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Châtellenie de Corvol-l'Orgueilleux

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Cote/Cotes extrêmes

14 B 1-14 B 74

Date

1614-1789

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Nièvre

Importance matérielle

1,46 ml

Mots clés lieux

Corvol-l'Orgueilleux (Nièvre, France)

Mots clés matières

justice

Cote/Cotes extrêmes

14 B 1-14 B 51

Cote/Cotes extrêmes

14 B 1-14 B 51

Présentation du contenu

Il y a d'ordinaire une seule série cohérente d'audiences à la fois. À Corvol-l'Orgueilleux, la confusion règne entre les types d'audiences et les termes employés pour les désigner. Nous avons tout réuni par prudence.

Feuillets d'audience (26 juin 1765, 2 août 1765, 20 mai 1766, 4-16 juin 1766, juin-11 août 1766). Registre lacunaire des audiences (7 décembre 1767-20 juin 1768).

Cote/Cotes extrêmes

14 B 39

Date

26/06/1765-20/06/1768

Caractéristiques physiques

Six pièces papier. Cahier papier incomplet reconstitué.

Histoire de la conservation

Aucun registre n'a été conservé entre fin 1764 jusqu'à fin 1767. Ces feuillets d'audiences sont la seule preuve de l'activité du parquet durant cette période.

Conditions d'accès

Communicable (À restaurer mais reste communicable)