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  1. Résultat n°1

    Violences à la taverne contre Pascault par Perrot : dossier (1637). Affaire Duplex administrateur du prieuré de Fontenay-Saint-Marc à Corvol contre Claude Guibert pour vol et coups et blessures : dossier (1639). Homicide par Aysiere de Créantay sur la personne de Jean Foutier prévôt fermier de la châtellenie : dossier (1698). Voies de fait par Liger et Pain sa femme sur la personne de la fille Rameau : dossier (1720). Recours Marie Perreau contre Edmé Cuvillier bourgeois de Corvol pour coups et blessures : dossier (1725). Rixe et violences sur François Coudret par les frères Henry : dossier (1726). Affaire Thibault marchand à La Chapelle-Saint-André contre le fermier Ragon pour coups et blessures : dossier (1762). Diffamations et vols par Franconny tailleur de pierre à Corvol et Charrier manœuvre de Trucy-l'Orgueilleux contre Pain : dossier (1763). Voies de fait par Pinon et Mercier paroissiens de La Chapelle-Saint-André contre Delaporte aubergiste à Corvol : dossier (1764). Affaire Marie Dubois veuve Bradeau contre Anne Auguin veuve Pot ou Paut paroissiennes de Corvol pour violences : dossier (1764).

    Date

    1637-1764

    Cote

    14 B 61

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Violences à la taverne contre Pascault par Perrot :...
  2. Résultat n°2

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    26/10/1696-19/07/1697

    Cote

    14 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  3. Résultat n°3

    Registre des audiences.

    Date

    08/1777-03/1781

    Cote

    14 B 46

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  4. Résultat n°4

    Registre des audiences.

    Date

    07/09/1763-28/06/1764

    Cote

    14 B 36

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  5. Résultat n°5
    Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

    167 medias

    Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

    Date

    1821-1845

    Cote

    8 U 2/99

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Jaluzot (Gaspard Philippe Romain Valérien).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  6. Résultat n°6

    Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier 1775). Feuille d'audience (7 juin 1774).

    Date

    15/11/1773-16/01/1775

    Cote

    14 B 42

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences (15 novembre 1773-16 janvier...
  7. Résultat n°7
    Guillemet (Émile).

    60 medias

    Guillemet (Émile).

    Date

    1937-1958

    Cote

    8 U 2/106

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Guillemet (Émile).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8

    Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696, 6 août 1696, 10 septembre 1697).

    Date

    23/07/1696-10/09/1697

    Cote

    14 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuillet d'audiences complémentaire (23 juillet 1696,...
  9. Résultat n°9
    Démoulin (Honoré).

    25 medias

    Démoulin (Honoré).

    Date

    1859-1863

    Cote

    8 U 2/101

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Démoulin (Honoré).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  10. Résultat n°10

    Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison : actes d'assemblée de la communauté de Corvol (1636-1638). Fermage du greffe de la châtellenie, amodiation par noble Philippe Millin à Denis Boutheron : bail rétrocessif de la ferme accordé par Boutheron à Panetrat son beau-frère (1644). Amortissement des cens et rentes et droits quelconques du duc pour sa châtellenie : quittance délivrée par le fermier Ragon à Marguerite Bigé veuve Charles More (13 février 1699).

    Date

    1636-1699

    Cote

    14 B 53

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Généralités
    • Comptes de châtellenie. - Logement des troupes en garnison...
  11. Résultat n°11

    Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation du père pour homicide (infanticide) involontaire par négligence : dossier contenant procès-verbaux de levée de cadavre et expertise et extrait des registres de baptême de 1706 de l'église Saint-Vincent de Corvol (1717). Affaire Guiton contre les Viellard ses associés pour vol de récoltes et anticipations : dossier (1762). Suspicion de délits et infractions contre les gardes-bois de la communauté de Corvol : dossier (1773, 1779). Bervier contre Cuvillier bourgeois de Corvol : dossier (1781). Recours de Charnot père pour sa fille à Corvol-l'Orgueilleux contre le fils Giraut à Courcelle : dossier en reconnaissance de paternité (1781). Affaire Anne de La Ferté-Meung à Cuncy-lès-Varzy contre Gilliot fermier à La Chapelle-Saint-André : dossier (1785). Recours du père Comte pour sa fille contre le fils Thomas pour reconnaissance de paternité et obligation de soins : dossier (1786).

