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  1. Résultat n°1

    Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

    Date de publication

    1841

    Cote

    BA 15

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
  2. Résultat n°2

    Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)

    Date de publication

    1970-1975

    Auteur

    GRUNBERG (ROLAND)

    Cote

    BA 41

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
  3. Résultat n°3
  4. Résultat n°4

    Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions et circulaires concernant les caisses d'épargne

    Date de publication

    1888

    Cote

    BA 389

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions...
  5. Résultat n°5

    Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines et du timbre, suivi d'un précis de manutention et de comptabilité

    Date de publication

    1921

    Auteur

    CASTILLON (JULES)

    Cote

    BA 859

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines...
  6. Résultat n°6

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes; 1ère partie : circulaires et instructions

    Date de publication

    1843-1956

    Cote

    BA 861

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  7. Résultat n°7

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes ; 2è partie : décisions du Conseil d'Etat

    Date de publication

    1910-1966

    Cote

    BA 862

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  8. Résultat n°8

    Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 76

    Date de publication

    1906

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 863/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  9. Résultat n°9

    Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 80

    Date de publication

    1910

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 863/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  10. Résultat n°10

    Recueil des lois et instructions sur les contributions directes, contribution foncière et cadastre

    Date de publication

    1836

    Cote

    BA 865

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des lois et instructions sur les contributions...
  11. Résultat n°11

    Lois et règlements des douanes et des contributions indirectes

    Date de publication

    1852-1865

    Cote

    BA 866

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Lois et règlements des douanes et des contributions...
  12. Résultat n°12

    Lois et règlements des contributions indirectes

    Date de publication

    1813-1940

    Cote

    BA 867

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Lois et règlements des contributions indirectes
  13. Résultat n°13

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives

    Date de publication

    1900

    Auteur

    MARTEL (J)

    Cote

    BA 868

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant...
  14. Résultat n°14

    Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette des impôts directs, à l'aide des documents détenus par les administrations publiques

    Date de publication

    1921

    Cote

    BA 869

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette...
  15. Résultat n°15

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées

    Date de publication

    1935

    Cote

    BA 870

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
  16. Résultat n°16

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    HOURCADE (LOUIS)

    Cote

    BA 872

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  17. Résultat n°17

    Notice sommaire sur les anciennes contributions directes et les taxes assimilées

    Date de publication

    1926

    Cote

    BA 873

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Notice sommaire sur les anciennes contributions directes...
  18. Résultat n°18

    Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires exploitants

    Date de publication

    1929

    Cote

    BA 874

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires...
  19. Résultat n°19

    Règles à suivre pour la désignation des contribuables sur les matrices cadastrales et générales, et pour leur classement alphabétique sur ces documents

    Date de publication

    1927

    Cote

    BA 875

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Règles à suivre pour la désignation des contribuables...
  20. Résultat n°20

    Conférence sur la vérification des comptabilités faite à un groupe de vérificateurs spécialisés

    Date de publication

    1937

    Cote

    BA 876

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Conférence sur la vérification des comptabilités faite...
  21. Résultat n°21
  22. Résultat n°22
  23. Résultat n°23

    Indications pratiques sur les travaux du contrôleur au cours de la tournée générale (communes rurales)

    Date de publication

    1927

    Cote

    BA 879

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Indications pratiques sur les travaux du contrôleur...
  24. Résultat n°24

    Notions sommaires relatives à l'assiette et à l'établissement des impôts sur le revenu

    Cote

    BA 880

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Notions sommaires relatives à l'assiette et à l'établissement...
  25. Résultat n°25

    Taxe d'apprentissage, instruction du 30 avril 1931

    Date de publication

    1931

    Cote

    BA 881

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Taxe d'apprentissage, instruction du 30 avril 1931
  26. Résultat n°26

    Etat des percepteurs, instruction ministérielle du 15 avril 1929

    Date de publication

    1929

    Cote

    BA 882

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Etat des percepteurs, instruction ministérielle du...
  27. Résultat n°27

