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38 résultats

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  1. Résultat n°1

    Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux de prestation et réception de serment d'experts, procès-verbaux de soumission de caution juratoire, rapports et affirmations d'experts, exploits d'huissier, sentences exécutoires.

    Date

    1747-1790

    Cote

    16 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et prudhommie : procès-verbaux...
  2. Résultat n°2

    Filles aumônées de la juridiction. - Candidatures de la paroisse de Cuffy, désignation et nomination : procès-verbaux unitaires annuels "de continuation", procès-verbaux d'élection.

    Date

    1756-1790

    Cote

    16 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Candidatures de...
  3. Résultat n°3

    Registre des actes de produit et des défauts.

    Date

    21/01/1790-18/08/1790

    Cote

    16 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit - Défauts
    • Registre des actes de produit et des défauts.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    22/03/1787-27/11/1788

    Cote

    16 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5

    Information contre Hubert Bernard de Presle ancien procureur au parlement et présentement au domaine de Presle (commune de Cuffy) : dossier pour comportement attentatoire (irréligion, scandales, mauvais traitements, vexations) aux lois divines et humaines (1773-1777). Harcèlement et atrocités quotidiennes par Charles David marchand au Bec d'Allier envers Philippe Nicot laboureur au Guétin à Cuffy : dossier (1778). Information contre Antoine Rivière pour l'homicide de Jeanne Bucheron chez Bernard de Presle son maître à Cuffy et cambriolage : dossier (1778). Affaire Gilbert Boutroux marchand et voiturier au Bec d'Allier contre les Virant père et fils pour injures et violences : dossier (1779). Violences et injures publiques par Bernard de Presle contre Charles David fils mineur de Charles David négociant à Cuffy : requête (1780). Coups et blessures en réunion envers Charles David marchand du Bec d'Allier par la femme et la fille Bernard de Presle, le curé de Cuffy et consorts : dossier (1782). Affaire Charles David marchand et fermier des revenus et des étangs de la châtellenie contre certains quidams pour vol de poissons dans sa pêcherie du Guétin à Cuffy : dossier (1782). Manœuvres frauduleuses et injures envers Charles David par François du Fresne son débiteur : dossier (1782).

    Date

    1773-1782

    Cote

    16 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Information contre Hubert Bernard de Presle ancien...
  6. Résultat n°6

    Registre des audiences.

    Date

    11/01/1770-29/10/1778

    Cote

    16 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  7. Résultat n°7

    Registre des audiences.

    Date

    11/12/1788-02/09/1790

    Cote

    16 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  8. Résultat n°8

    Protection des personnes vulnérables : Sentence de comptes de tutelle, requêtes, procès-verbaux d'apposition, levée et reconnaissance de scellés, procès-verbaux de nomination de tuteurs et curateurs, actes d'assemblée de famille, sentences et décrets d'estrousse (par saisie) de pensions et biens fonds, sentences, exploits d'huissier, procès-verbaux et sentences d'entérinement de lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux d'émancipation, assignations, avis de parents.

    Date

    1760-1779

    Cote

    16 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : Sentence de...
  9. Résultat n°9

    Registre des audiences.

    Date

    19/11/1778-06/11/1780

    Cote

    16 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  10. Résultat n°10

    Registre des audiences.

    Date

    04/09/1783-08/03/1787

    Cote

    16 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  11. Résultat n°11

    Registre des audiences.

    Date

    28/06/1744-27/08/1744

    Cote

    16 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  12. Résultat n°12

    Registre des audiences.

    Date

    06/11/1780-04/09/1783

    Cote

    16 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  13. Résultat n°13

    Protection des personnes vulnérables : requêtes, procès-verbal de serment d'expert, procès-verbaux d'apposition, levée et reconnaissance de scellés, procès-verbaux de clôture d'inventaire, inventaires de biens et papiers, procès-verbaux de nomination de tuteurs et curateurs, actes d'assemblée de famille, sentences et décrets d'estrousses (par saisies) de pensions et biens fonds, sentences, expéditions de notaires, exploits d'huissier, procès-verbaux et sentences d'entérinement de lettres de bénéfice d'âge, procès-verbaux d'émancipation, assignations, avis de parents.

    Date

    1735-1765

    Cote

    16 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : requêtes, procès-verbal...
  14. Résultat n°14

    Production des autorités : procès-verbaux et rapports, prestations de serment.