    Date

    1717-1786

    Cote

    14 B 56

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation...
  12. Résultat n°12

    Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de la paroisse : actes d'assemblée des habitants (1636). Gardes-bois : actes d'assemblée de la communauté (1764, 1770). Gardes-vaches (pâtres communs) : nomination de François Girault comme vacher de l'ensemble des hameaux de la paroisse (1779). Soldat miliciens au service des armées du roi, désignation de Pierre Dapougny : acte d'assemblée (1637). Syndics de la paroisse, nomination et protestation à leur encontre : actes d'assemblée (1636-1773).

    Date

    1636-1773

    Cote

    14 B 69

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Paroisse de Courcelles. - Collecteurs des tailles de...
  13. Résultat n°13

    Registre des audiences.

    Date

    04/07/1708-17/07/1709

    Cote

    14 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  14. Résultat n°14
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

    7 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Corvol-l'Orgueilleux
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1820
  15. Résultat n°15
    Bigé (François).

    7 medias

    Bigé (François).

    Date

    an IV

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Bigé (François).
  16. Résultat n°16

    Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20 mai 1766, 4-16 juin 1766, juin-11 août 1766). Registre lacunaire des audiences (7 décembre 1767-20 juin 1768).

    Date

    26/06/1765-20/06/1768

    Cote

    14 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20...
  17. Résultat n°17

    Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697]). Registre lacunaire des audiences (15 novembre-23 décembre 1697).

    Date

    16/09/1697-23/12/1697

    Cote

    14 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Extrait du registre du greffe (16 septembre [1697])....
  18. Résultat n°18

    Congés et défauts : dictums.

    Date

    1636-1775

    Cote

    14 B 59

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums.
  19. Résultat n°19

    Registre du greffe.

    Date

    29/11/1686-22/09/1687

    Cote

    14 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe.
  20. Résultat n°20

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    12/11/1717-13/11/1721

    Cote

    14 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  21. Résultat n°21
    Marreau (Louis).

    69 medias

    Marreau (Louis).

    Date

    1926-1936

    Cote

    8 U 2/105

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Marreau (Louis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  22. Résultat n°22

    Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre 1716). Registre des causes ou actes de produit (7-21 janvier 1717). Registre des actes de produit (18 février 1717).

    Date

    19/11/1716-18/02/1717

    Cote

    14 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des causes (19 novembre-3 décembre...
  23. Résultat n°23

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    01/10/1719-30/11/1719

    Cote

    14 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  24. Résultat n°24

    Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Jeanne Petit contre Sébastien Lurier tous deux paroissiens de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (27 janvier 1767). Déclaration d'Agnès Rameau de Corvol-l'Orgueilleux contre Jacques Caillot marchand forain ordinairement en cette paroisse : procès-verbal (15 mars 1781). Déclaration de Jeanne Chauveau contre François Girault tous deux enfants de laboureurs de Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (5 mai 1781). Déclaration d'Hélène Thomas fille du chirurgien de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte fils du regrattier de cette paroisse : procès-verbal (31 janvier 1783). Déclaration d'Agathe Carré paroissienne de Billy-sur-Oisy contre Jean Caillat vigneron au dit Billy son ancien maître : procès-verbal (22 février 1783). Déclaration de Marie Merle veuve Beauvais meunière au moulin des David à Corvol-l'Orgueilleux contre Étienne Manevy son domestique : procès-verbal (7 juillet 1783). Déclaration d'Agathe Cougnot paroissienne de Metz-le-Comte domiciliée à Corvol-l'Orgueilleux enceinte des œuvres d'un inconnu : procès-verbal (13 mars 1784). Déclaration d'Hélène Thomas de Corvol-l'Orgueilleux contre François Comte (déjà enceinte de lui en 1783) de cette paroisse : procès-verbal (27 décembre 1785). Déclaration de Marie Gueneau paroissienne de Courcelles domestique au moulin des Cailloux (commune de Corvol-l'Orgueilleux) contre Jean Cassin aussi domestique des lieux : procès-verbal (7 janvier 1786).

