Obligations féodales et droits seigneuriaux (droits honorifiques). - Terre et seigneurie [et justice] de Maizières (paroisse et commune de Chaumot), inféodation envers le comte de Nevers : copie d'un aveu et dénombrements du 12 avril 1459 [1459]. Églises, terres, justices et seigneuries de "Savie" et Berlette (commune de Savy-Berlette, Pas-de-Calais) en Artois, reconnaissance des droits des seigneurs temporels et fondateurs : collation d'après les arrêts du parlement [d'Arras] et autres cours (août 1729).

Châtellenie de Metz-le-Comte

Cote/Cotes extrêmes

48 B 1-48 B 60

Date

1459-1790

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,66 ml

Mots clés lieux

Metz-le-Comte (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Documents isolés

Cote/Cotes extrêmes

48 B 60

Obligations féodales et droits seigneuriaux (droits honorifiques). - Terre et seigneurie [et justice] de Maizières (paroisse et commune de Chaumot), inféodation envers le comte de Nevers : copie d'un aveu et dénombrements du 12 avril 1459 [1459]. Églises, terres, justices et seigneuries de "Savie" et Berlette (commune de Savy-Berlette, Pas-de-Calais) en Artois, reconnaissance des droits des seigneurs temporels et fondateurs : collation d'après les arrêts du parlement [d'Arras] et autres cours (août 1729).

Cote/Cotes extrêmes

48 B 60

Date

1459-1729

Caractéristiques physiques

Cahier papier.

Présentation du contenu

En 1459, Guillemaire reconnaît envers le comte de Nevers tenir Maizières (commune de Chaumot, aux châtellenies de Monceaux et Metz).

En septembre 1774, la collation des titres réglementant les droits honorifiques des seigneurs hauts-justiciers, fondateurs et patrons d'une église, surtout si elle est enclavée dans l'enceinte de la justice ainsi que le cimetière, est remise à M. de Charry à Tannay. Les originaux sont prêtés à Mme de Charry en son château de Boulon (commune de Lurcy-le-Bourg), ils seront rendus après son procès.