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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12 octobre 1777, 12 janvier 1778-20 septembre 1779, 26 septembre 1779-25 septembre 1780).

    Date

    22/01/1776-25/09/1780

    Cote

    17 B 65

    • Contexte : Châtellenie de Decize

    • Audiences
    • Audiences de police (ville et châtellenie de Decize,...
    • Registres d'audiences de police (22 janvier 1776-12...
  2. Résultat n°2

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1836

    Cote

    2 U 263

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  3. Résultat n°3

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 257

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  4. Résultat n°4

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 186

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  5. Résultat n°5
  6. Résultat n°6

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1890

    Cote

    2 U 532

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  7. Résultat n°7

    Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit, procès-verbaux de bornage, arpentage et visite, inventaire Guillerant.

    Date

    06/1703-04/1719

    Cote

    31 B 26

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : exploit,...
  8. Résultat n°8

    Jugements et procédures.

    Date

    an X

    Cote

    2 U 79

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  9. Résultat n°9

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
  10. Résultat n°10

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1903

    Cote

    2 U 584

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  11. Résultat n°11

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1819-1820

    Cote

    2 U 8

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  12. Résultat n°12

    Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1848

    Cote

    2 U 320

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième et quatrième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  13. Résultat n°13

    Registre lacunaire.

    Date

    01/12/1779-05/12/1781

    Cote

    15 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire.
  14. Résultat n°14

    Arrêts et procédures.

    Date

    1926

    Cote

    2 U 637

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  15. Résultat n°15

    Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux du duc de Nevers par Bourbon et consorts : (1694). Voies de fait par François Chappé contre Pierre Limoge : dossier (juin 1695). Anticipations à l'encontre de Grasset marchand de bois par Gaudry boulanger : dossier (juin 1696). Maltraitance et injures publiques envers Damoiselle Louault par Marguerite Emprun femme Buisson marchand de bois pour Paris : dossier (juillet 1695-octobre 1696). Violences par Edmé Gavard contre Léonard Vuy teinturier : dossier (juillet 1697-mai 1698). Vol des blés de Deneure marchand à Crevant (Yonne) par Jacob et Cloiseau et consorts : dossier (mai 1698). Diffamation à l'encontre de Gandouard veuve de Sonnet marchand de Clamecy par un parent praticien à Auxerre : dossier (juin 1698). Vol par Bigé du cheval de Drigny : dossier (juillet 1698). Injures envers Paige par Le Clerc marchand de bois : dossier (août 1698). Détournement de partage et faux en écritures par Desnoix et Flandin sa femme à l'encontre de Benoist apothicaire à Clamecy et Arivot : dossier (août-septembre 1698). Violences et diffamation par Gultin veuve Cloiseau et les enfants contre la veuve Gouré née Debeze ou Debaize et leur fils tanneur : dossier (octobre-novembre 1698). Affaire Courdavault femme Richard contre Oudot veuve Saulnier : dossier pour esclandre et menaces (mars 1699). Vol par la femme Pizy au détriment d'Edmé Boudard compagnon de rivière leur confrère : dossier (juillet 1699). Recours Delorme meunier au moulin d'Arthé (commune de Beuvron) et La Ferté-Meung dame de Villiers-le-Sec sa maîtresse contre Turillon et Guimard et consorts pour vol de marchandise au marché de Clamecy : dossier (juillet-décembre 1699). Affaire Bourbon veuve Vizinier contre Billetout et Vizinier ses petits-enfants : dossier (janvier 1699-juillet 1701).

    Date

    1694-1701

    Cote

    13 B 107/2

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
    • Délit de chasse et contravention aux droits seigneuriaux...
  16. Résultat n°16

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1840

    Cote

    2 U 283

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  17. Résultat n°17

    Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin et Saint-Bonnot-les-Forges" : dossier de pièces isolées.

    Date

    24/07/1716-04/03/1768

    Cote

    35 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions "en la châtellenie de Dompierre, Murlin...
  18. Résultat n°18
  19. Résultat n°19

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1854

    Cote

    2 U 346

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  20. Résultat n°20

    Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux de renonciations et de scellés, inventaire des effets et des archives de Claude Morvenchet, requêtes.

