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53 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes » seigneur du Pavillon et d'Assigny sa femme : dossier.

    Date

    1779-1785

    Cote

    5 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Retraits lignagers contre de Savoye ou « Dessavoyes...
  2. Résultat n°2
    Billaudel (Jean Jules).

    78 medias

    Billaudel (Jean Jules).

    Date

    1830-1845

    Cote

    8 U 2/12

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Billy-sur-Oisy.
    • Billaudel (Jean Jules).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  3. Résultat n°3

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    01/07/1699-30/04/1700

    Cote

    5 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  4. Résultat n°4
    Sonnet (Fortunien).

    34 medias

    Sonnet (Fortunien).

    Date

    1848-1855

    Cote

    8 U 2/14

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Billy-sur-Oisy.
    • Sonnet (Fortunien).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  5. Résultat n°5
    Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

    139 medias

    Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

    Date

    1856-1893

    Cote

    8 U 2/15

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Billy-sur-Oisy.
    • Piétresson de Saint-Aubin (Louis Charles).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  6. Résultat n°6

    Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte contre Jacques Caillat son époux : sentence sur appointements (1702). Opposition à François Roux garde des bois de la châtellenie par Marie Mouillot sa femme : sentence (1776).

    Date

    08/1702-03/1776

    Cote

    5 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Renoncements à communauté
    • Séparation de biens. - Renonciation par Françoise Bonnotte...
  7. Résultat n°7

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    12/1692-04/1695

    Cote

    5 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  8. Résultat n°8

    Congés et défauts : dictums et sentences.

    Date

    1694-1776

    Cote

    5 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums et sentences.
  9. Résultat n°9

    Pièces isolées.

    Date

    1640-1773

    Cote

    5 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  10. Résultat n°10
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1896

    37 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Billy-sur-Oisy
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1896
  11. Résultat n°11

    Registre des audiences.

    Date

    27/11/1738-28/11/1747

    Cote

    5 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  12. Résultat n°12

    Registre des audiences.

    Date

    10/04/1700-12/04/1701

    Cote

    5 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  13. Résultat n°13
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1872

    47 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1872

    Date

    1872

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Billy-sur-Oisy
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1872
  14. Résultat n°14

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de l'enfant Loyau : procès-verbal d'examen du corps par le chirurgien.

    Date

    1766

    Cote

    5 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
  15. Résultat n°15
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1936

    23 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1936
  16. Résultat n°16

    Registre des audiences.

    Date

    17/11/1772-31/08/1775

    Cote

    5 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  17. Résultat n°17
    Dejust (Louis Félix).

    11 medias

    Dejust (Louis Félix).

    Date

    1846-1847

    Cote

    8 U 2/13

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Billy-sur-Oisy.
    • Dejust (Louis Félix).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  18. Résultat n°18

    Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier, poursuite de la vente des biens Rimbault : dossier (1694). Commission Couillault : sentence, exploit signifié au greffier de Billy par le fermier commun des châtellenies de Billy-sur-Oisy et Corvol-l'Orgueilleux (1694). Commission Rollin charron de la paroisse de Billy envers Billetout docteur en médecine à Auxerre : sentence (1712).

    Date

    1694-1712

    Cote

    5 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commission Edmé de La Bussière contre François Fautier,...
  19. Résultat n°19

    Collecteurs des tailles, élection et nomination et confection ou réception des rôles : actes isolés (1691-1751). Fabriciens et syndics de la paroisse : actes d'assemblée paroissiale et d'élections et nominations (1697-1772). Garde des bois, nomination de Guillaume Copinot ou Cauppineau paroissien d'Étais (Côte-d'Or) en remplacement de Jean Bigé : acte d'assemblée paroissiale de Billy (1747). Gardes des récoltes : procès verbaux d'assemblées portant élection et nomination (1776, 1777).

    Date

    1691-1777

    Cote

    5 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Collecteurs des tailles, élection et nomination et...
  20. Résultat n°20
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1911

    30 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1911
  21. Résultat n°21

    Registre des audiences.

    Date

    22/03/1763-01/10/1764

    Cote

    5 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  22. Résultat n°22

    Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie : actes de dépôt de l'aumône, procès-verbaux de tirage, de confirmation et d'élection, quittances, reprises de contrats de mariage, déclarations d'engagement au mariage, extraits de registres paroissiaux d'Étais (Côte-d'Or) et de la châtellenie de Billy.

    Date

    1700-1787

    Cote

    5 B 34

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et...
  23. Résultat n°23
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1901

    33 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Billy-sur-Oisy
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1901
  24. Résultat n°24

    Registre des audiences.

    Date

    04/05/1695-05/09/1696

    Cote

    5 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  25. Résultat n°25

    Registre des audiences.

    Date

    04/03/1784-06/09/1787

    Cote

    5 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  26. Résultat n°26

    Registres lacunaires des audiences.

    Date

    01/12/1723-10/12/1726

    Cote

    5 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres lacunaires des audiences.
  27. Résultat n°27
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1820

    5 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Billy-sur-Oisy
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1820
  28. Résultat n°28

    Bannie (viticulture), attribution des bans de vendanges pour la communauté de Billy-sur-Oisy : procès-verbaux d'ouverture, actes d'assemblée des habitants.

