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163 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

Date

-

Cote

BA 15

Résultat n°2

Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)

Date

-

Cote

BA 41

Résultat n°3

Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services

Date

-

Cote

BA 48

Résultat n°4

Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions et circulaires concernant les caisses d'épargne

Date

-

Cote

BA 389

Résultat n°5

Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines et du timbre, suivi d'un précis de manutention et de comptabilité

Date

-

Cote

BA 859

Résultat n°6

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes; 1ère partie : circulaires et instructions

Date

-

Cote

BA 861

Résultat n°7

Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes ; 2è partie : décisions du Conseil d'Etat

Date

-

Cote

BA 862

Résultat n°8

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 76

Date

-

Cote

BA 863/1

Résultat n°9

Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 80

Date

-

Cote

BA 863/2

Résultat n°10

Recueil des lois et instructions sur les contributions directes, contribution foncière et cadastre

Date

-

Cote

BA 865

Résultat n°11

Lois et règlements des douanes et des contributions indirectes

Date

-

Cote

BA 866

Résultat n°12

Lois et règlements des contributions indirectes

Date

-

Cote

BA 867

Résultat n°13

Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives

Date

-

Cote

BA 868

Résultat n°14

Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette des impôts directs, à l'aide des documents détenus par les administrations publiques

Date

-

Cote

BA 869

Résultat n°15

Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées

Date

-

Cote

BA 870

Résultat n°16

Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

Date

-

Cote

BA 872

Résultat n°17

Notice sommaire sur les anciennes contributions directes et les taxes assimilées

Date

-

Cote

BA 873

Résultat n°18

Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires exploitants

Date

-

Cote

BA 874

Résultat n°19

Règles à suivre pour la désignation des contribuables sur les matrices cadastrales et générales, et pour leur classement alphabétique sur ces documents

Date

-

Cote

BA 875

Résultat n°20

Conférence sur la vérification des comptabilités faite à un groupe de vérificateurs spécialisés

Date

-

Cote

BA 876

Résultat n°21

Révision des évaluations des propriétés non bâties, exécution des travaux à effectuer dans la commune avant l'établissement du tarif, extrait de l'instruction provisoire du 31 août 1929

Date

-

Cote

BA 877

Résultat n°22

Révision des évaluations des propriétés non bâties, réclamations concernant la contribution foncière des propriétés non bâties dans les communes révisées, instruction du 15 décembre 1932

Date

-

Cote

BA 878

Résultat n°23

Indications pratiques sur les travaux du contrôleur au cours de la tournée générale (communes rurales)

Date

-

Cote

BA 879

Résultat n°24

Notions sommaires relatives à l'assiette et à l'établissement des impôts sur le revenu

Date

-

Cote

BA 880

Résultat n°25

Taxe d'apprentissage, instruction du 30 avril 1931

Date

-

Cote

BA 881

Résultat n°26

Etat des percepteurs, instruction ministérielle du 15 avril 1929

Date

-

Cote

BA 882

Résultat n°27

Etat des percepteurs, instruction ministérielle du 9 février 1937

Date

-

Cote

BA 883

Résultat n°28

Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 15 mai 1935

Date

-

Cote

BA 884/1

Résultat n°29

Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 15 juin 1938

Date

-

Cote

BA 884/2

Résultat n°30

Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 1er mars 1941

Date

-

Cote

BA 884/3

Résultat n°31

Mutations foncières (communes à cadastre rénové)

Date

-

Cote

BA 885

Résultat n°32

Mutations foncières, instruction du 15 décembre 1927

Date

-

Cote

BA 886

Résultat n°33

Travaux relatifs à la formation des matrices et à la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées

Date

-

Cote

BA 887

Résultat n°34

Instruction générale pour la formation des matrices et la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées, tome 1 : travaux des contrôleurs

Date

-

Cote

BA 888

Résultat n°35

Instruction générale pour la formation des matrices et la confection des rôles des impôts sur les revenus et des taxes accessoires

Date

-

Cote

BA 889

Résultat n°36

Bulletin des contributions directes et du cadastre

Date

-

Cote

BA 955

Résultat n°37

Circulaire de l'administration des contributions directes

Date

-

Cote

BA 963

Résultat n°38

Recueil administratif bi-mensuel : mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et établissements publics

Date

-

Cote

BA 970

Résultat n°39

Comptes généraux présentés par le ministère de l'Intérieur de 1888 à 1900

Date

-

Cote

BA 974

Résultat n°40

Compte des recettes et dépenses dans le département de la Nièvre en 1909-1910-1911-1912-1914-1917-1918-1919

Date

-

Cote

BA 977

Résultat n°41

Budget des dépenses et recettes départementales de la Nièvre

Date

-

Cote

BA 978

Résultat n°42

Impôts cédulaires et impôt général sur le revenu : instruction générale (31 janvier 1928)

