Protection des personnes vulnérables : procès-verbal de clôture d'inventaire, procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs et d'assemblées de famille, exploits d'huissiers, acte de vente de biens, confirmation de sentence, procès-verbaux de présentations de comptes, inventaires, sentences, confirmation de tutelle, extrait du registre d'audiences de la châtellenie d'août 1745, procès-verbaux de renoncements de communautés, quittance du receveur de Saint-Révérien.

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Châtellenie de Champallement

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Châtellenie de Champallement

Cote/Cotes extrêmes

7 B 1-7 B 45

Date

1574-1792

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,52 ml

Mots clés lieux

Champallement (Nièvre, France)

Mots clés matières

Attributions (justice gracieuse)

Cote/Cotes extrêmes

7 B 36-7 B 40

Tutelles et curatelles

Cote/Cotes extrêmes

7 B 39-7 B 40

Protection des personnes vulnérables : procès-verbal de clôture d'inventaire, procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs et d'assemblées de famille, exploits d'huissiers, acte de vente de biens, confirmation de sentence, procès-verbaux de présentations de comptes, inventaires, sentences, confirmation de tutelle, extrait du registre d'audiences de la châtellenie d'août 1745, procès-verbaux de renoncements de communautés, quittance du receveur de Saint-Révérien.

Cote/Cotes extrêmes

7 B 39

Date

1736-1759

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

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