Résultats de la recherche

Champvert : recensement de 1911

6 M 055/1

1911

Champvert (Nièvre, France)

Champvert : recensement de 1931

6 M 055/1

1931

Champvert (Nièvre, France)

Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

3 B 250

1697-1739

Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Cossaye (Nièvre, France), Decize Saint-Aré (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Maurice (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Privé-lès-Decize (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Devay (Nièvre, France), Gannay-sur-Loire (Allier, France), Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France), Saint-Hilaire-Fontaine (Nièvre, France), Saint-Léger-des-Vignes (Nièvre, France), Saint-Loup-sur-Abron (Saint-Germain-Chassenay, Nièvre, France ; ancienne commune), Tannay-sur-Loire (Montambert, Nièvre, France ; ancienne paroisse)

Champvert : recensement de 1891

6 M 055/1

1891

Champvert (Nièvre, France)

Champvert : recensement de 1820

6 M 055/1

1820

Champvert (Nièvre, France)

Généralités. - Comptes de châtellenie, conventionnement de la concession de la "mairie de Champvert" : traité du "maire" de Champvert avec Collas et Forest (9 janvier 1698). Greffe. - Cautionnement pour Genty contre Charvin : procès-verbal (1758). Remise de farine frauduleuse par les meuniers banaux de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbaux de dépôt à l'encontre des meuniers et boulangers fraudeurs (1773, 1778). Requête des communs Gautheron laboureurs de Champvert contre Jeanne Duplessis veuve Gautheron pour la tutelle de leurs enfants : acte produit par le greffe pour un jugement sur appointements à mettre (1786). Flottage à la dérive : déclaration de pêche des javelles de charnier (douves et cercles de châtaignier) d'un bateau échoué à Champvert (janvier 1786), déclaration de pêche de solives de bois (décembre 1786).

8 B 2

01/1698-12/1786

Champvert (Nièvre, France)

Paroisse de Champvert : cahier de doléances.

1 L 161

1789

Champvert (Nièvre, France)

cahier de doléances

Poids et mesures, constatation de fraudes par Auboy meunier des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal du greffier de la châtellenie.

8 B 18

22/06/1770

Champvert (Nièvre, France)

Champvert : recensement de 1946

192 W 55

1946

Champvert (Nièvre, France)

Vacances mobilières et immobilières : procès-verbaux d'apposition, de reconnaissance et de levée des scellés (1762-1790), procès-verbal d'ouverture du testament de dame Trudon veuve de Me Delamarre (1783).

8 B 14

08/1762-05/1790

Champvert (Nièvre, France)

Champvert : recensement de 1926

6 M 055/1

1926

Champvert (Nièvre, France)

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : actes judiciaires.

147 J 778

1651-1652

Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit), Champvert (Nièvre, France)

Séparation des biens : acte de requêtes en adjudication, procès-verbaux de renonciation, rapports de comptes.

8 B 12

11/1698-07/1791

Champvert (Nièvre, France)

Affaires localisées à Champvert. - Créances Guerot ou Guerothe charron de Decize contre Gentil voiturier à Champvert : dossier (juillet 1701-1702). Divagation des animaux du défendeur de Gaulme au détriment de Baudin : dossier (août 1703). Cause Mazarini-Mancini duc de Nevers contre Ferrand de La Forest et Pellé marchands aux paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny), dégradation des moulins banaux de La Fougère : copie sur vélin de la sentence du 6 juillet 1725 (1725). Interdiction pour démence engagée par Barthelemy Dougny curé de Champvert contre son neveu : dossier (mars 1738). Requête des mineurs Girard contre Dougny avocat au parlement de Paris pour prévarication supposée d'une saisie réelle : dossier (1772). Affaire de gruerie dans la coupe du bois Dugué, intervention du procureur contre Pierrette Robin veuve Eber ou Hebert à La Machine et Champvert : procès-verbal du garde-forestier de la châtellenie de Champvert (janvier 1773).

8 B 3

07/1701-01/1773

Champvert (Nièvre, France)

Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Visite d'un noyé à l'étang des moulins de La Fougère (commune de Champvert) : procès-verbal (avril 1702). Visite du corps de Jean La Martine paroissien de Saint-Hilaire (commune de Saint-Hilaire-Fontaine) : procès-verbal (septembre 1757). Inspection de la dépouille de la femme Bureau paroissienne de Thianges morte d'hémorragie gynécologique : procès-verbal (octobre 1761). Visite du corps de "Jean Jean" assassiné dans les bois de la cure : procès-verbal (août 1785). Visite de "maconnois" ouvrier noyé occupé aux moulins de La Fougère : procès-verbal (août 1786).