    Etat des percepteurs, instruction ministérielle du 9 février 1937

    Date de publication

    1937

    Cote

    BA 883

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Etat des percepteurs, instruction ministérielle du...
  28. Résultat n°28

    Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 15 mai 1935

    Date de publication

    1935

    Cote

    BA 884/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction...
  29. Résultat n°29

    Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 15 juin 1938

    Date de publication

    1938

    Cote

    BA 884/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction...
  30. Résultat n°30

    Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 1er mars 1941

    Date de publication

    1941

    Cote

    BA 884/3

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction...
  31. Résultat n°31

    Mutations foncières (communes à cadastre rénové)

    Date de publication

    1942

    Cote

    BA 885

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Mutations foncières (communes à cadastre rénové)
  32. Résultat n°32

    Mutations foncières, instruction du 15 décembre 1927

    Date de publication

    1927

    Cote

    BA 886

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Mutations foncières, instruction du 15 décembre 1927
  33. Résultat n°33

    Travaux relatifs à la formation des matrices et à la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées

    Date de publication

    1930

    Cote

    BA 887

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Travaux relatifs à la formation des matrices et à la...
  34. Résultat n°34

    Instruction générale pour la formation des matrices et la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées, tome 1 : travaux des contrôleurs

    Date de publication

    1942

    Cote

    BA 888

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Instruction générale pour la formation des matrices...
  35. Résultat n°35

    Instruction générale pour la formation des matrices et la confection des rôles des impôts sur les revenus et des taxes accessoires

    Date de publication

    1938

    Cote

    BA 889

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Instruction générale pour la formation des matrices...
  36. Résultat n°36

    Bulletin des contributions directes et du cadastre

    Date de publication

    1926-1929

    Cote

    BA 955

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin des contributions directes et du cadastre
  37. Résultat n°37

    Circulaire de l'administration des contributions directes

    Date de publication

    1843-1912

    Cote

    BA 963

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Circulaire de l'administration des contributions directes
  38. Résultat n°38

    Recueil administratif bi-mensuel : mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et établissements publics

    Date de publication

    1926-1927

    Cote

    BA 970

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil administratif bi-mensuel : mémorial des percepteurs...
  39. Résultat n°39

    Comptes généraux présentés par le ministère de l'Intérieur de 1888 à 1900

    Date de publication

    1889-1901

    Cote

    BA 974

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Comptes généraux présentés par le ministère de l'Intérieur...
  40. Résultat n°40

    Compte des recettes et dépenses dans le département de la Nièvre en 1909-1910-1911-1912-1914-1917-1918-1919

    Date de publication

    1911-1921

    Cote

    BA 977

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Compte des recettes et dépenses dans le département...
  41. Résultat n°41

    Budget des dépenses et recettes départementales de la Nièvre

    Date de publication

    1851-1923

    Cote

    BA 978

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Budget des dépenses et recettes départementales de...
  42. Résultat n°42

    Impôts cédulaires et impôt général sur le revenu : instruction générale (31 janvier 1928)

    Date de publication

    1928

    Cote

    BA 992

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Impôts cédulaires et impôt général sur le revenu :...
  43. Résultat n°43

    Instruction pour l'assiette de la taxe militaire

    Date de publication

    1898

    Cote

    BA 1001

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Instruction pour l'assiette de la taxe militaire
  44. Résultat n°44

    Manuel théorique et pratique de la comptabilité des fabriques

    Date de publication

    1893

    Auteur

    MARQUES DI BRAGA (PIERRE)

    Cote

    BA 1012

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel théorique et pratique de la comptabilité des...
  45. Résultat n°45

    Traité de l'administration des caisses d'épargne

    Date de publication

    1886

    Auteur

    WALLET (PAUL)

    Cote

    BA 1016

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Traité de l'administration des caisses d'épargne
  46. Résultat n°46

    Législation et dictionnaire des patentes contenant un résumé complet, des instructions, circulaires et décisions en vigueur

