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  1. Résultat n°1
    Gilbert-Marie Pinet, écuyer seigneur des Écots, Chouy, partie des Barbets, la Brosse, des Urlins, la Tranche, les Ulmes et autres lieux : état de ses propriétés dressé par Jean-François Paul notaire au bailliage et comté de Prémery.

    253 medias

    Gilbert-Marie Pinet, écuyer seigneur des Écots, Chouy, partie des Barbets, la Brosse, des Urlins, la Tranche, les Ulmes et autres lieux : état de ses propriétés dressé par Jean-François Paul notaire au bailliage et comté de Prémery.

    Date

    1787

    Cote

    11 F 94

    • Contexte : Famille Pinet des Écots
    • Propriétés de la famille Pinet des Écots.
    • Gilbert-Marie Pinet, écuyer seigneur des Écots, Chouy,...
  2. Résultat n°2
    Tenures personnelles à Decize et ses environs : copie du terrier figuratif de 1612 avec tables nominatives, tables des lieux et dessin parcellaire.

    113 medias

    Tenures personnelles à Decize et ses environs : copie du terrier figuratif de 1612 avec tables nominatives, tables des lieux et dessin parcellaire.

    Date

    12/05/1775

    Cote

    1 E 178

    • Contexte : Terriers seigneuriaux
    • Familles et communautés.
    • Famille Coppin.
    • Tenures personnelles à Decize et ses environs : copie...
  3. Résultat n°3
    Fief de Morand à Champvert : terrier.

    19 medias

    Fief de Morand à Champvert : terrier.

    Date

    1621-1622

    Cote

    1 E 179

    • Contexte : Terriers seigneuriaux
    • Familles et communautés.
    • Famille Coppin.
    • Fief de Morand à Champvert : terrier.
  4. Résultat n°4
    Champvert : recensement de 1911

    38 medias

    Champvert : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)
    • 1911
    • Champvert : recensement de 1911
  5. Résultat n°5
    Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier.

    49 medias

    Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier.

    Date

    [1733-1756]

    Cote

    1 E 2

    • Contexte : Terriers seigneuriaux
    • Familles et communautés.
    • Famille Alixand.
    • Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier.
  6. Résultat n°6
    Champvert : recensement de 1931

    35 medias

    Champvert : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)
    • 1931
    • Champvert : recensement de 1931
  7. Résultat n°7

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers
    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  8. Résultat n°8

    Fonds P. Gillet : notes historiques.

    Date

    1ère moitié du XXe siècle

    Cote

    1 J 141

    • Contexte : Archives privées - Fonds 1 J 101 à 1 J 150
    • Fonds P. Gillet : notes historiques.
  9. Résultat n°9
    Champvert : recensement de 1891

    46 medias

    Champvert : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)
    • Champvert
    • Champvert : recensement de 1891
  10. Résultat n°10
    Champvert : recensement de 1820

    11 medias

    Champvert : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)
    • Champvert
    • Champvert : recensement de 1820
  11. Résultat n°11

    Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement de la concession de la "mairie de Champvert" : traité du "maire" de Champvert avec Collas et Forest (9 janvier 1698). Greffe. - Cautionnement pour Genty contre Charvin : procès-verbal (1758). Remise de farine frauduleuse par les meuniers banaux de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbaux de dépôt à l'encontre des meuniers et boulangers fraudeurs (1773, 1778). Requête des communs Gautheron laboureurs de Champvert contre Jeanne Duplessis veuve Gautheron pour la tutelle de leurs enfants : acte produit par le greffe pour un jugement sur appointements à mettre (1786). Flottage à la dérive : déclaration de pêche des javelles de charnier (douves et cercles de châtaignier) d'un bateau échoué à Champvert (janvier 1786), déclaration de pêche de solives de bois (décembre 1786).

    Date

    01/1698-12/1786

    Cote

    8 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Généralités - Greffe
    • Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement...
  12. Résultat n°12
    Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

    3 medias

    Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)
    • Paroisse de Champvert : cahier de doléances.
  13. Résultat n°13

    Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy meunier des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal du greffier de la châtellenie.

    Date

    22/06/1770

    Cote

    8 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Police
    • Police civile
    • Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy...
  14. Résultat n°14
    Champvert : recensement de 1946

    24 medias

    Champvert : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 55

    • Contexte : Recensements de population (1946)
    • 1946
    • Champvert : recensement de 1946
  15. Résultat n°15

    Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux d'apposition, de reconnaissance et de levée des scellés (1762-1790), procès-verbal d'ouverture du testament de dame Trudon veuve de Me Delamarre (1783).

    Date

    08/1762-05/1790

    Cote

    8 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Attributions
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux...
  16. Résultat n°16
    Champvert : recensement de 1926

    35 medias

    Champvert : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)
    • 1926
    • Champvert : recensement de 1926
  17. Résultat n°17
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

    14 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

    Date

    1651-1652

    Cote

    147 J 778

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
  18. Résultat n°18

    Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication, procès-verbaux de renonciation, rapports de comptes.

    Date

    11/1698-07/1791

    Cote

    8 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Attributions
    • Renoncements à communauté
    • Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication,...
  19. Résultat n°19

    Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot ou Guerothe charron de Decize contre Gentil voiturier à Champvert : dossier (juillet 1701-1702). Divagation des animaux du défendeur de Gaulme au détriment de Baudin : dossier (août 1703). Cause Mazarini-Mancini duc de Nevers contre Ferrand de La Forest et Pellé marchands aux paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), dégradation des moulins banaux de La Fougère : copie sur vélin de la sentence du 6 juillet 1725 (1725). Interdiction pour démence engagée par Barthelemy Dougny curé de Champvert contre son neveu : dossier (mars 1738). Requête des mineurs Girard contre Dougny avocat au parlement de Paris pour prévarication supposée d'une saisie réelle : dossier (1772). Affaire de gruerie dans la coupe du bois Dugué, intervention du procureur contre Pierrette Robin veuve Eber ou Hebert à La Machine et Champvert : procès-verbal du garde-forestier de la châtellenie de Champvert (janvier 1773).

