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163 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor
Cote
BA 15
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
Résultat n°2

Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
Cote
BA 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
Résultat n°3

Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services
Cote
BA 48
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne...
Résultat n°4

Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions et circulaires concernant les caisses d'épargne
Cote
BA 389
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions...
Résultat n°5

Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines et du timbre, suivi d'un précis de manutention et de comptabilité
Cote
BA 859
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines...
Résultat n°6

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes; 1ère partie : circulaires et instructions
Cote
BA 861
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
Résultat n°7

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes ; 2è partie : décisions du Conseil d'Etat
Cote
BA 862
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
Résultat n°8

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 76
Cote
BA 863/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°9

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 80
Cote
BA 863/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°10

Recueil des lois et instructions sur les contributions directes, contribution foncière et cadastre
Cote
BA 865
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil des lois et instructions sur les contributions...
Résultat n°11

Lois et règlements des douanes et des contributions indirectes
Cote
BA 866
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Lois et règlements des douanes et des contributions...
Résultat n°12

Lois et règlements des contributions indirectes
Cote
BA 867
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Lois et règlements des contributions indirectes
Résultat n°13

Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives
Cote
BA 868
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant...
Résultat n°14

Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette des impôts directs, à l'aide des documents détenus par les administrations publiques
Cote
BA 869
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette...
Résultat n°15

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées
Cote
BA 870
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
Résultat n°16

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois
Cote
BA 872
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
Résultat n°17

Notice sommaire sur les anciennes contributions directes et les taxes assimilées
Cote
BA 873
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Notice sommaire sur les anciennes contributions directes...
Résultat n°18

Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires exploitants
Cote
BA 874
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires...
Résultat n°19

Règles à suivre pour la désignation des contribuables sur les matrices cadastrales et générales, et pour leur classement alphabétique sur ces documents
Cote
BA 875
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Règles à suivre pour la désignation des contribuables...
Résultat n°20

Conférence sur la vérification des comptabilités faite à un groupe de vérificateurs spécialisés
Cote
BA 876
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Conférence sur la vérification des comptabilités faite...
Résultat n°21

Révision des évaluations des propriétés non bâties, exécution des travaux à effectuer dans la commune avant l'établissement du tarif, extrait de l'instruction provisoire du 31 août 1929
Cote
BA 877
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Révision des évaluations des propriétés non bâties,...
Résultat n°22

Révision des évaluations des propriétés non bâties, réclamations concernant la contribution foncière des propriétés non bâties dans les communes révisées, instruction du 15 décembre 1932
Cote
BA 878
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Révision des évaluations des propriétés non bâties,...
Résultat n°23

Indications pratiques sur les travaux du contrôleur au cours de la tournée générale (communes rurales)
Cote
BA 879
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Indications pratiques sur les travaux du contrôleur...
Résultat n°24

Notions sommaires relatives à l'assiette et à l'établissement des impôts sur le revenu
Cote
BA 880
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Notions sommaires relatives à l'assiette et à l'établissement...
Résultat n°25

Taxe d'apprentissage, instruction du 30 avril 1931
Cote
BA 881
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Taxe d'apprentissage, instruction du 30 avril 1931
Résultat n°26

Etat des percepteurs, instruction ministérielle du 15 avril 1929
Cote
BA 882
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Etat des percepteurs, instruction ministérielle du...
Résultat n°27

Etat des percepteurs, instruction ministérielle du 9 février 1937
Cote
BA 883
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Etat des percepteurs, instruction ministérielle du...
Résultat n°28

Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 15 mai 1935
Cote
BA 884/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction...
Résultat n°29

Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 15 juin 1938
Cote
BA 884/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction...
Résultat n°30

Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 1er mars 1941
Cote
BA 884/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction...
Résultat n°31

Mutations foncières (communes à cadastre rénové)
Cote
BA 885
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Mutations foncières (communes à cadastre rénové)
Résultat n°32

Mutations foncières, instruction du 15 décembre 1927
Cote
BA 886
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Mutations foncières, instruction du 15 décembre 1927
Résultat n°33

Travaux relatifs à la formation des matrices et à la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées
Cote
BA 887
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Travaux relatifs à la formation des matrices et à la...
Résultat n°34

Instruction générale pour la formation des matrices et la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées, tome 1 : travaux des contrôleurs
Cote
BA 888
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Instruction générale pour la formation des matrices...
Résultat n°35

Instruction générale pour la formation des matrices et la confection des rôles des impôts sur les revenus et des taxes accessoires
Cote
BA 889
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Instruction générale pour la formation des matrices...
Résultat n°36

Bulletin des contributions directes et du cadastre
Cote
BA 955
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin des contributions directes et du cadastre
Résultat n°37

Circulaire de l'administration des contributions directes
Cote
BA 963
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Circulaire de l'administration des contributions directes
Résultat n°38

Recueil administratif bi-mensuel : mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et établissements publics
Cote
BA 970
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil administratif bi-mensuel : mémorial des percepteurs...
Résultat n°39

Comptes généraux présentés par le ministère de l'Intérieur de 1888 à 1900
Cote
BA 974
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Comptes généraux présentés par le ministère de l'Intérieur...
Résultat n°40

Compte des recettes et dépenses dans le département de la Nièvre en 1909-1910-1911-1912-1914-1917-1918-1919
Cote
BA 977
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Compte des recettes et dépenses dans le département...
Résultat n°41

Budget des dépenses et recettes départementales de la Nièvre
Cote
BA 978
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Budget des dépenses et recettes départementales de...
Résultat n°42

Impôts cédulaires et impôt général sur le revenu : instruction générale (31 janvier 1928)
Cote
BA 992
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Impôts cédulaires et impôt général sur le revenu :...
Résultat n°43