    Date de publication

    1863

    Auteur

    BARRUE (V)

    Cote

    BA 1024

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Législation et dictionnaire des patentes contenant...
  47. Résultat n°47

    Bonifications, prêts, recueil de textes

    Date de publication

    1935

    Cote

    BA 1061

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bonifications, prêts, recueil de textes
  48. Résultat n°48

    Jurisprudence du conseil d'état en matière de contributions directes et de taxes assimilées

    Date de publication

    1927

    Cote

    BA 1158

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Jurisprudence du conseil d'état en matière de contributions...
  49. Résultat n°49

    Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et établissements publics : recueil administratif

    Date de publication

    1913-1920

    Cote

    BA 1175

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes,...
  50. Résultat n°50

    Code manuel des payeurs ou recueil analytique des lois et réglements concernant le paiement des dépenses publiques

    Date de publication

    1850

    Auteur

    FASQUEL

    Cote

    BA 1181

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Code manuel des payeurs ou recueil analytique des lois...
  51. Résultat n°51

    Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics : recueil administratif

    Date de publication

    1899-1903

    Cote

    BA 1187

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes,...
  52. Résultat n°52

    Finances publiques : concours administratifs,catégorie A, I.P.A.G., I.R.A.

    Date de publication

    1997

    Auteur

    MUZELLEC (RAYMOND)

    Cote

    BA 1202

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Finances publiques : concours administratifs,catégorie...
  53. Résultat n°53

    Finances publiques

    Date de publication

    1956

    Auteur

    DUVERGER (MAURICE)

    Cote

    BA 1204

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Finances publiques
  54. Résultat n°54

    Schéma de la fiscalité successorale 2000

    Date de publication

    2000

    Cote

    BA 1215

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Schéma de la fiscalité successorale 2000
  55. Résultat n°55

    Inventaire général des impôts locaux, textes de référence

    Date de publication

    2003

    Auteur

    MINISTERE DE L'INTERIEUR

    Cote

    BA 1229

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Inventaire général des impôts locaux, textes de référence
  56. Résultat n°56

    Finances publiques

    Date de publication

    2002

    Auteur

    BOUVIER (MICHEL)

    Cote

    BA 1250

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Finances publiques
  57. Résultat n°57

    Finances publiques (Les)

    Date de publication

    1989

    Auteur

    LALUMIERE (PIERRE)

    Cote

    BA 1255

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Finances publiques (Les)
  58. Résultat n°58

    Schéma de la fiscalité successorale 2007

    Date de publication

    2007

    Cote

    BA 1256

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Schéma de la fiscalité successorale 2007
  59. Résultat n°59

    Budget départemental (Le)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    DESBATS (A-G)

    Cote

    BA 3047

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Budget départemental (Le)
  60. Résultat n°60

    Une nouvelle gestion publique : le Trésor Public s'engage. Plan d'action 2002-2003

    Date de publication

    2002

    Cote

    BA 3060

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Une nouvelle gestion publique : le Trésor Public s'engage....
  61. Résultat n°61

    Administration des finances sous l'Ancien Régime : Paris Bercy, 22-23 février 1996

    Date de publication

    1996

    Cote

    BH 45

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Administration des finances sous l'Ancien Régime :...
  62. Résultat n°62

    Marianne fait ses comptes

    Cote

    BH 181

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Marianne fait ses comptes
  63. Résultat n°63

    Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces

    Date de publication

    1847

    Auteur

    BOISLILE (A-M DE)

    Cote

    BH 607

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Correspondance des contrôleurs généraux des finances...
  64. Résultat n°64

    Journaux du trésor de Philippe VI de Valois suivis de l'ordinarium thésauri de 1338-1339 (Les)

    Date de publication

    1849

    Auteur

    VIARD (JULES)

    Cote

    BH 609

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Journaux du trésor de Philippe VI de Valois suivis...
  65. Résultat n°65

    Actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 par-devant Me Simon Fournyer, notaire au châtelet de Paris (Les)

