Châtellenie de Champallement

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Cote/Cotes extrêmes

7 B 1-7 B 45

Date

1574-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,52 ml

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 B 36-7 B 40

Cote/Cotes extrêmes

7 B 39-7 B 40

Protection des personnes vulnérables : procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, acte d'assemblée de famille, baux judiciaires, exploits d'huissiers, procès-verbaux d'expertise, inventaires, procès-verbaux de scellés et d'entérinements de lettres d'émancipation, sentences.

Cote/Cotes extrêmes

7 B 40

Date

1763-1786

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1768, le tuteur des enfants Michot-Goby renonce à leur protection en raison de son grand âge et de ses infirmités.