8 B 8

04/1702-08/1786

Champvert (Nièvre, France)

Production éparse : pièces isolées.

8 B 4

01/01/1699-30/11/1789

Champvert (Nièvre, France)

Champvert : recensement de 1881

6 M 055/1

1881

Champvert (Nièvre, France)

Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

147 J 316

[1787]

Decize (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France)

Paroisse de Champvert : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

1 L 160

1789

Champvert (Nièvre, France)

procès-verbal de réunion

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

147 J 776

27 mai 1651

Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit), Champvert (Nièvre, France)

Procès-verbaux, quittances.

3 B 251

1740-1759

Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Cossaye (Nièvre, France), Decize Saint-Aré (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Maurice (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Privé-lès-Decize (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Devay (Nièvre, France), Gannay-sur-Loire (Allier, France), Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France), Saint-Hilaire-Fontaine (Nièvre, France), Saint-Léger-des-Vignes (Nièvre, France), Saint-Loup-sur-Abron (Saint-Germain-Chassenay, Nièvre, France ; ancienne commune), Tannay-sur-Loire (Montambert, Nièvre, France ; ancienne paroisse)

Production des autorités : procès-verbaux d'interrogatoires et de prestations de serments, sentences.

8 B 5

08/1701-01/1787

Champvert (Nièvre, France)

Enfant abandonné au château des Roches à Champvert, présentation de l'enfant par la nourrice de Decize : procès-verbal du substitut.

8 B 17

08/1781

Champvert (Nièvre, France)

Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

3 B 252

1760-1786

Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Cossaye (Nièvre, France), Decize Saint-Aré (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Maurice (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Decize Saint-Privé-lès-Decize (Decize, Nièvre, France ; ancienne paroisse), Devay (Nièvre, France), Gannay-sur-Loire (Allier, France), Saint-Germain-Chassenay (Nièvre, France), Saint-Hilaire-Fontaine (Nièvre, France), Saint-Léger-des-Vignes (Nièvre, France), Saint-Loup-sur-Abron (Saint-Germain-Chassenay, Nièvre, France ; ancienne commune), Tannay-sur-Loire (Montambert, Nièvre, France ; ancienne paroisse)

Garde du nouveau toit de justice de la châtellenie de Champvert, réception d'Étienne Château : procès-verbal (1781). Garde particulier de la terre et seigneurie (sans la justice) de Vauvray (commune de Champvert), réception de Jean Verat pour le seigneur Carpentier de Changy : dossier d'information de vie et mœurs (1785).

8 B 16

1781-1785

Champvert (Nièvre, France)

Contentieux (procédures civiles et criminelles). - Affaire Bolacre seigneur de Cigogne (commune de La Fermeté) et lieutenant général au bailliage de Nevers contre Guiot, Desprez seigneur de Torteron (département du Cher) et Desmolins seigneur de Passy : sentence de novembre 1620 tirée des registres de justice de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) [1621]. - Procédure Desprez seigneur de Cougny contre Danjan et Clément sa femme : sentence pour le demandeur (14 novembre 1626). - Procédure Billetou avocat au bailliage de Nevers contre Desprez sieur de Cougny : ordonnance du Conseil, sentence scellée (1627, 1629). - Affaire Desprez seigneur de Chalons (commune de Chaulgnes) contre Roussin boulanger de Nevers : production indéterminée (juin 1631). - Saisie réelle par Desprez seigneur de Cougny contre Jean Dupremierfaict : sentence (décembre 1640). - Affaire Dugué gendarme de la reine contre Desprez seigneur de Cougny : trois documents de procédure (1649, 1652). - Prétention de directes en la paroisse de Cigogne (commune de La Fermeté) pour Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las seigneur de La Coudre : lettres de committimus pour la veuve (14 avril 1660), sentence (juin 1660). - Saisie réelle par Millin veuve de M. de Cougny contre Courot et Taboulot, estrousse du bétail : décret (avril 1664). - Cause pour Desprez femme Chardé seigneur de Champcourt contre Gaspard Deschamps aussi seigneur de Champcourt et gardien de la citadelle de Marseille (département des Bouches-du-Rhône) : arrêt de rétention contre Marie Depré, de la religion réformée (février 1665), extrait des registres du Parlement de Paris (janvier 1666). - Procédure Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre de Las, attribution de vignoble pour la dame : extrait des registres du Parlement de Paris (septembre 1667). - Procédure Pommereul seigneur de Romenay et porte-manteau du roi contre Millin veuve Desprez seigneur de Cougny : sentence (6 mai 1672). - Affaire Millin veuve Desprez seigneur de Cougny contre Robelin : sentence (septembre 1673). - Cause pour Desprez seigneur de Cougny contre Paul de Maumigny seigneur du Riegot (commune de Champvert) pour dettes : sentence (19 janvier 1680). - Procédure Millin veuve Desprez contre Robelin : sentence (mai 1683). - Affaire veuve Desprez contre indéterminé : sentence exécutoire pour la dame de Cougny (1688).

