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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Mémoire signifié pour Messire Charles Le Roy, Chevalier, Baron d'Allarde. Contre Jean-Baptiste Boyer, Marchand de bois, demeurant en la Ville de Nevers, & Huguet, aussi marchand de bois

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Mémoire signifié pour Messire Charles Le Roy, Chevalier, Baron d'Allarde. Contre Jean-Baptiste Boyer, Marchand de bois, demeurant en la Ville de Nevers, & Huguet, aussi marchand de bois
Cote
NIV 10651
 Date
1763
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire signifié pour Messire Charles Le Roy, Chevalier,...
Résultat n°2
Mémoire pour Ambroise Maratray, fils et héritier de François Maratray et consorts, tous demeurans à la rue Chénot, commune de Chatelux, appelans d'un jugement rendu au Tribunal civil d'Avallon, le 9 août 1809 ; contre Jean Meuleau et Consorts, demeurans à Meuleau, commune de Saint-André-en-Morvan

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Mémoire pour Ambroise Maratray, fils et héritier de François Maratray et consorts, tous demeurans à la rue Chénot, commune de Chatelux, appelans d'un jugement rendu au Tribunal civil d'Avallon, le 9 août 1809 ; contre Jean Meuleau et Consorts, demeurans à Meuleau, commune de Saint-André-en-Morvan
Cote
NIV 10742
 Date
1809
 Lieu
Saint-André-en-Morvan (Nièvre, France)
 Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire pour Ambroise Maratray, fils et héritier de...
Résultat n°3
Mémoire pour Charles David, marchand fermier, habitant au lieu du Poid-de-Fer, Intimé. Contre Messire Jacques-Dominique Chaillot, trésorier de France en la généralité de Moulins ; et Pierre Bron, marchand, juge-consul de Nevers, tous deux Syndics & Directeurs avec le Sieur Jolivet, des biens saisis réellement sur Jacques-Eloy Morin de Dompierre, & Marie David son épouse, Appelants ; en présence du Sieur Fayet de Fonville ; adjudicataire des biens saisis réellement sur le Sieur Morin de Dompierre

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Mémoire pour Charles David, marchand fermier, habitant au lieu du Poid-de-Fer, Intimé. Contre Messire Jacques-Dominique Chaillot, trésorier de France en la généralité de Moulins ; et Pierre Bron, marchand, juge-consul de Nevers, tous deux Syndics & Directeurs avec le Sieur Jolivet, des biens saisis réellement sur Jacques-Eloy Morin de Dompierre, & Marie David son épouse, Appelants ; en présence du Sieur Fayet de Fonville ; adjudicataire des biens saisis réellement sur le Sieur Morin de Dompierre
Cote
NIV 10656
 Date
1764
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire pour Charles David, marchand fermier, habitant...
Résultat n°4
Précis pour le Sieur Donjon, Seigneur du Max, Appellant. Contre la Demoiselle Elisabeth de Louault de Fontariolle, Intimée

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Précis pour le Sieur Donjon, Seigneur du Max, Appellant. Contre la Demoiselle Elisabeth de Louault de Fontariolle, Intimée
Cote
NIV 10667
 Date
1768
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Précis pour le Sieur Donjon, Seigneur du Max, Appellant....
Résultat n°5
Observations pour le Demoiselle des Echerolles, les Sieur & Dame Moreau. Contre la Dame de Fresne, les Sieur & Dames de Vaux

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Observations pour le Demoiselle des Echerolles, les Sieur & Dame Moreau. Contre la Dame de Fresne, les Sieur & Dames de Vaux
Cote
NIV 10804
 Date
1760
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Observations pour le Demoiselle des Echerolles, les...
Résultat n°6
Mémoire du Sieur Joseph Guérin, desservant de la succursale de Colméry, et membre du conseil municipal de ladite commune ; en réponse au libelle diffamatoire publié par le Sieur Pierre Bourgier, propriétaire au hameau de Malicorne, même commune de Colméry

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Mémoire du Sieur Joseph Guérin, desservant de la succursale de Colméry, et membre du conseil municipal de ladite commune ; en réponse au libelle diffamatoire publié par le Sieur Pierre Bourgier, propriétaire au hameau de Malicorne, même commune de Colméry
Cote
NIV 10741
 Date
1809
 Lieu
Colméry (Nièvre, France)
 Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire du Sieur Joseph Guérin, desservant de la succursale...
Résultat n°7
Mémoire signifié, pour Jacques Garesche, négociant à La Rochelle, Demandeur. Contre Jean-Baptiste Lamothe, Négociant en vins à Bordeaux, Défendeur

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Mémoire signifié, pour Jacques Garesche, négociant à La Rochelle, Demandeur. Contre Jean-Baptiste Lamothe, Négociant en vins à Bordeaux, Défendeur
Cote
NIV 10629
 Date
1758
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire signifié, pour Jacques Garesche, négociant...
Résultat n°8
Mémoire pour Dame Claude-Marguerite-Marie-Magdelaine-Antoinette de Girard d'Epeuilles, épouse séparée de biens & d'habitation du Marquis de Saint Remy, Intimée. Contre Messire François-Frederic de Boullenc, Marquis de Saint-Remy, appellant