    Date

    07/1710-07/1785

    Cote

    27 B 57

    • Contexte : Châtellenie de Luzy ou châtellenie de la tour de Luzy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation de biens : lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux...
  21. Résultat n°21

    Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.

    Date

    1742-1786

    Cote

    7 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
  22. Résultat n°22

    Registre des causes.

    Date

    14/01/1761-20/01/1762

    Cote

    10 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes.
  23. Résultat n°23

    Voies de fait par certains quidams contre le curé de Gannay-sur-Loire dans son jardin : dossier (1734). Voies de fait à Gannay-sur-Loire par Chandelier et Durand et leur consort La Croix contre le charpentier en bateaux Thely : dossier (1741). Coups et blessures à Gannay-sur-Loire par Chesne contre Madelaine Mounier femme Thevenet : dossier (1758). Rebellion et coups et blessures à Tannay (commune de Montambert-Tannay) contre Bouteche marchand à Cronat (Saône-et-Loire) par Blandin père et fils et leurs femmes : dossier (1759). Vol à Gannay par Antoine Chandellier et consorts dans les domaines de Jeanne de Varangeville duchesse de Villars étant à Paris : dossier (1762). Voies de fait à Gannay par Simonin chirurgien en cette paroisse contre Seuvré son confrère : dossier (1766). Coups et blessures par Messire Cornu curé de Gannay contre Pierre Duchemin son paroissien : dossier (1769). Recours d'Antoine Chandelier laboureur agissant pour sa femme et sa fille contre Carruchet charpentier en bateaux pour voies de fait à Gannay-sur-Loire : dossier (1772). Coups et blessures par Bourdelier cabaretier à Cossaye contre Pierre Martin vigneron à Lucenay-lès-Aix : dossier (1781-1782). Assassinat à Gannay-sur-Loire de Louis Seurtier paroissien du bourg par Loget laboureur à Cossaye : dossier (1786).

    Date

    01/10/1734-31/08/1786

    Cote

    22 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Gannay-sur-Loire (Allier) ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (châtellenie de Gannay)
    • Voies de fait par certains quidams contre le curé de...
  24. Résultat n°24

    Registre lacunaire des causes.

    Date

    25/08/1750-29/09/1750

    Cote

    10 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-Val-de-Bargis

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des causes.
  25. Résultat n°25

    Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant : dossier (juin-juillet 1727). Affaire Buisson marchand d'étoffes et sa femme contre Catherine Portrait femme Berthenon : dossier (mars-avril 1727). Maltraitances et atteinte aux biens de Licot veuve Givray cabaretier par Bourlet : dossier (janvier 1727). Recours Goux compagnon de rivière et Siremain sa femme contre Barbe Pizy pour vol de vin : dossier (mars-avril 1727). Sanglé pour Gavard sa femme contre Barbe Pizy femme Siremain pour voies de fait et injures : dossier (mars-avril 1727). Vol du bois de Grasset fils marchand par Drigny et sa femme : dossier (avril 1727). Maltraitance envers Taschat et Millon compagnons de rivière par Marcan et consort : dossier (janvier 1728). Injures publiques et voies de fait envers damoiselle Morillon femme Tenaille marchand de bois par Anne Moreau femme Bezou bourgeoise de Clamecy : dossier (juillet 1728). Recours Géneray bonnetier pour sa femme née Belin contre Nicolas Boudard taillandier et soldat de milice pour tentative de viol : dossier (1729). Rébellion envers Morlot huissier par Rathery et Boudard sa femme lors d'une saisie : dossier (1729). Affaire Regnault veuve Davault de Clamecy pour vol avec effraction : dossier (1729). Abandon du domicile de Langlois receveur des tailles en l'élection de Clamecy par sa femme née de Flavigny : dossier (1729). Voies de fait et violences quotidiennes par les enfants Pilavoine contre Dimanche Trottet veuve de leur père et sa parente femme Denohe : dossier (octobre 1730). Voies de fait par Élisabeth Defévilly femme Saulnier contre Guitton : dossier (octobre 1730-janvier 1731). Vol des poissons des fossés du château de Pressures (commune de Clamecy) par les frères Huet contre le seigneur des lieux : dossier (novembre 1730-janvier 1731). Exécution de créance Leclerc veuve Bourbon contre le chanoine Faulquier : procès-verbal d'interrogation (juin 1731). Recours Sauvaget veuve Cocqueret servante de Pierre Berthenon notaire contre Sauvageot pour vol de bestiaux : dossier (mai-juillet 1731). Voies de fait et entrave à l'exercice de la justice par Edmé Rathery marchand contre Michel Mercier huissier royal : dossier (septembre 1731).

