciaires, exploits d'huissiers, procès-verbaux d'expertise, inventaires, procès-verbaux de scellés et d'entérinements de lettres d'émancipation, sentences.

    Date

    1763-1786

    Cote

    7 B 40

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : procès-verbaux...
  59. Résultat n°59

    Territoire et juridiction. - Délimitation de la circonscription : procès-verbal lacunaire de visite des lieux (s.d.), procès-verbal d'expertise (1743). Réunion des châtellenies de Champallement et Montenoison, consentement des paroissiens de Montenoison : procès-verbal d'assentiment en assemblée (8 août 1784).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    7 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Généralités
    • Territoire et juridiction. - Délimitation de la circonscription...
  60. Résultat n°60

    Pièces isolées : assignations, enquêtes, informations, jugements, mandats de dépôt, plaintes, ordonnances, prestations de serment, rébellion, requêtes.

    Date

    1742-1792

    Cote

    7 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées : assignations, enquêtes, informations,...
  61. Résultat n°61
    Paroisse de Champallement : cahier de doléances.

    4 medias

    Paroisse de Champallement : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Champallement : cahier de doléances.
  62. Résultat n°62
    Champallement : recensement de 1872

    13 medias

    Champallement : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Champallement
    • Champallement : recensement de 1872
  63. Résultat n°63
    Champallement : recensement de 1921

    11 medias

    Champallement : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Champallement : recensement de 1921
  64. Résultat n°64
    Champallement : recensement de 1926

    9 medias

    Champallement : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 052/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Champallement : recensement de 1926
  65. Résultat n°65

    Reconstruction du clocher de l'église : correspondance.

    Date

    1904

    Cote

    54 J 473

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Champallement.
    • Reconstruction du clocher de l'église : correspondance.
  66. Résultat n°66

    Aveux portés en la châtellenie : annonce par Élisabeth Verrier fille de Jeanne Loppinot contre Tissier (1749), procès-verbal de déposition de Jeanne Debeze fille de Jeanne Benoist contre Pautigny (1779).

    Date

    1749-1779

    Cote

    7 B 42

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie : annonce par Élisabeth...
  67. Résultat n°67
    Dubois (Jean Claude).

    72 medias

    Dubois (Jean Claude).

    Date

    1828-1834, 1836-1863

    Cote

    8 U 2/40

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Champallement.
    • Dubois (Jean Claude).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  68. Résultat n°68

    Commission Léonarde Cadot veuve Barbier à Neuilly et Saint-Révérien : décret (1657). Commission contre les héritiers Fleury à Neuilly : dossier (1678-1691). Commission contre la succession de Me Joseph Grignard : inventaires de meubles et titres (juin-juillet 1761). Commissions non identifiées : dossier de pièces isolées (1742-1784).

    Date

    1657-1784

    Cote

    7 B 37

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commission Léonarde Cadot veuve Barbier à Neuilly et...
  69. Résultat n°69

    Registre des audiences (29 janvier 1776-3 mars 1777, 6 mars 1778, 30 mars 1779, 5 juin 1779, 31 juillet 1780, 26 août 1780).

    Date

    29/01/1776-26/08/1780

    Cote

    7 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences (29 janvier 1776-3 mars 1777,...
  70. Résultat n°70

    Registre des audiences.

    Date

    10/04/1773-18/07/1774

    Cote

    7 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.