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Mémoire pour Dame Claude-Marguerite-Marie-Magdelaine-Antoinette de Girard d'Epeuilles, épouse séparée de biens & d'habitation du Marquis de Saint Remy, Intimée. Contre Messire François-Frederic de Boullenc, Marquis de Saint-Remy, appellant
Cote
NIV 10621
 Date
1743
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire pour Dame Claude-Marguerite-Marie-Magdelaine-Antoinette...
Résultat n°9
A Messieurs, messieurs les Officiers tenans le Siége Présidial de Moulins. Supplient humblement Philibert Robin, Notaire Royal au lieu d'Asnan en Nivernois, Cézar Robin, Philibert Robin, ses fils, Edme Rélu, Cordonnier à Asnan

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A Messieurs, messieurs les Officiers tenans le Siége Présidial de Moulins. Supplient humblement Philibert Robin, Notaire Royal au lieu d'Asnan en Nivernois, Cézar Robin, Philibert Robin, ses fils, Edme Rélu, Cordonnier à Asnan
Cote
NIV 10799
 Date
1750
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • A Messieurs, messieurs les Officiers tenans le Siége...
Résultat n°10
Mémoire pour M. Annet-Simonnin, propriétaire et jardinier, M. Saudois-Joly, Boulanger, M. Rochard, Marchand épicier, M. Antoine Monard, entrepreneur de travaux publics, M. Gilbert Dupuychaud, Maréchal ferrant, Mme Irma Signoret, veuve de M. Amable-Alphonse Moutte, en son vivant avoué, et agissant tant en son nom personnel comme commune, que comme tutrice de ses enfants mineurs. Demeurant tous à Nevers ; contre M. Alexandre Dubois, Entrepreneur de travaux, demeurant au Bec d'Allier, commune de Cuffy (Cher), M. Charles Roy, Propriétaire et fermier, demeurant à Rochefort, commune de Narcy, canton de La Charité, M. Maurice-Auguste Cocheux, négociant, M. Fontferrier, Cordier, M. Simon père, Vinaigrier, M. Gérard, médecin, demeurant tous à Pouilly-sur-Loire ; enfin, M. Bret, propriétaire, demeurant à Mulnot, commune de La Marche, Canton de La Charité

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Mémoire pour M. Annet-Simonnin, propriétaire et jardinier, M. Saudois-Joly, Boulanger, M. Rochard, Marchand épicier, M. Antoine Monard, entrepreneur de travaux publics, M. Gilbert Dupuychaud, Maréchal ferrant, Mme Irma Signoret, veuve de M. Amable-Alphonse Moutte, en son vivant avoué, et agissant tant en son nom personnel comme commune, que comme tutrice de ses enfants mineurs. Demeurant tous à Nevers ; contre M. Alexandre Dubois, Entrepreneur de travaux, demeurant au Bec d'Allier, commune de Cuffy (Cher), M. Charles Roy, Propriétaire et fermier, demeurant à Rochefort, commune de Narcy, canton de La Charité, M. Maurice-Auguste Cocheux, négociant, M. Fontferrier, Cordier, M. Simon père, Vinaigrier, M. Gérard, médecin, demeurant tous à Pouilly-sur-Loire ; enfin, M. Bret, propriétaire, demeurant à Mulnot, commune de La Marche, Canton de La Charité
Cote
NIV 10757
 Date
1858
 Lieu
Nevers (Nièvre, France)
 Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire pour M. Annet-Simonnin, propriétaire et jardinier,...
Résultat n°11
Arrest donné en l'audience de la grand Chambre, le jeudy 22 novembre, 1601. Sur la question qui estoit entre le frère d'une religieuse homicidé pretendant restitution contre le prieur, des fraiz par luy faicts pour reparation de l'homicide du défunct

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Arrest donné en l'audience de la grand Chambre, le jeudy 22 novembre, 1601. Sur la question qui estoit entre le frère d'une religieuse homicidé pretendant restitution contre le prieur, des fraiz par luy faicts pour reparation de l'homicide du défunct
Cote
NIV 10512
 Date
1601
 Lieu
Lurcy-le-Bourg (Nièvre, France)
 Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Arrest donné en l'audience de la grand Chambre, le...
Résultat n°12
Mémoire pour Charles-Bazile Thomas, Marchand de bois à Clamecy, appelant d'un jugement rendu par le Tribunal de paix du canton d'Ouroux, le 19 Prairial an 9 ; contre Philippe-François-Didier Usquin, ancien Procureur au Châtelet, & Charles-François Lefebvre, Intimés

