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  1. Résultat n°1
    Droit seigneurial (féodalité) de péage "des lieux" de Corvol (commune de Corvol-d'Embernard) et Chevannes (commune de Chevannes-Changy), revendication entre Michel Anceaux et damoiselle Jeanne d'Artois dame des lieux : turbe (enquête auprès des habitants et témoins) en faveur de la défenderesse.

    1 media

    Droit seigneurial (féodalité) de péage "des lieux" de Corvol (commune de Corvol-d'Embernard) et Chevannes (commune de Chevannes-Changy), revendication entre Michel Anceaux et damoiselle Jeanne d'Artois dame des lieux : turbe (enquête auprès des habitants et témoins) en faveur de la défenderesse.

    Date

    1378

    Cote

    33 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-d'Embernard

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Droit seigneurial (féodalité) de péage "des lieux"...
  2. Résultat n°2

    Production des autorités : procès-verbaux et minutes de rapports, d'interrogatoires et de réquisitions.

    Date

    03/1921-11/1731

    Cote

    48 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux et minutes...
  3. Résultat n°3

    Obligations féodales et droits seigneuriaux (droits honorifiques). - Terre et seigneurie [et justice] de Maizières (paroisse et commune de Chaumot), inféodation envers le comte de Nevers : copie d'un aveu et dénombrements du 12 avril 1459 [1459]. Églises, terres, justices et seigneuries de "Savie" et Berlette (commune de Savy-Berlette, Pas-de-Calais) en Artois, reconnaissance des droits des seigneurs temporels et fondateurs : collation d'après les arrêts du parlement [d'Arras] et autres cours (août 1729).

    Date

    1459-1729

    Cote

    48 B 60

    • Contexte : Châtellenie de Metz-le-Comte

    • Documents isolés
    • Obligations féodales et droits seigneuriaux (droits...
  4. Résultat n°4

    Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy, réfection du terrier existant : copie d'une reconnaissance de censive par la famille Mogne du 13 janvier 1513 (1542), copie d'une reconnaissance de Jean Thomas et consorts du 2 mars 1514 "pour faire le terrier et recevoir les reconnaissances de la terre et seigneurie de Marcy" (1542).

    Date

    05/1542

    Cote

    36 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Terriers
    • Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy,...
  5. Résultat n°5

    Comptes réunis des châtellenies de Champallement et Montenoison. - Emprunt par Jean d'Armes auprès de Claude Loret prieur de Gallardon (Eure-et-Loir), son cousin : obligation de dix écus (15/07/1574). Fermages de la seigneurie de Champagne (commune de Champallement) et de la commanderie de Champallement, amortissement d'arrérages par le curé de la paroisse et la communauté Vacher ou la veuve Chaufournier : obligations, état, quittances et reçus (1653-1692). Fermage de la terre et seigneurie de Moussy, amortissement de redevances par les héritiers Loret et Corcelat et la veuve Chaufournier et consorts : obligations, quittances et reçus signés Martin fermier et "Busseaux" son seigneur (1636-1700).

    Date

    1574-1700

    Cote

    7 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Généralités
    • Comptes réunis des châtellenies de Champallement et...
  6. Résultat n°6

    Délit forestier (pacage de porcs blancs ou perle) au village de La Roche (commune de Beuvron) en la justice de Mehers (commune de Cuncy-lès-Varzy) : assignation par la châtellenie du paroissien responsable (1576). Créance à Marcy : pièce isolée (1589). Créance Pesnol paroissiens de Varzy contre Jean Thibaux ou Thibault laboureur "au bailliage et châtellenie de Marcy et Perigny" : exploit (1690). Droit de passage Jean Verdelot meunier à Arthel contre Jean Sallé et sa femme paroissiens de Cuncy-lès-Varzy : dossier (1731-1732). Impositions et taille de 1769, recouvrement Dupin contre les habitants de Cuncy-lès-Varzy en la châtellenie de Marcy : dossier (1768-1788).

    Date

    1576-1788

    Cote

    36 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Délit forestier (pacage de porcs blancs ou perle) au...
  7. Résultat n°7

    Congés et défauts : sentences.

    Date

    06/1578-04/1588

    Cote

    36 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences.
  8. Résultat n°8

    Production des autorités. - Cause indeterminée Godinot contre Bernard et impliquant Guillaume Belard et consorts : procès verbal d'enquête lacunaire (XVIe). Cause Jean André contre Nicolas Pinard pour un droit de succession sur des taillis à Marcy : interrogatoire (1579). Héritages fonciers de Martine Melot assis "en Vaulbiez, justice de Marcy" et associé au grand dîme de Marcy : interrogatoires pour Jean Grassin contre Étienne Vannereau et Hugues Garnier son gendre (1586). Larcins dans les bois : interrogatoire (1619).

