Congés et défauts : sentences.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Châtellenie de Cuffy (Cher)

Déplier tous les niveaux

Châtellenie de Cuffy (Cher)

Cote/Cotes extrêmes

16 B 1-16 B 35

Date

1735-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

0,54 ml

Mots clés lieux

Cuffy (Cher, France)

Mots clés matières

justice

Contentieux

Cote/Cotes extrêmes

16 B 21-16 B 27

Procédures civiles et criminelles

Cote/Cotes extrêmes

16 B 21-16 B 24

Jugements

Cote/Cotes extrêmes

16 B 23

Congés et défauts : sentences.

Cote/Cotes extrêmes

16 B 23

Date

1747-1778

Caractéristiques physiques

Pièces papier.

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.