    Date

    1727-1731

    Cote

    13 B 110/1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (affaires à Clamecy sauf coups et...
    • Esclandre au jeu de boule par Gouré contre Vaillant...
  26. Résultat n°26
  27. Résultat n°27

    Protection des personnes vulnérables : dossiers de protection des mineurs de feu Germain Mallard fermier de la terre et seigneurie de Dompierre (commune de Dompierre-sur-Nièvre) et de Jeanne Renault paroissiens de Narcy (1724), dossier de pièces isolées (1760-1789).

    Date

    1724-1789

    Cote

    35 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : dossiers de...
  28. Résultat n°28

    Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux de prestation et réception de serment d'experts, procès-verbaux de soumission de caution juratoire, rapports et affirmations d'experts, exploits d'huissier, sentences exécutoires.

    Date

    1747-1790

    Cote

    16 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux...
  29. Résultat n°29

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 237

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  30. Résultat n°30

    Arrêts et procédures.

    Date

    février 1813

    Cote

    2 U 141

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  31. Résultat n°31

    Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet 1874). Cour d'assises : arrêts (20 août 1858-7 mai 1873). Tribunal correctionnel : jugements (14 août 1862-13 mai 1875).

    Date

    20/08/1858-13/05/1875

    Cote

    2 U 675

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Décisions
    • Tribunal correctionnel : jugements (19 février-16 juillet...

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  32. Résultat n°32

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, de visite, de descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

    Date

    1685-1723

    Cote

    13 B 78

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  33. Résultat n°33

    Arrêts et procédures.

    Date

    1810

    Cote

    2 U 127

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  34. Résultat n°34

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1829

    Cote

    2 U 234

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  35. Résultat n°35

    Jugements et procédures.

    Date

    an XIII

    Cote

    2 U 103

    • Contexte : Cours d'assises

    • Tribunal criminel de la Nièvre
    • Jugements et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  36. Résultat n°36

    Troisième session : arrêts et procédures.

    Date

    1820

    Cote

    2 U 187

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Troisième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  37. Résultat n°37

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1819

    Cote

    2 U 181

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  38. Résultat n°38

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1872

    Cote

    2 U 433

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  39. Résultat n°39

    Registre d'audiences.

    Date

    19/09/1736-14/11/1737

    Cote

    13 B 50

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  40. Résultat n°40
  41. Résultat n°41

    Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et baronnie d'Huban".

    Date

    05/06/1703-12/07/1703

    Cote

    31 B 1

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre "des jours ordinaires de la châtellenie et...
  42. Résultat n°42

    Registre d'audiences.

    Date

    01/09/1706-30/06/1707

    Cote

    13 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  43. Résultat n°43

    Registre d'audiences.

    Date

    22/12/1693-30/03/1694

    Cote

    13 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  44. Résultat n°44

    Patronage. - Chapelle Saint-Salvin et Saint-Pontiais (commune de Mars-sur-Allier), nomination des chapelains (Guytot, de La Varie, Vignault, Coste) par les Mancini et Mazarini collateurs de la chapelle : dossier de pièces isolées avec deux lettres du chapelain Coste.

    Date

    1694-1778

    Cote

    11 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-sur-Allier (commune de Mars-sur-Allier)...

    • Documents isolés
    • Patronage. - Chapelle Saint-Salvin et Saint-Pontiais...
  45. Résultat n°45
  46. Résultat n°46

    Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.

    Date

    21/07/1756-23/07/1788

    Cote

    39 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements...
  47. Résultat n°47

    États généraux du royaume de France. - Présentation des cahiers généraux et députation : procès-verbal.

    Date

    12/03/1789

    Cote

    28 B 15

    • Contexte : Châtellenie de La Marche

    • Documents isolés
    • États généraux du royaume de France. - Présentation...
  48. Résultat n°48

    Quatrième session : arrêts et procédures.