Date

-

Cote

BA 992

Résultat n°43

Instruction pour l'assiette de la taxe militaire

Date

-

Cote

BA 1001

Résultat n°44

Manuel théorique et pratique de la comptabilité des fabriques

Date

-

Cote

BA 1012

Résultat n°45

Traité de l'administration des caisses d'épargne

Date

-

Cote

BA 1016

Résultat n°46

Législation et dictionnaire des patentes contenant un résumé complet, des instructions, circulaires et décisions en vigueur

Date

-

Cote

BA 1024

Résultat n°47

Bonifications, prêts, recueil de textes

Date

-

Cote

BA 1061

Résultat n°48

Jurisprudence du conseil d'état en matière de contributions directes et de taxes assimilées

Date

-

Cote

BA 1158

Résultat n°49

Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et établissements publics : recueil administratif

Date

-

Cote

BA 1175

Résultat n°50

Code manuel des payeurs ou recueil analytique des lois et réglements concernant le paiement des dépenses publiques

Date

-

Cote

BA 1181

Résultat n°51

Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et autres établissements publics : recueil administratif

Date

-

Cote

BA 1187

Résultat n°52

Finances publiques : concours administratifs,catégorie A, I.P.A.G., I.R.A.

Date

-

Cote

BA 1202

Résultat n°53

Finances publiques

Date

-

Cote

BA 1204

Résultat n°54

Schéma de la fiscalité successorale 2000

Date

-

Cote

BA 1215

Résultat n°55

Inventaire général des impôts locaux, textes de référence

Date

-

Cote

BA 1229

Résultat n°56

Finances publiques

Date

-

Cote

BA 1250

Résultat n°57

Finances publiques (Les)

Date

-

Cote

BA 1255

Résultat n°58

Schéma de la fiscalité successorale 2007

Date

-

Cote

BA 1256

Résultat n°59

Budget départemental (Le)

Date

-

Cote

BA 3047

Résultat n°60

Une nouvelle gestion publique : le Trésor Public s'engage. Plan d'action 2002-2003

Date

-

Cote

BA 3060

Résultat n°61

Administration des finances sous l'Ancien Régime : Paris Bercy, 22-23 février 1996

Date

-

Cote

BH 45

Résultat n°62

Marianne fait ses comptes

Date

-

Cote

BH 181

Résultat n°63

Correspondance des contrôleurs généraux des finances avec les intendants des provinces

Date

-

Cote

BH 607

Résultat n°64

Journaux du trésor de Philippe VI de Valois suivis de l'ordinarium thésauri de 1338-1339 (Les)

Date

-

Cote

BH 609

Résultat n°65

Actes de Sully passés au nom du roi de 1600 à 1610 par-devant Me Simon Fournyer, notaire au châtelet de Paris (Les)

Date

-

Cote

BH 631

Résultat n°66

Journaux du trésor de Charles IV l Bel (Les)

Date

-

Cote

BH 634

Résultat n°67

Comptes généraux de l'état bourguignon entre 1416 et 1420

Date

-

Cote

BH 734

Résultat n°68

Mémoire des finances (La)

Date

-

Cote

BH 787

Résultat n°69

Administration des intendants d'Orléans de 1686 à 1713 (L')

Date

-

Cote

BH 844

Résultat n°70

Intendants de la généralité de Berry (Les)

Date

-

Cote

BH 845

Résultat n°71

Gouvernement de l'apanage de Jean, duc de Berry : 1360-1416

Date

-

Cote

BH 846

Résultat n°72

Répertoire provisoire des délibérations et comptabilités communales (Moyen-Age et Ancien Régime) : Pas-de-Calais, pays de La Loire, Poitou-Charentes et Alsace

Date

-

Cote

BH 1018

Résultat n°73

Boisselage (le) : Un ancien droit ecclésiastique perçu en Bas-Poitou

Date

-

Cote

BH 1304

Résultat n°74

Rôle des impositions de la commune de Monnay (Orne) en 1790

Date

-

Cote

BH 1312

Résultat n°75

Péréquation fiscale de l'assemblée constituante (1790-1791) (La)

Date

-

Cote

BH 1352

Résultat n°76

Etat financier des corporations parisiennes d'arts et métiers au XVIIIè siècle

Date

-

Cote

BH 1370

Résultat n°77

Marché des changes de Paris à la fin du XVIIIè siècle (1778-1800) : avec des graphiques et le relevé des cours

Date

-

Cote

BH 1399

Résultat n°78

Finances et monnaies révolutionnaires (recherches, études et documents) : I Les exercices budgétaires 1790 et 1791 d'après les comptes du Trésor

Date

-

Cote

BH 1413

Résultat n°79

Tabac sous l'ancienne monarchie (Le) : la ferme royale 1629-1791

Date

-

Cote

BH 1414

Résultat n°80

Blanche, mémoires d'une employée du Trésor public

Date

-

Cote

BH 1951