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41 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Séparation des biens : copie de la renonciation du 4 janvier 1777 à Dornecy d'Elisabeth Billacois veuve du capitaine d'infanterie Postallier.

Date

1777

Cote

18 B 10

Résultat n°2

1781-1782

Date

1781-1782

Cote

3 E 6/433

Résultat n°3

Protection des personnes vulnérables : autorisation de vendre, lettres d'émancipation d'Elisabeth Bouche, nominations de tuteurs et curateurs en conseils de famille, requêtes et sentences (jugements).

Date

04/1774-09/1790

Cote

18 B 12

Résultat n°4

Registres des audiences.

Date

08/1776-03/1785

Cote

18 B 2

Résultat n°5

Vacances mobilières et immobilières. - Succession et partage de la famille Chapuis : sentence (1781). Succession Jacques Gueneau tonnelier à Dornecy : procès-verbal d'apposition, levée et reconnaissance de scellés (1782). Succession Charles Bonnotte tonnelier à Dornecy : procès-verbal de scellés, requête (1783). Succession Claude Leclerc de Beauregard bourgeois de Dornecy : dossier (1783). Succession Elisabeth Billacois veuve du capitaine Postallier à Dornecy : procès-verbaux des scellés, requête, renoncement de communauté devant notaire à Paris (1785). Succession de Me Jean Chalumeau notaire ducal à Dornecy : procès-verbal de scellés (1785).

Date

05/1781-07/1785

Cote

18 B 11

Résultat n°6

1772-1774

Date

1772-1774

Cote

3 E 6/430

Résultat n°7

Registre des audiences.

Date

21/05/1785-30/07/1788

Cote

18 B 3

Résultat n°8

Interventions d'instructions et de prudhommies : prestations de serment, nominations d'experts, rapports (1776-1788), devis des ouvrages de construction d'un fourneau à tuiles et chaux et d'agrandissement d'une halle à Dornecy (1778).

Date

-

Cote

18 B 7

Résultat n°9
Dornecy : recensement de 1926

24 medias

Dornecy : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 103/1

Résultat n°10

Bannie. - Vendanges dans la ville et paroisse de Dornecy, ouverture des bans en présence de la communauté assemblée : dossier (1777-1786). Poids et mesures, contrôle : procès-verbal de police (juin 1784).

Date

10/1777-06/1784

Cote

18 B 15

Résultat n°11

1725, 1727-1733

Date

1725, 1727-1733

Cote

3 E 6/427

Résultat n°12

Divagations animales. - Dégradations des vignobles dans l'étendue du ressort par des chiens en liberté, autorisation de tuer les bêtes en liberté : sentence de police.

Date

11/08/1781

Cote

18 B 14

Résultat n°13
Dornecy : recensement de 1820

11 medias

Dornecy : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 103/1

Résultat n°14

Affaire François Chapuis fermier à Dornecy et Louis Balivet huissier royal à Clamecy : déclaration hypothécaire délivrée par le greffe (1774). Délit forestier : dossier (1774). Succession de Bénigne Bidault femme Billard paroissienne de Dornecy : requête de ses héritiers Gougneau et Fouchard à Clamecy et Asnières (Hauts-de-Seine) (1779). Vente publique des bois du finage et justice de Dornecy sur requêtes du syndic des habitants : dossier (1779-1785). Autorisation du mariage Charpentier-Leger : dossier de justice (1785).

Date

01/1774-09/1785

Cote

18 B 5

Résultat n°15
Dornecy : recensement de 1921

25 medias

Dornecy : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 103/1

Résultat n°16
Dornecy : recensement de 1896

35 medias

Dornecy : recensement de 1896

Date

1896

Cote

6 M 103/1

Résultat n°17

Congés et défauts : sentences, sentence sur appointements à mettre.

Date

08/1777-09/1788

Cote

18 B 8

Résultat n°18
Dornecy : recensement de 1901

36 medias

Dornecy : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 103/1

Résultat n°19
Dornecy : recensement de 1891

38 medias

Dornecy : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 103/1

Résultat n°20
Dornecy : recensement de 1881

42 medias

Dornecy : recensement de 1881

Date

1881

Cote

6 M 103/1