    Date

    1882

    Cote

    2 U 485

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Quatrième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  49. Résultat n°49

    Registre des causes ordinaires et extraordinaires et de police "du bailliage" de la châtellenie d'Huban.

    Date

    29/07/1783-31/08/1784

    Cote

    31 B 17

    • Contexte : Châtellenie d'Huban (commune de Grenois) ou châtellenie...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des causes ordinaires et extraordinaires et...
  50. Résultat n°50

    Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).

    Date

    24/07/1777-20/10/1782

    Cote

    39 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues,...
  51. Résultat n°51

    Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22 décembre 1775-2 août 1776, août 1776-[18] avril 1777).

    Date

    22/12/1775-18/04/1777

    Cote

    32 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences du juge Pierre Legendre (22...
  52. Résultat n°52

    Pièces isolées.

    Date

    1657-1787

    Cote

    15 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Cosne-sur-Loire ou châtellenie de la...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  53. Résultat n°53

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1835

    Cote

    2 U 16

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  54. Résultat n°54
  55. Résultat n°55

    Listes des jurés des cours d'assises.

    Date

    1814

    Cote

    2 U 3

    • Contexte : Cours d'assises

    • Listes des jurés des cours d'assises
    • Listes des jurés des cours d'assises.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  56. Résultat n°56

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    26/10/1696-19/07/1697

    Cote

    14 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  57. Résultat n°57

    Arrêts et procédures.

    Date

    1928

    Cote

    2 U 639

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  58. Résultat n°58

    Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur pied à Dampierre-sous-Bouhy, intervention du "garde-chasses eaux et forêts des terres de la baronnie de Bouhy" : procès-verbal, attestation de dépôt au greffe de la châtellenie.

    Date

    08/04/1788-09/04/1788

    Cote

    32 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Cosme et Bouhy ou châtellenie de la...

    • Eaux et forêts (maîtrise seigneuriale de la châtellenie)
    • Gruerie et grairie
    • Grurie de la baronnie de Bouhy. - Coupe des bois sur...
  59. Résultat n°59

    Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre 1773, 14 novembre 1773-2 septembre 1776).

    Date

    26/11/1770-02/09/1776

    Cote

    13 B 63

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres d'audiences (26 novembre 1770-13 octobre...
  60. Résultat n°60
  61. Résultat n°61
  62. Résultat n°62

    Production des autorités : procès-verbaux.

    Date

    1773-1791

    Cote

    13 B 77/1

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux.
  63. Résultat n°63

    Interventions des études. - Marché de flottage de bois entre Messire Jacques Amiot évêque d'Auxerre (Yonne) et Jean Chardeloup et les Dupin pour la fourniture de Monseigneur : requête auprès du bailli de Varzy pour une reconnaissance de marchés de septembre 1594 et avril 1595.

    Date

    22/10/1602

    Cote

    36 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Participation des notaires
    • Interventions des études. - Marché de flottage de bois...
  64. Résultat n°64

    Voies de fait par Jean Le Veau (Le Viot) vigneron contre Charles Boutheron manœuvre à Trucy : dossier.

    Date

    11/1787-04/1789

    Cote

    47 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Trucy-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Voies de fait par Jean Le Veau (Le Viot) vigneron contre...
  65. Résultat n°65

    Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Date

    1920

    Cote

    2 U 629

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première et deuxième sessions : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  66. Résultat n°66

    Registre d'audiences.

    Date

    06/11/1717-24/01/1718

    Cote

    13 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  67. Résultat n°67

    Registre des audiences.

    Date

    08/1777-03/1781

    Cote

    14 B 46

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  68. Résultat n°68

    Première session : arrêts et procédures.

    Date

    1875

    Cote

    2 U 449

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Première session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  69. Résultat n°69

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et rapports de clôtures d'inventaires, visite et descentes et d'estimation de biens et travaux, prestations de serment.

    Date

    1724-1731

    Cote

    13 B 79

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  70. Résultat n°70

    Interventions d'instruction et de prudhommie : prestations de serments, rapports et affirmations d'experts.