147 J 812

1620-1688

Cigogne (La Fermeté, Nièvre, France ; ancienne paroisse), La Fermeté (Nièvre, France), Nevers (Nièvre, France), Torteron (Cher, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit), Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Chaulgnes (Nièvre, France), Marseille (Bouches-du-Rhône, France), Champvert (Nièvre, France)

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, provision pour de Cocqueborne et les Desprez seigneurs de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes) et Roche (commune de Champvert) : sentence.

147 J 777

19 septembre 1651

Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit), Champvert (Nièvre, France)

Champvert : recensement de 1906

6 M 055/1

1906

Champvert (Nièvre, France)

Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

176 J 41

1949-2002

Achun (Nièvre, France), Alligny-Cosne (Nièvre, France), Alligny-en-Morvan (Nièvre, France), Alluy (Nièvre, France), Amazy (Nièvre, France), Anlezy (Nièvre, France), Annay (Nièvre, France), Anthien (Nièvre, France), Arbourse (Nièvre, France), Arleuf (Nièvre, France), Armes (Nièvre, France), Arquian (Nièvre, France), Arthel (Nièvre, France), Arzembouy (Nièvre, France), Asnan (Nièvre, France), Asnois (Nièvre, France), Aunay-en-Bazois (Nièvre, France), Authiou (Nièvre, France), Avrée (Nièvre, France), Avril-sur-Loire (Nièvre, France), Azy-le-Vif (Nièvre, France), Balleray (Vaux d'Amognes, (Nièvre, France ; ancienne commune), Bazoches (Nièvre, France), Bazolles (Nièvre, France), Béard (Nièvre, France), Beaulieu (Nièvre, France), Beaumont-la-Ferrière (Nièvre, France), Beaumont-Sardolles (Nièvre, France), Beuvron (Nièvre, France), Biches (Nièvre, France), Billy-Chevannes (Nièvre, France), Billy-sur-Oisy (Nièvre, France), Bitry (Nièvre, France), Blismes (Nièvre, France), Bona (Nièvre, France), Bouhy (Nièvre, France), Brassy (Nièvre, France), Breugnon (Nièvre, France), Brèves (Nièvre, France), Brinay (Nièvre, France), Brinon-sur-Beuvron (Nièvre, France), Bulcy (Nièvre, France), Bussy-la-Pesle (Nièvre, France), Cercy-la-Tour (Nièvre, France), Cervon (Nièvre, France), Cessy-les-Bois (Nièvre, France), Chalaux (Nièvre, France), Challement (Nièvre, France), Challuy (Nièvre, France), Champallement (Nièvre, France), Champlemy (Nièvre, France), Champlevois (Cercy-la-Tour, Nièvre, France ; lieu-dit), Champlin (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Champvoux (Nièvre, France), Changy (Chevannes-Changy, Nièvre, France ; ancienne commune), Chantenay-Saint-Imbert (Nièvre, France), Charrin (Nièvre, France), Chasnay (Nièvre, France)

Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

147 J 315/2

06 mars 1642

Decize (Nièvre, France), Champvert (Nièvre, France), Gannat (Allier, France), Charrin (Nièvre, France), Cercy-la-Tour (Nièvre, France)

Affaires localisées à Champvert. - Vol des étoffes du marchand Aubery par Priot et le couple Ozane : dossier (1771). Voies de faits par le couple Girard contre les frères Bonneau : dossier (1772). Coups et blessures sur les personnes de Cognet fermier à La Meule (commune de Sougy-sur-Loire) et Choquelin charbonnier paroissien de Champvert à La Machine (communes de Champvert et La Machine) par Labonde et Poirier sabotiers à Trois-Vêvres et Limon : dossier (1773). Information du procureur de la châtellenie contre Gilbert Lafaille : dossier pour vols (1774-1775). Voies de faits par Clerc et Moine son épouse contre les animaux de Françoise Magnien veuve Moine : dossier (1776). Information pour Perusot sabotier à Mons en Bourgogne contre la femme Bonnet veuve Bureau pour vol et violences dans le cabaret de la défenderesse : dossier (1779). Cause de Bocquet contre Fleche et Augendre paroissiens de Decize et Champvert pour voies de faits : dossier (1780). Coups et blessures par Berger garde forestier sur la personne de Martin fermier à La Fougère (commune de Champvert) : dossier (1785). Coups et blessures par Adé et consorts contre Le Moine propriétaire et fermier des dîmes de la paroisse de La Machine : dossier (1785). Homicide et coups et blessures sur deux hommes dans les taillis de Champvert par certains quidams : dossier (1786). Homicide (par suite de coups et blessures) de François Berland à La Haute Meule (paroisse de La Machine) par son frère : dossier (1788). Coups et blessures par Robillot à l'encontre de Labranche facteur de bois à Roanne (Loire) étant domicilié sur ses bateaux au port de Saint-Léger-des-Vignes : dossier (1789). Information par le procureur contre Corest manœuvre de Devay pour vols de fruits et de grains indisposant la communauté : dossier (1789).