    Date

    1767-1786

    Cote

    14 B 71

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie. - Déclaration de Jeanne...
  25. Résultat n°25

    Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie : procès-verbal d'assignation (1773). Police civile, bannie (viticulture), attributions des jours de vendange : procès-verbaux des bans pour la paroisse de Corvol-l'Orgueilleux (1643-1786), procès-verbal pour les habitants et "forains" de la paroisse de Courcelles (1766, 1786).

    Date

    1643-1786

    Cote

    14 B 73

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Police
    • Petite police
    • Poids et mesures, constatation d'infraction en boulangerie...
  26. Résultat n°26
    Bigé (Louis Georges).

    5 medias

    Bigé (Louis Georges).

    Date

    an IV

    Cote

    82 L 4

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Corbigny à Cosne-sur-Loire.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Bigé (Louis Georges).
  27. Résultat n°27

    Registre des audiences.

    Date

    04/05/1784-09/06/1785

    Cote

    14 B 49

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  28. Résultat n°28

    Registre des audiences.

    Date

    06/1775-10/1775

    Cote

    14 B 44

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  29. Résultat n°29

    Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs, avis de parents (conseils de famille pour nominations et émancipations), cahier des charges, état des biens (bilan), exploits, extraits d'audiences extraordinaires de septembre 1770 et rapport d'expertise, inventaire, lettres de bénéfice et renonciation, rapport d'enquête de 1777, requêtes (pour levées de scellés, etc.).

    Date

    1614-1787

    Cote

    14 B 66

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : actes et procès-verbaux...
  30. Résultat n°30

    Registre des audiences.

    Date

    12/12/1782-27/11/1783

    Cote

    14 B 48

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  31. Résultat n°31

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    20/09/1725-20/09/1726

    Cote

    14 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  32. Résultat n°32

    Registre des audiences.

    Date

    07/01/1723-07/10/1723

    Cote

    14 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  33. Résultat n°33

    Circonscription territoriale. - Délimitation des territoires et juridictions de la châtellenie : procès-verbal d'expertise et visite des lieux et des bornes.

    Date

    03/03/1731

    Cote

    14 B 52

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Généralités
    • Circonscription territoriale. - Délimitation des territoires...
  34. Résultat n°34
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891

    55 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Corvol-l'Orgueilleux
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1891
  35. Résultat n°35

    Registre lacunaire du greffe.

    Date

    03/11/1687-13/04/1688

    Cote

    14 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire du greffe.
  36. Résultat n°36

    Registre des audiences.

    Date

    10/01/1763-29/08/1763

    Cote

    14 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  37. Résultat n°37
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881

    57 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Corvol-l'Orgueilleux
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1881
  38. Résultat n°38

    Registre des audiences.

    Date

    09/12/1723-30/08/1725

    Cote

    14 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  39. Résultat n°39

    Registre des audiences.

    Date

    10/1707-10/1708

    Cote

    14 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  40. Résultat n°40

    Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble des articles traités mais non manipulables.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    14 B 74

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Documents isolés
    • Documents non attribués. - Pièces issues de l'ensemble...
  41. Résultat n°41
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1901

    54 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Corvol-l'Orgueilleux
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1901
  42. Résultat n°42

    Registre des audiences.

    Date

    20/11/1684-22/10/1685

    Cote

    14 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  43. Résultat n°43
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1906

    54 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1906
  44. Résultat n°44

    De Colméry à Dampierre-sous-Bouhy.

    Date

    1951-1999

    Cote

    176 J 45

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • De Colméry à Dampierre-sous-Bouhy.
  45. Résultat n°45

    Registre des audiences.

    Date

    09/06/1785-18/05/1786

    Cote

    14 B 50

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  46. Résultat n°46

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    20/09/1652-10/11/1661

    Cote

    14 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre lacunaire des audiences.
  47. Résultat n°47

    Registre des audiences.

    Date

    12/11/1764-23/11/1764

    Cote

    14 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  48. Résultat n°48

    Registre des audiences.

    Date

    10/07/1764-02/10/1764

    Cote

    14 B 37

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  49. Résultat n°49

    Registre des audiences (20 novembre 1721-18 mars 1722). Registre (19 mars-24 décembre 1722).