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Mémoire pour Charles-Bazile Thomas, Marchand de bois à Clamecy, appelant d'un jugement rendu par le Tribunal de paix du canton d'Ouroux, le 19 Prairial an 9 ; contre Philippe-François-Didier Usquin, ancien Procureur au Châtelet, & Charles-François Lefebvre, Intimés
Cote
NIV 10738
 Date
1801
 Lieu
Clamecy (Nièvre, France)
 Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire pour Charles-Bazile Thomas, Marchand de bois...
Résultat n°13
Précis pour le Sieur Salmon & Consors, Directeurs des Créanciers Chirographaires de Jacques & Henri Collot, Appellans, & defendeurs. Contre la Dame Veuve Dumont, intimée & Demanderesse

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Précis pour le Sieur Salmon & Consors, Directeurs des Créanciers Chirographaires de Jacques & Henri Collot, Appellans, & defendeurs. Contre la Dame Veuve Dumont, intimée & Demanderesse
Cote
NIV 10640
 Date
1759
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Précis pour le Sieur Salmon & Consors, Directeurs des...
Résultat n°14
Pièce qui prouve que les adversaires de Me Drugeon en imposent à la justice […] De l'Etat arrêté par Messieurs les Agens généraux du Clergé de France […] à Demoiselle Catherine Rémoulue […]

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Pièce qui prouve que les adversaires de Me Drugeon en imposent à la justice […] De l'Etat arrêté par Messieurs les Agens généraux du Clergé de France […] à Demoiselle Catherine Rémoulue […]
Cote
NIV 10828
 Date
1763
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Pièce qui prouve que les adversaires de Me Drugeon...
Résultat n°15
Précis pour le Sieur de Beauvois, Receveur-Général des Domaines & Bois de Flandres & Artois ; Contre le Sieur Merlin, Receveur des Consignations de Saint-Omer ; en Présence de la Demoiselle Le Sergent

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Précis pour le Sieur de Beauvois, Receveur-Général des Domaines & Bois de Flandres & Artois ; Contre le Sieur Merlin, Receveur des Consignations de Saint-Omer ; en Présence de la Demoiselle Le Sergent
Cote
NIV 10684
 Date
1775
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Précis pour le Sieur de Beauvois, Receveur-Général...
Résultat n°16
Mémoire pour la Demoiselle de Fontariolle, contre les Héritiers du Sieur Donjon

1 media

Mémoire pour la Demoiselle de Fontariolle, contre les Héritiers du Sieur Donjon
Cote
NIV 10685
 Date
1775
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire pour la Demoiselle de Fontariolle, contre les...
Résultat n°17
Mémoire pour le Sieur Olri, Contrôleur des Guerres, Intimé ; contre les Sieur & Dame d'Aurveille ; & le Sieur de la Vallée, Appelans

1 media

Mémoire pour le Sieur Olri, Contrôleur des Guerres, Intimé ; contre les Sieur & Dame d'Aurveille ; & le Sieur de la Vallée, Appelans
Cote
NIV 10693
 Date
1777
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire pour le Sieur Olri, Contrôleur des Guerres,...
Résultat n°18
Précis pour les Sieurs Pierre-Nicolas Dufour & Pierre-François Rollard Guelon, défendeurs. Contre le Sieur Jean-Nicolas Truelle & la Demoiselle Marie Papelier

1 media

Précis pour les Sieurs Pierre-Nicolas Dufour & Pierre-François Rollard Guelon, défendeurs. Contre le Sieur Jean-Nicolas Truelle & la Demoiselle Marie Papelier
Cote
NIV 10647
 Date
1761
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Précis pour les Sieurs Pierre-Nicolas Dufour & Pierre-François...
Résultat n°19
Mémoire pour Sieur Louis Frebault père, propriétaire, demeurant à Soultrait, mairie de Saint-Paris-le-Chastel, département de la Nièvre, étant, par acte authentique, aux droits de sieur Guillaume Clayeux, marchand, son débiteur, et cette qualité intimé, et défendeur en opposition ; contre Dame Montanier, veuve et commune de sieur Antoine Girard-Durozet, et le Sieur Girard de Charbonnière, appelans et demandeurs

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Mémoire pour Sieur Louis Frebault père, propriétaire, demeurant à Soultrait, mairie de Saint-Paris-le-Chastel, département de la Nièvre, étant, par acte authentique, aux droits de sieur Guillaume Clayeux, marchand, son débiteur, et cette qualité intimé, et défendeur en opposition ; contre Dame Montanier, veuve et commune de sieur Antoine Girard-Durozet, et le Sieur Girard de Charbonnière, appelans et demandeurs
Cote
NIV 10740
 Date
1809
 Lieu
Saint-Parize-le-Châtel (Nièvre, France)
 Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Mémoire pour Sieur Louis Frebault père, propriétaire,...
Résultat n°20
Dernières réflexions pour M. le Comte du Cayla

1 media

Dernières réflexions pour M. le Comte du Cayla
Cote
NIV 10746
 Date
1818
 Lieu - Type de document
factum
  • Contexte : Factums
  • Dernières réflexions pour M. le Comte du Cayla