    Date

    1744-1783

    Cote

    16 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux et rapports,...
  15. Résultat n°15
    Paroisse de Cuffy (Cher) : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Cuffy (Cher) : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Cuffy (Cher) : procès-verbal de l'assemblée...
  16. Résultat n°16

    Protection des personnes vulnérables, famille David : dossiers des mineurs de feu Jean David marchand du Bec d'Allier en la paroisse de Cuffy (1763), dossier des mineurs de feu Jean Salomon David marchand au Bec d'Allier et Marie Louis Le Blanc (1768), dossier des mineurs de défunt Charles David l'aîné marchand au Bec d'Allier et lieutenant des chasses de la châtellenie et Thérèse Colas dont l'extrait de la déclaration de baptême d'un fils en décembre 1771 à Cuffy (1782-1790).

    Date

    1763-1790

    Cote

    16 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables, famille David...
  17. Résultat n°17

    Homicide de Nicolas Bestard domestique au domaine de La Grand Cour à Cuffy par le garde forestier Lappu : dossier (1785). Coups et blessures envers la fille mineure de Jacques Moussy manœuvre au Veuillin par Léonard Virant boucher à Cuffy : dossier (1785). Menaces et injures envers Joseph Méchin propriétaire à Cuffy par la veuve et la fille Bernard de Presle : dossier (1787). Coups et blessures par Edmé Roy et Antoine Renard paroissiens de Cuffy envers François Munier à Cuffy : dossier (1787). Procédure indéterminée Charles David bourgeois du Bec d'Allier contre le curé de Cuffy : correspondance active de l'avocat de l'accusateur depuis Paris : lettres (1788-1789). Succession d'Hubert Bernard de Presle, détournement par sa veuve et sa fille et bris de scellés : dossier de procédure pour Charles Vincent Bernard procureur au parlement de Paris frère et cohéritier du défunt (1787-1788).

    Date

    1785-1789

    Cote

    16 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Homicide de Nicolas Bestard domestique au domaine de...
  18. Résultat n°18

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles : procès-verbaux de levée, rapports d'expertises.

    Date

    1764-1790

    Cote

    16 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles : procès-verbaux...
  19. Résultat n°19

    Actes du pouvoir et des autorités. - Promulgations de l'Assemblée nationale, publication en audience de la châtellenie : cahiers de collations de textes et de lois (abolition de la féodalité et des privilèges, réforme de la justice, constitution des municipalités, etc.) expédiés au tribunaux inférieurs par le bailliage de Nevers, quatre lettres d'accompagnement et lettres-type, enveloppe scellée (aux armes de Chaillot de La Chasseigne procureur au bailliage et pairie de Nevers).

    Date

    1789-1790

    Cote

    16 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Chancellerie
    • Actes du pouvoir et des autorités. - Promulgations...
  20. Résultat n°20

    Congés et défauts : sentences.

    Date

    1747-1778

    Cote

    16 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences.
  21. Résultat n°21

    Protection des personnes vulnérables : inventaire de biens et papiers requêtes, procès-verbaux de nomination de tuteurs et curateurs, actes d'assemblée de famille, sentences et décrets d'estrousse par saisie de pensions et biens fonds, sentences, exploits d'huissier, procès-verbaux d'émancipation, avis de parents, extrait de registre paroissial de Cuffy de 1771.

    Date

    1780-1790

    Cote

    16 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : inventaire de...
  22. Résultat n°22

    Vacances mobilières et immobilières. - Succession de feu Hubert Bernard de Presle : procès-verbaux d'apposition, reconnaissance et levée de cachets, requêtes, inventaire des biens et titres dans la succession du défunt, procès-verbal de clôture d'inventaire.

    Date

    1786-1788

    Cote

    16 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Succession de...
  23. Résultat n°23

    Registre des actes de produit.

    Date

    04/03/1746-12/07/1769

    Cote

    16 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit - Défauts
    • Registre des actes de produit.
  24. Résultat n°24

    Registre des audiences.

    Date

    27/04/1747-19/12/1748

    Cote

    16 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  25. Résultat n°25

    Procès-verbaux, quittances (1701-1755), billets de tirage, contrats de mariages (1706-1764), tables nominatives (1703-1755).

    Date

    1701-1764

    Cote

    3 B 258

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Sauveur.
    • Procès-verbaux, quittances (1701-1755), billets de...
  26. Résultat n°26

    Registre des défauts faute de comparaître.

