Vacances mobilières et immobilières : exploits d'huissier, procès-verbaux d'apposition reconnaissance et levée de cachets, requêtes, procès-verbal de clôture d'inventaire, inventaires de biens et titres, arrêt du parlement.

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Châtellenie de Cuffy (Cher)

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Châtellenie de Cuffy (Cher)

Cote/Cotes extrêmes

16 B 1-16 B 35

Date

1735-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,54 ml

Mots clés lieux

Cuffy (Cher, France)

Mots clés matières

justice

Attributions (justice gracieuse)

Cote/Cotes extrêmes

16 B 28-16 B 34

Scellés

Cote/Cotes extrêmes

16 B 29-16 B 30

Vacances mobilières et immobilières : exploits d'huissier, procès-verbaux d'apposition reconnaissance et levée de cachets, requêtes, procès-verbal de clôture d'inventaire, inventaires de biens et titres, arrêt du parlement.

Cote/Cotes extrêmes

16 B 29

Date

1748-1790

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

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