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31 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Séparation des biens : copie de la renonciation du 4 janvier 1777 à Dornecy d'Elisabeth Billacois veuve du capitaine d'infanterie Postallier.

    Date

    1777

    Cote

    18 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens : copie de la renonciation du...
  2. Résultat n°2

    Protection des personnes vulnérables : autorisation de vendre, lettres d'émancipation d'Elisabeth Bouche, nominations de tuteurs et curateurs en conseils de famille, requêtes et sentences (jugements).

    Date

    04/1774-09/1790

    Cote

    18 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : autorisation...
  3. Résultat n°3

    Registres des audiences.

    Date

    08/1776-03/1785

    Cote

    18 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences.
  4. Résultat n°4

    Vacances mobilières et immobilières. - Succession et partage de la famille Chapuis : sentence (1781). Succession Jacques Gueneau tonnelier à Dornecy : procès-verbal d'apposition, levée et reconnaissance de scellés (1782). Succession Charles Bonnotte tonnelier à Dornecy : procès-verbal de scellés, requête (1783). Succession Claude Leclerc de Beauregard bourgeois de Dornecy : dossier (1783). Succession Elisabeth Billacois veuve du capitaine Postallier à Dornecy : procès-verbaux des scellés, requête, renoncement de communauté devant notaire à Paris (1785). Succession de Me Jean Chalumeau notaire ducal à Dornecy : procès-verbal de scellés (1785).

    Date

    05/1781-07/1785

    Cote

    18 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Succession et...
  5. Résultat n°5

    Registre des audiences.

    Date

    21/05/1785-30/07/1788

    Cote

    18 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  6. Résultat n°6

    Interventions d'instructions et de prudhommies : prestations de serment, nominations d'experts, rapports (1776-1788), devis des ouvrages de construction d'un fourneau à tuiles et chaux et d'agrandissement d'une halle à Dornecy (1778).

    Cote

    18 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instructions et de prudhommies : prestations...
  7. Résultat n°7
    Dornecy : recensement de 1926

    24 medias

    Dornecy : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 103/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Dornecy : recensement de 1926
  8. Résultat n°8

    Bannie. - Vendanges dans la ville et paroisse de Dornecy, ouverture des bans en présence de la communauté assemblée : dossier (1777-1786). Poids et mesures, contrôle : procès-verbal de police (juin 1784).

    Date

    10/1777-06/1784

    Cote

    18 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Police
    • Police civile
    • Bannie. - Vendanges dans la ville et paroisse de Dornecy,...
  9. Résultat n°9

    Divagations animales. - Dégradations des vignobles dans l'étendue du ressort par des chiens en liberté, autorisation de tuer les bêtes en liberté : sentence de police.

    Date

    11/08/1781

    Cote

    18 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Police
    • Petite police
    • Divagations animales. - Dégradations des vignobles...
  10. Résultat n°10
    Dornecy : recensement de 1820

    11 medias

    Dornecy : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 103/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Dornecy
    • Dornecy : recensement de 1820
  11. Résultat n°11

    Affaire François Chapuis fermier à Dornecy et Louis Balivet huissier royal à Clamecy : déclaration hypothécaire délivrée par le greffe (1774). Délit forestier : dossier (1774). Succession de Bénigne Bidault femme Billard paroissienne de Dornecy : requête de ses héritiers Gougneau et Fouchard à Clamecy et Asnières (Hauts-de-Seine) (1779). Vente publique des bois du finage et justice de Dornecy sur requêtes du syndic des habitants : dossier (1779-1785). Autorisation du mariage Charpentier-Leger : dossier de justice (1785).

    Date

    01/1774-09/1785

    Cote

    18 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Affaire François Chapuis fermier à Dornecy et Louis...
  12. Résultat n°12
    Dornecy : recensement de 1921

    25 medias

    Dornecy : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 103/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Dornecy : recensement de 1921
  13. Résultat n°13
    Dornecy : recensement de 1896

    35 medias

    Dornecy : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 103/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Dornecy
    • Dornecy : recensement de 1896
  14. Résultat n°14

    Congés et défauts : sentences, sentence sur appointements à mettre.

    Date

    08/1777-09/1788

    Cote

    18 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, sentence sur appointements...
  15. Résultat n°15
    Dornecy : recensement de 1901

    36 medias

    Dornecy : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 103/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Dornecy
    • Dornecy : recensement de 1901
  16. Résultat n°16
    Dornecy : recensement de 1891

    38 medias

    Dornecy : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 103/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Dornecy
    • Dornecy : recensement de 1891
  17. Résultat n°17
    Dornecy : recensement de 1881

    42 medias

    Dornecy : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 103/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Dornecy
    • Dornecy : recensement de 1881
  18. Résultat n°18

    Registres "des causes ordinaires de l'adjudicature et châtellenie de Dornecy" (26 avril-13 décembre 1778, 31 janvier-20 juin 1779, 29 août 1779-22 juin 1780, 12 novembre 1780-9 juin 1782, 9 juin 1782-2 mai 1784, 16 mai 1784-19 novembre 1786).

    Date

    26/04/1778-19/11/1786

    Cote

    18 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Dornecy

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Registres "des causes ordinaires de l'adjudicature...
  19. Résultat n°19
    Paroisse de Dornecy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    3 medias

    Paroisse de Dornecy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Dornecy : procès-verbal de l'assemblée...
  20. Résultat n°20
    Dornecy : recensement de 1946

    18 medias

    Dornecy : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 103

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Dornecy : recensement de 1946