    Date

    07/1701-01/1773

    Cote

    8 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot...
  20. Résultat n°20

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite d'un noyé à l'étang des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal (avril 1702). Visite du corps de Jean La Martine paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : procès-verbal (septembre 1757). Inspection de la dépouille de la femme Bureau paroissienne de Thianges morte d'hémorragie gynécologique : procès-verbal (octobre 1761). Visite du corps de "Jean Jean" assassiné dans les bois de la cure : procès-verbal (août 1785). Visite de "maconnois" ouvrier noyé occupé aux moulins de La Fougère : procès-verbal (août 1786).

    Date

    04/1702-08/1786

    Cote

    8 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite...
  21. Résultat n°21

    Production éparse : pièces isolées.

    Date

    01/01/1699-30/11/1789

    Cote

    8 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Production éparse : pièces isolées.
  22. Résultat n°22
    Champvert : recensement de 1881

    44 medias

    Champvert : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)
    • Champvert
    • Champvert : recensement de 1881
  23. Résultat n°23
    Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

    9 medias

    Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

    Date

    [1787]

    Cote

    147 J 316

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
  24. Résultat n°24
    Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)
    • Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée...
  25. Résultat n°25
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    9 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    Date

    27 mai 1651

    Cote

    147 J 776

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
  26. Résultat n°26

    Procès-verbaux, quittances.

    Date

    1740-1759

    Cote

    3 B 251

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers
    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances.
  27. Résultat n°27

    Production des autorités : procès-verbaux d'interrogatoires et de prestations de serments, sentences.

    Date

    08/1701-01/1787

    Cote

    8 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux d'interrogatoires...
  28. Résultat n°28

    Enfant abandonné au château des Roches à Champvert, présentation de l'enfant par la nourrice de Decize : procès-verbal du substitut.

    Date

    08/1781

    Cote

    8 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Police
    • Petite police
    • Enfant abandonné au château des Roches à Champvert,...
  29. Résultat n°29

    Famille de Bourgoing.

    Date

    1481-1858

    Cote

    1 J 187

    • Contexte : Archives privées - Fonds 1 J 151 à 1 J 200
    • Famille de Bourgoing.
  30. Résultat n°30

    Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

    Date

    1760-1786

    Cote

    3 B 252

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers
    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions,...
  31. Résultat n°31
    Reconnaissance des cens et rentes de feu Gabriel Guyonin, conseiller du roi au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, établie par les notaires royaux Carré et Maulais.

    97 medias

    Reconnaissance des cens et rentes de feu Gabriel Guyonin, conseiller du roi au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, établie par les notaires royaux Carré et Maulais.

    Date

    1607

    Cote

    3 B 243

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers
    • Châtellenies de Cercy-La-Tour, Champvert et Decize...
    • Reconnaissance des cens et rentes de feu Gabriel Guyonin,...
  32. Résultat n°32
    Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier.

    16 medias

    Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier.

    Date

    1775

    Cote

    1 E 2

    • Contexte : Terriers seigneuriaux
    • Familles et communautés.
    • Famille Alixand.
    • Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier.
  33. Résultat n°33
    Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier figuratif contenant aussi trois dessins parcellaires du domaine de Baugy.

    34 medias

    Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier figuratif contenant aussi trois dessins parcellaires du domaine de Baugy.

    Date

    1733-1775

    Cote

    1 E 2

    • Contexte : Terriers seigneuriaux
    • Familles et communautés.
    • Famille Alixand.
    • Tenures roturières à Decize et ses environs : terrier...
  34. Résultat n°34

    Garde du nouveau toit de justice de la châtellenie de Champvert, réception d'Étienne Château : procès-verbal (1781). Garde particulier de la terre et seigneurie (sans la justice) de Vauvray (commune de Champvert), réception de Jean Verat pour le seigneur Carpentier de Changy : dossier d'information de vie et mœurs (1785).

    Date

    1781-1785

    Cote

    8 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Champvert
    • Délégation
    • Charges et offices
    • Garde du nouveau toit de justice de la châtellenie...
  35. Résultat n°35
    Liève du terrier domanial ducal établie par les notaires royaux Carré et Maulais.

    232 medias

    Liève du terrier domanial ducal établie par les notaires royaux Carré et Maulais.

    Date

    1607

    Cote

    3 B 243

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers
    • Châtellenies de Cercy-La-Tour, Champvert et Decize...
    • Liève du terrier domanial ducal établie par les notaires...
  36. Résultat n°36
    Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    67 medias

    Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

    Date

    1620-1688

    Cote

    147 J 812

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Contentieux (procédures civiles et criminelles). -...
  37. Résultat n°37
    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    7 medias

    Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

    Date

    19 septembre 1651

    Cote

    147 J 777

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision...
  38. Résultat n°38
    Champvert : recensement de 1906

    41 medias

    Champvert : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 055/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)
    • 1906
    • Champvert : recensement de 1906
  39. Résultat n°39

    Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

    Date

    1949-2002

    Cote

    176 J 41

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet
    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
  40. Résultat n°40
    Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

    2 medias

    Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

    Date

    06 mars 1642

    Cote

    147 J 315/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...
    • Charges et offices. - Office de lieutenant civil et...