    Date

    20/11/1721-24/12/1722

    Cote

    14 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences (20 novembre 1721-18 mars 1722)....
  50. Résultat n°50

    Recours du procureur contre les frères Pain pour incendies volontaires à Corvol : dossier (1766, 1767). Recel de grossesse et infanticide par Marie Perreau domestique au moulin des Davids à Corvol et originaire du hameau de Chivre en cette paroisse : dossier (1767). Procédures pour vols contre divers particuliers : dossier (1767-1771). Recel de grossesse et infanticide par Pétronille Ravier : dossier (1773). Homicide par Chambault, Perreau et Suzeau contre François Girault : dossier (1773). Voies de fait par Auguin contre Gauthier femme Petit : dossier (1774). Affaire Crespin Fey fermier de la terre et seigneurie de Vilette et des David y demeurant à Corvol contre Viellard "qui fait main basse sur tout" et Millot sa femme pour vol de récoltes : dossier (1774). Affaire Fautier contre les femmes More et Canat pour effractions et violences : dossier (1774). Coups et blessures contre Lurin praticien au siège de la châtellenie par Manevy et Berteaux : dossier (1775). Manevy contre Suzeau pour violences (1775). Vols et esclandres par Pierre Charton : dossier (1775). Affaire Franconny entrepreneur de bâtiments contre Goulard : dossier (1777). Voies de fait à l'encontre de Bigé père et fils procureur fiscal et notaire royal de Corvol par Suzeau garde-bois : dossier (1778). Menaces de mort contre Suzeau et Gautier gardes des bois et chasses de la circonscription par Manevy : dossier (1778).

    Date

    1766-1778

    Cote

    14 B 63

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Recours du procureur contre les frères Pain pour incendies...
  51. Résultat n°51

    Registre du greffe (26 octobre 1682-8 mai 1684). Registre lacunaire (11 août-17 novembre 1684).

    Date

    26/10/1682-17/11/1684

    Cote

    14 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe (26 octobre 1682-8 mai 1684). Registre...
  52. Résultat n°52

    Poursuites de Boutheron syndic des paroissiens de Corvol-l'orgueilleux contre François Foutier marchand pour infraction au droit féodal et seigneurial : dossier (1674-1676). Recours de François Foutier gentilhomme de la fauconnerie de France et sieur du Mont et de Saint-Georges en la paroisse de Corvol contre Cloiseau et consorts : dossier de recours pour son droit de chasse et autres causes (1708). Chasse au fusil des pigeons de Barbier avocat en parlement et paroissien de Corvol par Perrot et consorts : dossier (1764-1765).

    Date

    1674-1765

    Cote

    14 B 55

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Poursuites de Boutheron syndic des paroissiens de Corvol-l'orgueilleux...
  53. Résultat n°53
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1946

    23 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 84

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1946
  54. Résultat n°54
    Souppe (Émile Prosper).

    74 medias

    Souppe (Émile Prosper).

    Date

    1846-1858

    Cote

    8 U 2/100

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Souppe (Émile Prosper).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  55. Résultat n°55

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Chute mortelle d'Edmé Perreau du haut d'une grange à Corvol : procès-verbal (18 février 1765). Noyade de Victoire Maubrout au moulin de M. Petit à Corvol-l'Orgueilleux ou son père est meunier : procès-verbal (30 juillet 1771). Noyade du fils Bredeau domestique au moulin Joussereau à Corvol-l'Orgueilleux : procès-verbal (18 février 1781).

    Date

    1765-1781

    Cote

    14 B 60

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Chute...
  56. Résultat n°56

    Registre des audiences.

    Date

    01/1760-06/1761

    Cote

    14 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  57. Résultat n°57
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1936

    36 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1936
  58. Résultat n°58

    "Livre et registre du greffe".

    Date

    29/05/1676-24/09/1677

    Cote

    14 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • "Livre et registre du greffe".
  59. Résultat n°59
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1911

    47 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1911
  60. Résultat n°60
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1926

    40 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1926
  61. Résultat n°61
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1931

    38 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1931
  62. Résultat n°62
    Bouchard (Benoît).

    82 medias

    Bouchard (Benoît).

    Date

    1864-1889, 1891-1896

    Cote

    8 U 2/102

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Bouchard (Benoît).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  63. Résultat n°63
    Berthelier (Gilbert).

