Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux, rapports.

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Châtellenie de Champallement

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Châtellenie de Champallement

Cote/Cotes extrêmes

7 B 1-7 B 45

Date

1574-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,52 ml

Mots clés lieux

Champallement (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

7 B 31-7 B 35

Procédures civiles et criminelles

Cote/Cotes extrêmes

7 B 32-7 B 33

Expertises

Cote/Cotes extrêmes

7 B 32

Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux, rapports.

Cote/Cotes extrêmes

7 B 32

Date

1741-1786

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

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