    Date

    1704-1786

    Cote

    5 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Police
    • Police civile
    • Bannie (viticulture), attribution des bans de vendanges...
  29. Résultat n°29

    Lettres d'émancipation, requêtes, procès-verbaux d'élection et nomination de tuteurs et curateurs, procès-verbaux de levées et d'appositions de scellés, inventaires, avis de parents en conseils de familles, procès-verbaux d'adjudication des biens, actes de confirmation et d'homologation.

    Date

    1692-1790

    Cote

    5 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Lettres d'émancipation, requêtes, procès-verbaux d'élection...
  30. Résultat n°30

    Registre des audiences.

    Date

    27/10/1756-10/06/1760

    Cote

    5 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  31. Résultat n°31
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1921

    25 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1921
  32. Résultat n°32

    Registre des audiences.

    Date

    17/06/1760-21/12/1762

    Cote

    5 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  33. Résultat n°33

    Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

    Date

    1949-2002

    Cote

    176 J 41

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
  34. Résultat n°34
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1931

    24 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1931
  35. Résultat n°35

    Registre lacunaire des audiences (8 janvier-5 mars 1765, 27 août 1765).

    Date

    08/01/1765-27/08/1765

    Cote

    5 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (8 janvier-5 mars...
  36. Résultat n°36

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux et minutes, requêtes.

    Date

    1713-1785

    Cote

    5 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  37. Résultat n°37
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1926

    24 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1926
  38. Résultat n°38

    Registre des audiences.

    Date

    09/10/1696-11/09/1697

    Cote

    5 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  39. Résultat n°39
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1906

    32 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1906
  40. Résultat n°40

    Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de levée et d'apposition de scellés, exploits d'huissiers, assignation de saisie réelle, homologation d'inventaire, dictum de sentence.

    Date

    1698-1770

    Cote

    5 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
  41. Résultat n°41
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1891

    43 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Billy-sur-Oisy
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1891
  42. Résultat n°42

    Production des autorités : procès-verbaux et minutes.

    Date

    1695-1784

    Cote

    5 B 22

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux et minutes.
  43. Résultat n°43

    Infanticide par imprudence par Jeanne Desnoyers femme Millot à l'encontre de leur fillette : dossier (1692). Menaces de mort par Guillaume Bigé sergent de la justice de Billy-sur-Oisy contre Seteau et Bigé : dossier (1719). Incendie volontaire du cabaret Loger par des hommes de Suisse : dossier (1723). Coups et blessures au cabaret de Billy par des inconnus contre Lesleu marchand à Estais (Côte-d'Or) : dossier (1724). Affaire Roux laboureur à Billy : dossier (1767). Information Henri de La Bussière seigneur de La Motte (commune de Billy-sur-Oisy) contre le neveu du curé pour effronteries, délits de chasse et vol : dossier (1778). Anticipations contre Mme de Savoye née d'Assigny par Caillat son métayer : dossier (1785). Coups et blessures donnés par le fils Roux à Dourneaux laboureur à Billy : dossier (1785). Destruction des pigeons du sieur de La Bussière au colombier de La Motte par Loiseau et consorts : dossier (1786). Coups et blessures à Billy par le couple Pasquant contre Beaufils : dossier (1787).

    Date

    1692-1787

    Cote

    5 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Infanticide par imprudence par Jeanne Desnoyers femme...
  44. Résultat n°44
    Briand (Raymond Charles).

    113 medias

    Briand (Raymond Charles).

    Date

    1894-1899, 1901, 1908-1926

    Cote

    8 U 2/16

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Clamecy.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Billy-sur-Oisy.
    • Briand (Raymond Charles).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  45. Résultat n°45
    Billy-sur-Oisy : recensement de 1881

    43 medias

    Billy-sur-Oisy : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 032/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Billy-sur-Oisy
    • Billy-sur-Oisy : recensement de 1881
  46. Résultat n°46

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    04/07/1705-17/11/1705

    Cote

    5 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  47. Résultat n°47

    Registre des audiences.

    Date

    10/01/1776-12/06/1777

    Cote

    5 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  48. Résultat n°48

    Pièces isolées.

    Date

    1700-1778

    Cote

    5 B 27

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  49. Résultat n°49

    Aveux portés en la châtellenie : procès-verbal pour Jeanne Vildé contre Jean Néré maçon (1781), procès-verbal pour Marie Pannetier retirée à Clamecy contre François Pareil tous deux domestiques de la veuve Cerceau (1786), procès-verbal pour Françoise Berthier contre le fils Surugue laboureur à Oisy (1786).

    Date

    30/05/1781-21/10/1786

    Cote

    5 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie : procès-verbal pour...
  50. Résultat n°50

    Registre des audiences.

    Date

    30/04/1778-18/12/1783

    Cote

    5 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  51. Résultat n°51

    Registres lacunaires des audiences (avril-août 1766, mars-avril 1767, février-mai 1768, février-août 1769, janvier-novembre 1770, janvier 1771-septembre 1772). Feuille d'audiences extraordinaires (30 juin 1768).

    Date

    04/1766-09/1772

    Cote

    5 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres lacunaires des audiences (avril-août 1766,...
  52. Résultat n°52

    Registre des audiences.

    Date

    05/12/1747-03/08/1756

    Cote

    5 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  53. Résultat n°53

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    11/10/1697-16/06/1699

    Cote

    5 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Billy-sur-Oisy ou châtellenie de Billy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.