Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

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Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

Cote/Cotes extrêmes

BA 15

Lieu de publication, production et/ou distribution

Paris

Nom d’éditeur, producteur et/ou distributeur

IMPR ROYALE/MINISTERE JUSTICE ET CULTES

Date de publication, production et/ou distribution

1841

Pagination

XIX-209 p. ; 33 cm

Mots clés matières

CATHOLICISME, FINANCES, JUSTICE

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