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Résultats de la recherche

Résultat n°1
Droit seigneurial (féodalité) de péage "des lieux" de Corvol (commune de Corvol-d'Embernard) et Chevannes (commune de Chevannes-Changy), revendication entre Michel Anceaux et damoiselle Jeanne d'Artois dame des lieux : turbe (enquête auprès des habitants et témoins) en faveur de la défenderesse.

1 media

Droit seigneurial (féodalité) de péage "des lieux" de Corvol (commune de Corvol-d'Embernard) et Chevannes (commune de Chevannes-Changy), revendication entre Michel Anceaux et damoiselle Jeanne d'Artois dame des lieux : turbe (enquête auprès des habitants et témoins) en faveur de la défenderesse.

Date

1378

Cote

33 B 1

Résultat n°2

Production des autorités : procès-verbaux et minutes de rapports, d'interrogatoires et de réquisitions.

Date

03/1921-11/1731

Cote

48 B 29

Résultat n°3

Obligations féodales et droits seigneuriaux (droits honorifiques). - Terre et seigneurie [et justice] de Maizières (paroisse et commune de Chaumot), inféodation envers le comte de Nevers : copie d'un aveu et dénombrements du 12 avril 1459 [1459]. Églises, terres, justices et seigneuries de "Savie" et Berlette (commune de Savy-Berlette, Pas-de-Calais) en Artois, reconnaissance des droits des seigneurs temporels et fondateurs : collation d'après les arrêts du parlement [d'Arras] et autres cours (août 1729).

Date

1459-1729

Cote

48 B 60

Résultat n°4

Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy, réfection du terrier existant : copie d'une reconnaissance de censive par la famille Mogne du 13 janvier 1513 (1542), copie d'une reconnaissance de Jean Thomas et consorts du 2 mars 1514 "pour faire le terrier et recevoir les reconnaissances de la terre et seigneurie de Marcy" (1542).

Date

05/1542

Cote

36 B 17

Résultat n°5

Comptes réunis des châtellenies de Champallement et Montenoison. - Emprunt par Jean d'Armes auprès de Claude Loret prieur de Gallardon (Eure-et-Loir), son cousin : obligation de dix écus (15/07/1574). Fermages de la seigneurie de Champagne (commune de Champallement) et de la commanderie de Champallement, amortissement d'arrérages par le curé de la paroisse et la communauté Vacher ou la veuve Chaufournier : obligations, état, quittances et reçus (1653-1692). Fermage de la terre et seigneurie de Moussy, amortissement de redevances par les héritiers Loret et Corcelat et la veuve Chaufournier et consorts : obligations, quittances et reçus signés Martin fermier et "Busseaux" son seigneur (1636-1700).

Date

1574-1700

Cote

7 B 29

Résultat n°6

Délit forestier (pacage de porcs blancs ou perle) au village de La Roche (commune de Beuvron) en la justice de Mehers (commune de Cuncy-lès-Varzy) : assignation par la châtellenie du paroissien responsable (1576). Créance à Marcy : pièce isolée (1589). Créance Pesnol paroissiens de Varzy contre Jean Thibaux ou Thibault laboureur "au bailliage et châtellenie de Marcy et Perigny" : exploit (1690). Droit de passage Jean Verdelot meunier à Arthel contre Jean Sallé et sa femme paroissiens de Cuncy-lès-Varzy : dossier (1731-1732). Impositions et taille de 1769, recouvrement Dupin contre les habitants de Cuncy-lès-Varzy en la châtellenie de Marcy : dossier (1768-1788).

Date

1576-1788

Cote

36 B 6

Résultat n°7

Congés et défauts : sentences.

Date

06/1578-04/1588

Cote

36 B 8

Résultat n°8

Production des autorités. - Cause indeterminée Godinot contre Bernard et impliquant Guillaume Belard et consorts : procès verbal d'enquête lacunaire (XVIe). Cause Jean André contre Nicolas Pinard pour un droit de succession sur des taillis à Marcy : interrogatoire (1579). Héritages fonciers de Martine Melot assis "en Vaulbiez, justice de Marcy" et associé au grand dîme de Marcy : interrogatoires pour Jean Grassin contre Étienne Vannereau et Hugues Garnier son gendre (1586). Larcins dans les bois : interrogatoire (1619).