    83 medias

    Berthelier (Gilbert).

    Date

    1899, 1901, 1908-1925

    Cote

    8 U 2/104

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Berthelier (Gilbert).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  64. Résultat n°64

    Registre des audiences (18 juillet-13 septembre 1768). Feuille d'audience (28 novembre 1768).

    Date

    18/07/1768-28/11/1768

    Cote

    14 B 40

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences (18 juillet-13 septembre 1768)....
  65. Résultat n°65

    Plainte de Mailly menuisier à Corvol-L'Orgueilleux contre Gueneau et Maubrou soldats du roi et Girault soldat de milice au bataillon de Montargis (Loiret) pour coups et blessures requalifiés en homicide : dossier.

    Date

    1763

    Cote

    14 B 62

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Plainte de Mailly menuisier à Corvol-L'Orgueilleux...
  66. Résultat n°66

    Registre des audiences ([novembre] 1768-14 décembre 1772). Feuillet d'audience extraordinaire (19 octobre 1770). Feuille d'audience extraordinaire (12 février 1771).

    Date

    11/1768-12/1772

    Cote

    14 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences ([novembre] 1768-14 décembre...
  67. Résultat n°67

    Registre des causes.

    Date

    28/01/1717-27/01/1718

    Cote

    14 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des causes.
  68. Résultat n°68

    Registre des audiences.

    Date

    20/06/1757-03/09/1759

    Cote

    14 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  69. Résultat n°69

    Corvol-l'Orgueilleux.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 3

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Corvol-l'Orgueilleux.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  70. Résultat n°70

    Registre du greffe.

    Date

    10/10/1701-04/12/1702

    Cote

    14 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre du greffe.
  71. Résultat n°71

    Registre des audiences.

    Date

    23/01/1775-26/06/1775

    Cote

    14 B 43

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  72. Résultat n°72

    Registre des causes du greffe.

    Date

    06/1752-06/1753

    Cote

    14 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des causes du greffe.
  73. Résultat n°73
    Bigé (François).

    5 medias

    Bigé (François).

    Date

    1813

    Cote

    8 U 2/98

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Corvol-l'Orgueilleux.
    • Bigé (François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  74. Résultat n°74

    Pièces isolées.

    Date

    1766-1787

    Cote

    14 B 57

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  75. Résultat n°75

    Paroisse de Corvol-l'Orgueilleux. - Collecteurs des tailles dans la paroisse : actes d'assemblée de nomination et réception des nouveaux venus et récessifs ou d'autorisation de poursuivre (1638-1751). Enseignants : actes d'assemblée (1765, 1780). Fabriciens de l'église, élection en présence du lieutenant de la châtellenie et du représentant de l'évêque d'Auxerre : acte d'assemblée des paroissiens (1684). Gardes des fruits et récoltes de toutes sortes (vendanges, blés, foins, emblures ou desblures) et des vignes : actes d'assemblée et d'établissement, ordonnance du juge sur requête du syndic (1709-1779). Gardes-vaches, nomination de "pâtres communs" pour la communauté : actes d'assemblée (1718, 1719). Horloger, nomination d'une personne capable de conduire et faire aller l'horloge : acte d'assemblée (1765). Marguilliers, nomination en présence des représentants judiciaires et religieux de la paroisse : actes d'assemblée (1717, 1719).

    Date

    1638-1780

    Cote

    14 B 67

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Paroisse de Corvol-l'Orgueilleux. - Collecteurs des...
  76. Résultat n°76
    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1921

    43 medias

    Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 085/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Corvol-l'Orgueilleux : recensement de 1921
  77. Résultat n°77

    Feuille d'audiences.

    Date

    13/08/1697-04/11/1697

    Cote

    14 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Feuille d'audiences.
  78. Résultat n°78

    Registre des audiences.

    Date

    15/10/1703-27/09/1707

    Cote

    14 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  79. Résultat n°79

    Registre des audiences.

    Date

    08/01/1748-15/05/1752

    Cote

    14 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.
  80. Résultat n°80

    Registre des audiences.

    Date

    31/05/1757-24/12/1757

    Cote

    14 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police...
    • Registre des audiences.