Résultat n°1
Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.
Date
10/1702-03/1710
Cote
6 B 12
Archives de la Nièvre
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Résultats de la recherche
Résultat n°2
Résultat n°4
3 medias
Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.
Date
05 novembre 1533
Cote
147 J 26
Résultat n°5
83 medias
Résultat n°6
Résultat n°7
Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).
Date
1697-1739
Cote
3 B 250
Résultat n°8
Résultat n°9
Résultat n°10
33 medias
Résultat n°11
Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.
Date
1882-1886
Cote
54 J 69
Résultat n°12
Résultat n°13
Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet : plans, coupes, élévations. Projet d'exécution : plans, coupes, élévations.
Date
1906-1907
Cote
54 J 469
Résultat n°14
Résultat n°15
Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.
Date
25/06/1784
Cote
6 B 15
Résultat n°16
83 medias
Résultat n°17
3 medias
Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.
Date
1718
Cote
147 J 1037
Résultat n°19
Résultat n°20
Résultat n°21
Résultat n°22
74 medias
Résultat n°23
Château de Coddes et communs, propriété Choumery : correspondance, croquis, plans, élévations, coupes, études.
Date
1887-1888
Cote
54 J 66
Résultat n°24
Résultat n°25
Résultat n°26
Résultat n°27
75 medias
Résultat n°28
234 medias
Résultat n°29
Résultat n°30
46 medias
Résultat n°31
110 medias
Résultat n°32
Résultat n°33
Résultat n°34
9 medias
Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.
Date
[1787]
Cote
147 J 316
Résultat n°35
11 medias
Résultat n°36
Résultat n°37
Résultat n°38
Résultat n°39
Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.
Date
03/1682-02/1790
Cote
6 B 7
Résultat n°40
83 medias
Résultat n°41
22 medias
Résultat n°42
Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).
Date
1760-1786
Cote
3 B 252
Résultat n°43
229 medias
Résultat n°44
21 medias
Résultat n°45
Résultat n°46
Résultat n°47
19 medias
Résultat n°48
Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland : procès-verbal de compte (1709). Présentation de caution par Gabrielle Bizet veuve Chalot contre Petitier charpentier en bateaux : acte de dépôt (1759). Expédition d'acte à la veuve Chalot : permission accordée à Zacharie Fournier charpentier (1767).
Date
18/02/1709-17/07/1767
Cote
6 B 2
Résultat n°49
Résultat n°50
Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.
Date
10/1763-07/1792
Cote
6 B 6
Résultat n°51
99 medias
Résultat n°52
3 medias
Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.
Date
08 août 1533
Cote
147 J 25
Résultat n°53
Résultat n°54
3 medias
Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert, amodiation par damoiselle Jeanne Gautherin dame du Marais (commune de Gimouille) veuve Le Tort à Simon Coustelier et consorts de « Sarcy la tour » (Cercy-la-Tour) : reconnaissance de bourdelage (10 juin 1497), note analytique (XVIIIe siècle).
Date
10 juin 1497, XVIIIe siècle
Cote
147 J 861
Résultat n°55
Résultat n°58
74 medias
Résultat n°59
Résultat n°60
7 medias
Paroisse de Cercy-la-Tour et paroisse annexe de Coddes : cahier de doléances.
Date
1789
Cote
1 L 161
Résultat n°61
Résultat n°62
2 medias
Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.
Date
06 mars 1642
Cote
147 J 315/2
Résultat n°64
Résultat n°65
20 medias
Résultat n°66
71 medias
Résultat n°67
Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes, procès-verbaux de serments de témoins.
Date
04/1697-03/1790
Cote
6 B 5
Résultat n°68
Résultat n°69
Résultat n°70
Résultat n°71
Résultat n°72
2 medias
Féodalité. - Fief indéterminé à Cercy-la-Tour soumis à saisie féodale envers la duchesse, report de la foi et hommage pour Philbert Barbier : lettres de souffrance.
Date
31 août 1534
Cote
147 J 983
Résultat n°73
Résultat n°74
33 medias
Résultat n°76
Résultat n°77
Résultat n°78
Résultat n°79
Résultat n°80
2 medias
Biens et droits. - Foncier à Cercy-la-Tour, amodiation à Thoreau par Dreux Le Tort et consorts : copie d'une reconnaissance de bourdelage du 23 mai 1446.
Date
25 mai 1446
Cote
147 J 858