8 B 10

01/1771-11/1789

Champvert (Nièvre, France)

Champvert : recensement de 1936

6 M 055/1

1936

Champvert (Nièvre, France)

Champvert.

1934 W 2

2019

Champvert (Nièvre, France)

Biens et droits. - Foncier au finage de [Marcy] en la paroisse de Champvert, amodiation par les frères Le Tort seigneurs de Villacot (commune de Sermages) et du Marais (commune de Gimouille) aux consorts Racault : bail à bordelage.

147 J 862

29 octobre 1497

Champvert (Nièvre, France), Sermages (Nièvre, France), Gimouille (Nièvre, France)

Production éparse : pièces isolées.

8 B 11

1699-1789

Champvert (Nièvre, France)

Commissions. - Intervention pour Cousin subrogé Pallierne seigneur de Chassenay (commune de Saint-Germain-Chassenay) et consorts contre la communauté André à Champvert sur opposition des Clarisses de Decize : portefeuille (1714-1715). Production (bureaux royal ou ducal) non attribuée : pièces isolées (1695-1788).

8 B 13

1695-1788

Champvert (Nièvre, France)

Contentieux (procédure civile). - Rente Ducret, approvisionnement pour Christophe Desprez sieur de Cougny (commune de Saint-Jean-aux-Amognes), Pierre Desprez seigneur de Roche (commune de Champvert) et de Cocqueborne à cause de sa femme : sentence.

147 J 781

15 novembre 1655

Saint-Jean-aux-Amognes (Nièvre, France), Cougny (Saint-Jean-aux-Amognes, Nièvre, France ; lieu-dit), Champvert (Nièvre, France)

Bonay (de) : minutes

3 E 1/33

1576-1586

Champvert (Nièvre, France)

minute notariale

Champvert : recensement de 1921

6 M 055/1

1921

Champvert (Nièvre, France)

Affaires localisées à Champvert. - Coups et blessures par Thoullemain marchand et sa femme sur la personne de Gentil manœuvre suite au maraudage de ses noyers par le couple : dossier (1701). Coups et blessures par Léonard Commaille à l'encontre de Jean Pic : dossier (1720). Cause Bisson au nom de son épouse née Loison contre Paillange pour le vol de leurs poires au verger et coups et blessures sur la personne de sa femme : dossier (1722). Information pour Montfron ou Monfrond meunier des moulins banaux de La Fougère (commune de Champvert) contre Dougny veuve de l'ancien meunier pour créances et voies de faits : dossier (1723). Information Symphorien Monfrond meunier et fermier des moulins banaux de La Fougère contre Ferrand et de La Forest et consorts marchands des paroisses de Savigny-sur-Canne et Saint-Gratien (commune de Saint-Gratien-Savigny) pour détériorations des écluses de ces moulins : dossier (1725). Cause Barbotte contre Moret domestique du curé de Champvert pour coups et blessures : dossier (1726). Coups et blessures par Dulas sur la personne du fils de Bongard : dossier (1727). Recours du procureur de la châtellenie au nom de Gueneau contre Barthelemot pour coups et blessures : dossier (1743). Information Benoît Provot contre les charbonniers Choquelin et Perret pour coups et blessures : dossier (1745). Coups et blessures par la femme Galouzat à l'encontre de la fille Gloupe : dossier (1762). Coups et blessures par la femme Dumont née Brion à l'encontre de Denis de Marché sieur de La Bastide (commune de Champvert) : dossier (1763). Viol et menaces de mort contre la femme Tabouleau née Judet par Fassier et Boizeau : dossier (1764). Vol des chevaux de Gentil par Villeret à La Machine : dossier (1765).

8 B 9

1701-1765

Champvert (Nièvre, France)