    Date

    05/1579-09/1619

    Cote

    36 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités. - Cause indeterminée Godinot...
  9. Résultat n°9

    Registre des causes nouvelles et des jours.

    Date

    01/1581-02/1581

    Cote

    36 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires [et de police]
    • Registre des causes nouvelles et des jours.
  10. Résultat n°10

    Registre lacunaire des "causes nouvelles" et des "jours" tenus par le lieutenant.

    Date

    08/1584-11/1584

    Cote

    36 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires [et de police]
    • Registre lacunaire des "causes nouvelles" et des "jours"...
  11. Résultat n°11

    Registre attribué aux défauts du ressort (octobre 1584). Registre attribué aux défauts du ressort (4 mai 1588). Feuillet de registre attribué aux défauts (s.d.).

    Date

    10/1584-05/1588

    Cote

    36 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre attribué aux défauts du ressort (octobre 1584)....
  12. Résultat n°12

    Feuillet de registre lacunaire (novembre 1584). Registre des causes nouvelles et des jours (novembre-décembre 1584). Registre des causes d'appel et nouvelles et des assises ([mai]-juin 1591).

    Date

    11/1584-06/1591

    Cote

    36 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires [et de police]
    • Feuillet de registre lacunaire (novembre 1584). Registre...
  13. Résultat n°13

    Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy, renouvellement pour le seigneur en la châtellenie et prévôté de Marcy : feuillets épars foliotés (78-79, 92-97, 102-105) destinés à constituer un registre.

    Date

    1594-1598

    Cote

    36 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Terriers
    • Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy,...
  14. Résultat n°14

    Congés et défauts : sentences (octobre 1596-novembre 1607), sentence isolée (janvier 1612).

    Date

    10/1596-01/1612

    Cote

    36 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences (octobre 1596-novembre...
  15. Résultat n°15

    Protection des personnes vulnérables. - Succession à Marcy d'Eugénie Cendre femme d'Alexandre Grassin, récolement au profit des mineurs : inventaire des biens meubles titres et immeubles (1597). Succession d'Alexandre Grassin veuf d'Eugénie Cendre laboureur à Marcy, clôture en faveur des mineurs du couple : acte de reddition des comptes, mémoire des héritages, inventaire des biens et archives (1600). Succession de feu Jean Cendre laboureur de Marcy : inventaire général sur requête du fils et des cohéritiers collatéraux (1607). Succession à Marcy de Guillaume Boule "procureur fiscal de la terre et seigneurie de Marcy" : inventaire pour Marguerite Baudot sa veuve et leur fils (1607). Succession de Jeanne Gobelot à Marcy femme d'Étienne Bellard maréchal : inventaire pour le veuf et leur fils et d'autres communs (1608). Tutelle de noble Daniel de Lamoignon fils mineur de Jeanne de Violenne ou de Violaine, ouverture de fonds pour son éducation : requête de noble seigneur Guillaume de Meulot pour son pupille (1618).

    Date

    07/1597-03/1618

    Cote

    36 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Succession...
  16. Résultat n°16

    Partages et droits privés : Pièces et fragments de documents isolés indéterminés (XVIe-XVIIe). Dîmerie de blé de Cœurs en la paroisse de Marcy, vente à l'encourt (estrousse) à des particuliers : acte isolé lacunaire ([1608]), acte de cession non daté [1608].

    Date

    XVIe s. - XVIIe s.

    Cote

    36 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Documents isolés
    • Partages et droits privés : Pièces et fragments de...
  17. Résultat n°17

    Classement et conservation des archives : marque-pages et couvertures annotées.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    11 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Châteauneuf-sur-Allier (commune de Mars-sur-Allier)...

    • Documents isolés
    • Classement et conservation des archives : marque-pages...
  18. Résultat n°18

    Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble des articles traités mais non manipulables.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    14 B 74

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Documents isolés
    • Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble...
  19. Résultat n°19

    Interventions des études. - Marché de flottage de bois entre Messire Jacques Amiot évêque d'Auxerre (Yonne) et Jean Chardeloup et les Dupin pour la fourniture de Monseigneur : requête auprès du bailli de Varzy pour une reconnaissance de marchés de septembre 1594 et avril 1595.

    Date

    22/10/1602

    Cote

    36 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Participation des notaires
    • Interventions des études. - Marché de flottage de bois...
  20. Résultat n°20

    Féodalité. - Franc-fief du dîme des Cœurs ("Cueurs") en la terre et paroisse de Marcy et à la mesure de Varzy : copie de la foi et hommage par Jean Guillier marchant tanneur à Varzy pour Jeanne Mosnier son épouse légataire de ses parents.

    Date

    26/11/1607

    Cote

    36 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Documents isolés
    • Féodalité. - Franc-fief du dîme des Cœurs ("Cueurs")...