Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

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Cote/Cotes extrêmes

14 B 1-14 B 74

Date

1614-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,46 ml

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

14 B 55-14 B 63

Cote/Cotes extrêmes

14 B 55-14 B 57

Cote/Cotes extrêmes

14 B 55-14 B 56

Noyade accidentelle du fils Cloiseau, condamnation du père pour homicide (infanticide) involontaire par négligence : dossier contenant procès-verbaux de levée de cadavre et expertise et extrait des registres de baptême de 1706 de l'église Saint-Vincent de Corvol (1717). Affaire Guiton contre les Viellard ses associés pour vol de récoltes et anticipations : dossier (1762). Suspicion de délits et infractions contre les gardes-bois de la communauté de Corvol : dossier (1773, 1779). Bervier contre Cuvillier bourgeois de Corvol : dossier (1781). Recours de Charnot père pour sa fille à Corvol-l'Orgueilleux contre le fils Giraut à Courcelle : dossier en reconnaissance de paternité (1781). Affaire Anne de La Ferté-Meung à Cuncy-lès-Varzy contre Gilliot fermier à La Chapelle-Saint-André : dossier (1785). Recours du père Comte pour sa fille contre le fils Thomas pour reconnaissance de paternité et obligation de soins : dossier (1786).

Cote/Cotes extrêmes

14 B 56

Date

1717-1786

Caractéristiques physiques

Liasse papier.

Présentation du contenu

Contient en particulier :

En 1717, le père Cloiseau versera trois livres à la fabrique. Une partie sera affectée aux prières pour l'âme de l'enfant.