Instruction pour l'assiette de la taxe militaire
Cote
BA 1001
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Instruction pour l'assiette de la taxe militaire
Résultat n°44

Manuel théorique et pratique de la comptabilité des fabriques
Cote
BA 1012
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel théorique et pratique de la comptabilité des...
Résultat n°45

Traité de l'administration des caisses d'épargne
Cote
BA 1016
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de l'administration des caisses d'épargne
Résultat n°46

Législation et dictionnaire des patentes contenant un résumé complet, des instructions, circulaires et décisions en vigueur
Cote
BA 1024
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Législation et dictionnaire des patentes contenant...
Résultat n°47

Bonifications, prêts, recueil de textes
Cote
BA 1061
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bonifications, prêts, recueil de textes
Résultat n°48

Jurisprudence du conseil d'état en matière de contributions directes et de taxes assimilées
Cote
BA 1158
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Jurisprudence du conseil d'état en matière de contributions...
Résultat n°49

Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et établissements publics : recueil administratif
Cote
BA 1175
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes,...
Résultat n°50

Code manuel des payeurs ou recueil analytique des lois et réglements concernant le paiement des dépenses publiques
Cote
BA 1181
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code manuel des payeurs ou recueil analytique des lois...
Résultat n°51

Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics : recueil administratif
Cote
BA 1187
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes,...
Résultat n°52

Finances publiques : concours administratifs,catégorie A, I.P.A.G., I.R.A.
Cote
BA 1202
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Finances publiques : concours administratifs,catégorie...
Résultat n°53

Finances publiques
Cote
BA 1204
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Finances publiques
Résultat n°54

Schéma de la fiscalité successorale 2000
Cote
BA 1215
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Schéma de la fiscalité successorale 2000
Résultat n°55

Inventaire général des impôts locaux, textes de référence
Cote
BA 1229
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Inventaire général des impôts locaux, textes de référence
Résultat n°56

Finances publiques
Cote
BA 1250
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Finances publiques
Résultat n°57

Finances publiques (Les)
Cote
BA 1255
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Finances publiques (Les)
Résultat n°58

Schéma de la fiscalité successorale 2007
Cote
BA 1256
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Schéma de la fiscalité successorale 2007
Résultat n°59

Budget départemental (Le)
Cote
BA 3047
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Budget départemental (Le)
Résultat n°60

Une nouvelle gestion publique : le Trésor Public s'engage. Plan d'action 2002-2003
Cote
BA 3060
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Une nouvelle gestion publique : le Trésor Public s'engage....
Résultat n°61

Administration des finances sous l'Ancien Régime : Paris Bercy, 22-23 février 1996
Cote
BH 45
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Administration des finances sous l'Ancien Régime :...
Résultat n°62

Marianne fait ses comptes
Cote
BH 181
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Marianne fait ses comptes
Résultat n°63

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces
Cote
BH 607
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Correspondance des contrôleurs généraux des finances...
Résultat n°64

Journaux du trésor de Philippe VI de Valois suivis de l'ordinarium thésauri de 1338-1339 (Les)
Cote
BH 609
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Journaux du trésor de Philippe VI de Valois suivis...
Résultat n°65

Actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 par-devant Me Simon Fournyer, notaire au châtelet de Paris (Les)
Cote
BH 631
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610...
Résultat n°66

Journaux du trésor de Charles IV l Bel (Les)
Cote
BH 634
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Journaux du trésor de Charles IV l Bel (Les)
Résultat n°67

Comptes généraux de l'état bourguignon entre 1416 et 1420
Cote
BH 734
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Comptes généraux de l'état bourguignon entre 1416 et...
Résultat n°68

Mémoire des finances (La)
Cote
BH 787
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Mémoire des finances (La)
Résultat n°69

Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')
Cote
BH 844
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713...
Résultat n°70

Intendants de la généralité de Berry (Les)
Cote
BH 845
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Intendants de la généralité de Berry (Les)
Résultat n°71

Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416
Cote
BH 846
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416
Résultat n°72

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales (Moyen-Age et Ancien Régime) : Pas-de-Calais, pays de La Loire, Poitou-Charentes et Alsace
Cote
BH 1018
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités...
Résultat n°73

Boisselage (le) : Un ancien droit ecclésiastique perçu en Bas-Poitou
Cote
BH 1304
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Boisselage (le) : Un ancien droit ecclésiastique perçu...
Résultat n°74

Rôle des impositions de la commune de Monnay (Orne) en 1790
Cote
BH 1312
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Rôle des impositions de la commune de Monnay (Orne)...
Résultat n°75

Péréquation fiscale de l'assemblée constituante (1790-1791) (La)
Cote
BH 1352
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Péréquation fiscale de l'assemblée constituante (1790-1791)...
Résultat n°76

Etat financier des corporations parisiennes d'arts et métiers au XVIIIè siècle
Cote
BH 1370
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Etat financier des corporations parisiennes d'arts...
Résultat n°77

Marché des changes de Paris à la fin du XVIIIè siècle (1778-1800) : avec des graphiques et le relevé des cours
Cote
BH 1399
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Marché des changes de Paris à la fin du XVIIIè siècle...
Résultat n°78

Finances et monnaies révolutionnaires (recherches, études et documents) : I Les exercices budgétaires 1790 et 1791 d'après les comptes du Trésor
Cote
BH 1413
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Finances et monnaies révolutionnaires (recherches,...
Résultat n°79

Tabac sous l'ancienne monarchie (Le) : la ferme royale 1629-1791
Cote
BH 1414
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Tabac sous l'ancienne monarchie (Le) : la ferme royale...
Résultat n°80

Blanche, mémoires d'une employée du Trésor public
Cote
BH 1951
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque-ouvrages de la série BH

  • Blanche, mémoires d'une employée du Trésor public