Date

05/1579-09/1619

Cote

36 B 7

Résultat n°9

Registre des causes nouvelles et des jours.

Date

01/1581-02/1581

Cote

36 B 1

Résultat n°10

Registre lacunaire des "causes nouvelles" et des "jours" tenus par le lieutenant.

Date

08/1584-11/1584

Cote

36 B 2

Résultat n°11

Registre attribué aux défauts du ressort (octobre 1584). Registre attribué aux défauts du ressort (4 mai 1588). Feuillet de registre attribué aux défauts (s.d.).

Date

10/1584-05/1588

Cote

36 B 5

Résultat n°12

Feuillet de registre lacunaire (novembre 1584). Registre des causes nouvelles et des jours (novembre-décembre 1584). Registre des causes d'appel et nouvelles et des assises ([mai]-juin 1591).

Date

11/1584-06/1591

Cote

36 B 3

Résultat n°13

Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy, renouvellement pour le seigneur en la châtellenie et prévôté de Marcy : feuillets épars foliotés (78-79, 92-97, 102-105) destinés à constituer un registre.

Date

1594-1598

Cote

36 B 18

Résultat n°14

Congés et défauts : sentences (octobre 1596-novembre 1607), sentence isolée (janvier 1612).

Date

10/1596-01/1612

Cote

36 B 9

Résultat n°15

Protection des personnes vulnérables. - Succession à Marcy d'Eugénie Cendre femme d'Alexandre Grassin, récolement au profit des mineurs : inventaire des biens meubles titres et immeubles (1597). Succession d'Alexandre Grassin veuf d'Eugénie Cendre laboureur à Marcy, clôture en faveur des mineurs du couple : acte de reddition des comptes, mémoire des héritages, inventaire des biens et archives (1600). Succession de feu Jean Cendre laboureur de Marcy : inventaire général sur requête du fils et des cohéritiers collatéraux (1607). Succession à Marcy de Guillaume Boule "procureur fiscal de la terre et seigneurie de Marcy" : inventaire pour Marguerite Baudot sa veuve et leur fils (1607). Succession de Jeanne Gobelot à Marcy femme d'Étienne Bellard maréchal : inventaire pour le veuf et leur fils et d'autres communs (1608). Tutelle de noble Daniel de Lamoignon fils mineur de Jeanne de Violenne ou de Violaine, ouverture de fonds pour son éducation : requête de noble seigneur Guillaume de Meulot pour son pupille (1618).

Date

07/1597-03/1618

Cote

36 B 13

Résultat n°16

Partages et droits privés : Pièces et fragments de documents isolés indéterminés (XVIe-XVIIe). Dîmerie de blé de Cœurs en la paroisse de Marcy, vente à l'encourt (estrousse) à des particuliers : acte isolé lacunaire ([1608]), acte de cession non daté [1608].

Date

XVIe s. - XVIIe s.

Cote

36 B 16

Résultat n°17

Classement et conservation des archives : marque-pages et couvertures annotées.

Date

XVIIe siècle - XVIIIe siècle

Cote

11 B 31

Résultat n°18

Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble des articles traités mais non manipulables.

Date

XVIIe siècle - XVIIIe siècle

Cote

14 B 74

Résultat n°19

Interventions des études. - Marché de flottage de bois entre Messire Jacques Amiot évêque d'Auxerre (Yonne) et Jean Chardeloup et les Dupin pour la fourniture de Monseigneur : requête auprès du bailli de Varzy pour une reconnaissance de marchés de septembre 1594 et avril 1595.

Date

22/10/1602

Cote

36 B 14

Résultat n°20

Féodalité. - Franc-fief du dîme des Cœurs ("Cueurs") en la terre et paroisse de Marcy et à la mesure de Varzy : copie de la foi et hommage par Jean Guillier marchant tanneur à Varzy pour Jeanne Mosnier son épouse légataire de ses parents.

Date

26/11/1607

Cote

36 B 15