    Date

    12/1754-10/1790

    Cote

    40 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Garchizy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : prestations...
  71. Résultat n°71

    Registre des audiences.

    Date

    07/09/1763-28/06/1764

    Cote

    14 B 36

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  72. Résultat n°72

    Séparation des biens : copie de la renonciation du 4 janvier 1777 à Dornecy d'Elisabeth Billacois veuve du capitaine d'infanterie Postallier.

    Date

    1777

    Cote

    18 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens : copie de la renonciation du...
  73. Résultat n°73

    Filles aumônées de la juridiction. - Candidatures de la paroisse de Cuffy, désignation et nomination : procès-verbaux unitaires annuels "de continuation", procès-verbaux d'élection.

    Date

    1756-1790

    Cote

    16 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Candidatures de...
  74. Résultat n°74

    Registre d'audiences.

    Date

    14/11/1712-19/12/1713

    Cote

    13 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre d'audiences.
  75. Résultat n°75

    Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel) par Elisabeth Tambutté et ses proches parentes : dossier.

    Date

    1743

    Cote

    13 B 98

    • Contexte : Châtellenie de Clamecy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées (coups et blessures à Clamecy)
    • Infanticide. - Suppression de part (enfant naturel)...
  76. Résultat n°76

    Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.

    Date

    1945-1949

    Cote

    999 W 626

    • Contexte : Préfecture de la Nièvre et autres services de l'État

    • PERIODE DE LA SECONDE GUERRE MONDIALE
    • 8 - JUSTICE
    • 8-6 Juridictions
    • Tribunal de commerce
    • Tribunaux de commerce. Elections. Résultats.

    Producteur :

    Versement fictif rassemblant des versements de la Préfecture de la Nièvre et d'autres services de l'État.

    Les versements proviennent des services suivants :
    Préfecture : Cabinet du préfet ; Secrétariat général (service producteur uniquement) ; Première division, 1er bureau (élections), 2e bureau (étrangers), 3e bureau (finances), 4e bureau (finances), 5e bureau (affaires militaires), Sûreté générale ; Deuxième division : 1er bureau (finances), 2e bureau (instruction publique), 3e bureau (affaires sanitaires et sociales), bureau des Communes, bureau 23 ; Troisième division : 1er bureau (équipement et transport), 2e bureau (affaires économiques, dont ravitaillement), 3e bureau (travail et main-d'œuvre, dont STO), bureau des Charbons, bureau de la Circulation ; Service liquidateur des dépenses d'occupation.
    Sous-préfecture de Cosne (service versant uniquement).
    Direction des Services fiscaux.
    Office départemental des Anciens Combattants et Victimes de guerre.
    Inspection académique.
    Direction départementale des Affaires sanitaires et sociales.
    Direction départementale de l'Equipement.
    Conseil général, direction de l'Aménagement (service versant uniquement).
    Direction des Services agricoles.
    Service régional de statistiques agricoles.
    Direction régionale de l'INSEE.

  77. Résultat n°77

    Deuxième session : arrêts et procédures.

    Date

    1878

    Cote

    2 U 465

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Deuxième session : arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.

  78. Résultat n°78

    Interventions d'instruction et de prudhommie : actes de requête, baux, prestations de serments, procès-verbaux de descente et de visite, nominations d'experts et prudhommes, procès-verbaux de martelage, rapports.

    Date

    02/1771-11/1788

    Cote

    48 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : actes...
  79. Résultat n°79

    Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine incendié du Buisson acquis auprès de Me Jean Gilbert Courtois sieur du Buisson à Beaumont-la-Ferrière : procès verbal de descente (1765). Dommages commis par des bestiaux en divagation sur du foncier à Murlin et Dompierre-sur-Nièvre (1781, 1790).

    Date

    15/01/1765-15/06/1790

    Cote

    35 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Dompierre-sur-Nièvre ou châtellenie...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie. - Domaine...
  80. Résultat n°80

    Arrêts et procédures.

    Date

    1918

    Cote

    2 U 625

    • Contexte : Cours d'assises

    • Cour d'assises
    • Arrêts et procédures
    • Arrêts et procédures.

    Producteur :

    Tribunal criminel, cour de justice criminelle et cour d'assises de la Nièvre.