Châtellenie de Champallement

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Cote/Cotes extrêmes

7 B 1-7 B 45

Date

1574-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,52 ml

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

7 B 28-7 B 29

Territoire et juridiction. - Délimitation de la circonscription : procès-verbal lacunaire de visite des lieux (s.d.), procès-verbal d'expertise (1743). Réunion des châtellenies de Champallement et Montenoison, consentement des paroissiens de Montenoison : procès-verbal d'assentiment en assemblée (8 août 1784).

Cote/Cotes extrêmes

7 B 28

Date

XVIIIe siècle

Caractéristiques physiques

Trois pièces papier.

Présentation du contenu

Deux autres procès-verbaux de limites (1751) ont aussi servi de feuillets d'audiences (voir 7 B 5).