3 B 231-3 B 263
Archives de la Nièvre
Chambre des comptes de Nevers
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Chambre des comptes de Nevers
Cote/Cotes extrêmes
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Nièvre
Mode de classement
Ce répertoire numérique prend la suite de l'inventaire sommaire imprimé qui présente les cotes de 3 B 1 à 3 B 230.
Châtellenies de Cercy-La-Tour, Champvert et Decize : liève du terrier domanial ducal établie par les notaires royaux Carré et Maulais (1607). Reconnaissance des cens et rentes de feu Gabriel Guyonin, conseiller du roi au bailliage de Saint-Pierre-le-Moûtier, établie par les notaires royaux Carré et Maulais (1607). État des limites des justices de la châtellenie de Decize, établi par les notaires royaux Carré et Maulais (1610). Terrier domanial ducal de Charrin et de Gannay-sur-Loire en partie, établi par les notaires royaux Carré et Maulais (1610). Droit de blaierie (1625). Provision d'avocat fiscal à Decize pour Pierre Robert Alixand de Mouceau, en remplacement de Bellard (1755). Dénombrement de La Motte Charaut, par le seigneur de Germancy (1757). Correspondance portant sur les foi et hommage de Mousseaux (1788).
Cote/Cotes extrêmes
3 B 243
Date
1607-1788
Liève du terrier domanial ducal établie par les notaires royaux Carré et Maulais.
Cote/Cotes extrêmes
3 B 243
Date
1607
Présentation du contenu
Cette liève concerne des bordelages, cens, droits de blairie, folletages, rentes et autres droits du duc.
Mots clés lieux
Mots clés typologiques