Pièces isolées : assignations, enquêtes, informations, jugements, mandats de dépôt, plaintes, ordonnances, prestations de serment, rébellion, requêtes.

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Châtellenie de Champallement

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Châtellenie de Champallement

Cote/Cotes extrêmes

7 B 1-7 B 45

Date

1574-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,52 ml

Mots clés lieux

Champallement (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

7 B 31-7 B 35

Procédures criminelles

Cote/Cotes extrêmes

7 B 34-7 B 35

Causes non identifiées

Cote/Cotes extrêmes

7 B 35

Pièces isolées : assignations, enquêtes, informations, jugements, mandats de dépôt, plaintes, ordonnances, prestations de serment, rébellion, requêtes.

Cote/Cotes extrêmes

7 B 35

Date

1742-1792

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

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