    Date

    27/07/1757-28/04/1778

    Cote

    16 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit - Défauts
    • Registre des défauts faute de comparaître.
  27. Résultat n°27

    Registre des audiences.

    Date

    08/07/1751-09/09/1756

    Cote

    16 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  28. Résultat n°28

    Séparation des biens. - Communauté Reby, délaissement par Étiennette Taillandier femme Reby à Cuffy : procès-verbal de renonciation.

    Date

    30/10/1771

    Cote

    16 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncement à communauté
    • Séparation des biens. - Communauté Reby, délaissement...
  29. Résultat n°29

    Vacances mobilières et immobilières : exploits d'huissier, procès-verbaux d'apposition reconnaissance et levée de cachets, requêtes, procès-verbal de clôture d'inventaire, inventaires de biens et titres, arrêt du parlement.

    Date

    1748-1790

    Cote

    16 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : exploits d'huissier,...
  30. Résultat n°30

    Registre des défauts du greffe (14 avril-9 septembre 1744). Registre des défauts du greffe (9 décembre 1744-1er mars 1756).

    Date

    14/04/1744-01/03/1756

    Cote

    16 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit - Défauts
    • Registre des défauts du greffe (14 avril-9 septembre...
  31. Résultat n°31

    Registre lacunaire des actes de produit et des défauts.

    Date

    09/09/1783-02/04/1789

    Cote

    16 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit - Défauts
    • Registre lacunaire des actes de produit et des défauts.
  32. Résultat n°32

    Registre des audiences.

    Date

    11/02/1745-03/03/1747

    Cote

    16 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  33. Résultat n°33

    Insultes et offenses par Jean David marchand et marinier de Cuffy contre Claude Nicot ancien lieutenant de milice au bataillon de [Génétou, commune de Saint-Marcel, Indre] : dossier (1743). Affaire Gilbert de Berthier contre Jean Barillet son métayer au domaine du Veuillin (lieu du Guétin, commune de Cuffy, Cher) pour destructions et malveillances : dossier en réparation contre Perruchot et la veuve Barillet sa femme (1748). Coups et blessures envers le fils Mahault voiturier par eau au Bec d'Allier à Cuffy contre les sœurs Dariau : dossier (1751). Affaire Denis Doujou manœuvre de Cuffy contre son beau-frère cabaretier au bourg pour diffamation dans la succession Collier : dossier (1758). Voies de fait par Caffard et les frères Saunier charbonniers paroissien du Gravier (commune de La Guerche, Cher) contre Léonard Bonnet marchand et soldat de milice à Cuffy : dossier (1760). Assignation par la veuve Méchin contre Vincent Nicot voiturier par eaux pour troubles de jouissance dans son domaine du colombier au Bec d'Allier à Cuffy : dossier de procédure et preuves jointes (1680-1763). Violences envers Jean François Sallonnier curé de Cuffy par Régnier : dossier (1766). Vol de blés et violences par Godard et Cointes à Cours-les-Barres (Cher) : dossier (1771). Incendie criminel par Claude Bedet au domaine de Presle à Cuffy (1775). Coups et blessures envers Gilbert Boutroux paroissien au Bec d'Allier par Pinault et Blanchet : dossier (1775).

    Date

    1743-1775

    Cote

    16 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Insultes et offenses par Jean David marchand et marinier...
  34. Résultat n°34

    Registre des actes de produit et des défauts.

    Date

    18/05/1779-28/06/1780

    Cote

    16 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit - Défauts
    • Registre des actes de produit et des défauts.
  35. Résultat n°35

    Registre des audiences.

    Date

    06/02/1749-04/03/1751

    Cote

    16 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  36. Résultat n°36

    Registre des audiences.

    Date

    18/11/1756-11/12/1769

    Cote

    16 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  37. Résultat n°37

    Procès-verbaux, quittances (1756-1790), billets de tirage, actes de baptêmes et mariages, contrats de mariages (1756-1789), certificat de mariage, correspondance (1789), tables nominatives (1756-1790).

    Date

    1756-1790

    Cote

    3 B 259

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Sauveur.
    • Procès-verbaux, quittances (1756-1790), billets de...
  38. Résultat n°38

    Délimitation de la circonscription, bornage des limites et frontières : procès-verbal de plantation des bornes.

    Date

    1754

    Cote

    16 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Cuffy (Cher)

    • Généralités
    • Délimitation de la circonscription, bornage des limites...