    Date de publication

    1911

    Auteur

    MALLEVOUE (M-F DE)

    Cote

    BH 631

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610...
  66. Résultat n°66

    Journaux du trésor de Charles IV l Bel (Les)

    Date de publication

    1917

    Auteur

    VIARD (JULES)

    Cote

    BH 634

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Journaux du trésor de Charles IV l Bel (Les)
  67. Résultat n°67

    Comptes généraux de l'état bourguignon entre 1416 et 1420

    Date de publication

    1966

    Auteur

    MOLLAT (MICHEL)

    Cote

    BH 734

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Comptes généraux de l'état bourguignon entre 1416 et...
  68. Résultat n°68

    Mémoire des finances (La)

    Date de publication

    1993

    Auteur

    DEGUILHEM (YVES)

    Cote

    BH 787

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Mémoire des finances (La)
  69. Résultat n°69

    Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')

    Date de publication

    1911

    Auteur

    BEAUCORPS (CHARLES DE)

    Cote

    BH 844

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713...
  70. Résultat n°70

    Intendants de la généralité de Berry (Les)

    Date de publication

    1922

    Auteur

    NERAUD (J)

    Cote

    BH 845

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Intendants de la généralité de Berry (Les)
  71. Résultat n°71

    Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416

    Date de publication

    1934

    Auteur

    LACOUR (RENE)

    Cote

    BH 846

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416
  72. Résultat n°72

    Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales (Moyen-Age et Ancien Régime) : Pas-de-Calais, pays de La Loire, Poitou-Charentes et Alsace

    Date de publication

    1981-1982

    Cote

    BH 1018

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
  73. Résultat n°73

    Boisselage (le) : Un ancien droit ecclésiastique perçu en Bas-Poitou

    Date de publication

    1953

    Auteur

    FAUCHEUX (MARCEL)

    Cote

    BH 1304

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Boisselage (le) : Un ancien droit ecclésiastique perçu...
  74. Résultat n°74

    Rôle des impositions de la commune de Monnay (Orne) en 1790

    Date de publication

    1898

    Auteur

    DUVAL (LOUIS)

    Cote

    BH 1312

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Rôle des impositions de la commune de Monnay (Orne)...
  75. Résultat n°75

    Péréquation fiscale de l'assemblée constituante (1790-1791) (La)

    Date de publication

    1936

    Auteur

    SCHNERB (ROBERT)

    Cote

    BH 1352

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Péréquation fiscale de l'assemblée constituante (1790-1791)...
  76. Résultat n°76

    Etat financier des corporations parisiennes d'arts et métiers au XVIIIè siècle

    Date de publication

    1934

    Auteur

    NIGEON (RENE)

    Cote

    BH 1370

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Etat financier des corporations parisiennes d'arts...
  77. Résultat n°77

    Marché des changes de Paris à la fin du XVIIIè siècle (1778-1800) : avec des graphiques et le relevé des cours

    Date de publication

    1937

    Auteur

    BOUCHARY (JEAN)

    Cote

    BH 1399

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Marché des changes de Paris à la fin du XVIIIè siècle...
  78. Résultat n°78

    Finances et monnaies révolutionnaires (recherches, études et documents) : I Les exercices budgétaires 1790 et 1791 d'après les comptes du Trésor

    Date de publication

    1934

    Auteur

    BRAESCH (F)

    Cote

    BH 1413

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Finances et monnaies révolutionnaires (recherches,...
  79. Résultat n°79

    Tabac sous l'ancienne monarchie (Le) : la ferme royale 1629-1791

    Date de publication

    1914

    Auteur

    GONDOLFF (E)

    Cote

    BH 1414

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Tabac sous l'ancienne monarchie (Le) : la ferme royale...
  80. Résultat n°80

    Blanche, mémoires d'une employée du Trésor public

    Date de publication

    1995

    Auteur

    PY (BLANCHE)

    Cote

    BH 1951

    • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

    • Blanche, mémoires d'une employée du Trésor public