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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses des cultes de l'ordonnance royale du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique, et nomenclature des pièces à produire aux payeurs du trésor

    Date de publication

    1841

    Cote

    BA 15

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Cultes : règlement pour servir à l'exécution en ce...
  2. Résultat n°2

    Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)

    Date de publication

    1970-1975

    Auteur

    GRUNBERG (ROLAND)

    Cote

    BA 41

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
  3. Résultat n°3

    Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne les dépenses du département des finances, de l'ordonnance du 31 mai 1838 sur la comptabilité publique et nomenclature des pièces à produire aux comptables du Trésor à l'appui des payements, présentant l'analyse du mode d'administration et de comptabilité des divers services

    Date de publication

    1841

    Cote

    BA 48

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Règlement pour servir à l'exécution en ce qui concerne...
  4. Résultat n°4

    Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions et circulaires concernant les caisses d'épargne

    Date de publication

    1888

    Cote

    BA 389

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des lois, des ordonnances, décrets, instructions...
  5. Résultat n°5

    Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines et du timbre, suivi d'un précis de manutention et de comptabilité

    Date de publication

    1921

    Auteur

    CASTILLON (JULES)

    Cote

    BA 859

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel-formulaire de l'enregistrement des domaines...
  6. Résultat n°6

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes; 1ère partie : circulaires et instructions

    Date de publication

    1843-1956

    Cote

    BA 861

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  7. Résultat n°7

    Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux contributions directes ; 2è partie : décisions du Conseil d'Etat

    Date de publication

    1910-1966

    Cote

    BA 862

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil officiel des lois et règlements relatifs aux...
  8. Résultat n°8

    Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 76

    Date de publication

    1906

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 863/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  9. Résultat n°9

    Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux des décisions du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, vol 80

    Date de publication

    1910

    Auteur

    PANHARD (M-A)

    Cote

    BA 863/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des arrêts du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
  10. Résultat n°10

    Recueil des lois et instructions sur les contributions directes, contribution foncière et cadastre

    Date de publication

    1836

    Cote

    BA 865

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil des lois et instructions sur les contributions...
  11. Résultat n°11

    Lois et règlements des douanes et des contributions indirectes

    Date de publication

    1852-1865

    Cote

    BA 866

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Lois et règlements des douanes et des contributions...
  12. Résultat n°12

    Lois et règlements des contributions indirectes

    Date de publication

    1813-1940

    Cote

    BA 867

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Lois et règlements des contributions indirectes
  13. Résultat n°13

    Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant les contributions indirectes et les octrois, de 1790 à 1900, annoté de la jurisprudence des tribunaux et des interprétations administratives

    Date de publication

    1900

    Auteur

    MARTEL (J)

    Cote

    BA 868

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil général des lois, décrets et ordonnances concernant...
  14. Résultat n°14

    Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette des impôts directs, à l'aide des documents détenus par les administrations publiques

    Date de publication

    1921

    Cote

    BA 869

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Notice sur les recherches à effectuer en vue de l'assiette...
  15. Résultat n°15

    Réclamations et dégrèvements en matière de contributions directes et de taxes assimilées

    Date de publication

    1935

    Cote

    BA 870

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Réclamations et dégrèvements en matière de contributions...
  16. Résultat n°16

    Manuel encyclopédique des contributions indirectes et des octrois

    Date de publication

    1925

    Auteur

    HOURCADE (LOUIS)

    Cote

    BA 872

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Manuel encyclopédique des contributions indirectes...
  17. Résultat n°17

    Notice sommaire sur les anciennes contributions directes et les taxes assimilées

    Date de publication

    1926

    Cote

    BA 873

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Notice sommaire sur les anciennes contributions directes...
  18. Résultat n°18

    Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires exploitants

    Date de publication

    1929

    Cote

    BA 874

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Dégrèvements d'impôt foncier en faveur des propriétaires...
  19. Résultat n°19

    Règles à suivre pour la désignation des contribuables sur les matrices cadastrales et générales, et pour leur classement alphabétique sur ces documents

    Date de publication

    1927

    Cote

    BA 875

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Règles à suivre pour la désignation des contribuables...
  20. Résultat n°20

    Conférence sur la vérification des comptabilités faite à un groupe de vérificateurs spécialisés

    Date de publication

    1937

    Cote

    BA 876

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Conférence sur la vérification des comptabilités faite...
  21. Résultat n°21

    Révision des évaluations des propriétés non bâties, exécution des travaux à effectuer dans la commune avant l'établissement du tarif, extrait de l'instruction provisoire du 31 août 1929

    Cote

    BA 877

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties,...
  22. Résultat n°22

    Révision des évaluations des propriétés non bâties, réclamations concernant la contribution foncière des propriétés non bâties dans les communes révisées, instruction du 15 décembre 1932

    Cote

    BA 878

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Révision des évaluations des propriétés non bâties,...
  23. Résultat n°23

    Indications pratiques sur les travaux du contrôleur au cours de la tournée générale (communes rurales)

    Date de publication

    1927

    Cote

    BA 879

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Indications pratiques sur les travaux du contrôleur...
  24. Résultat n°24

    Notions sommaires relatives à l'assiette et à l'établissement des impôts sur le revenu

    Cote

    BA 880

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Notions sommaires relatives à l'assiette et à l'établissement...
  25. Résultat n°25

    Taxe d'apprentissage, instruction du 30 avril 1931

    Date de publication

    1931

    Cote

    BA 881

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Taxe d'apprentissage, instruction du 30 avril 1931
  26. Résultat n°26

    Etat des percepteurs, instruction ministérielle du 15 avril 1929

    Date de publication

    1929

    Cote

    BA 882

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Etat des percepteurs, instruction ministérielle du...
  27. Résultat n°27

    Etat des percepteurs, instruction ministérielle du 9 février 1937

    Date de publication

    1937

    Cote

    BA 883

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Etat des percepteurs, instruction ministérielle du...
  28. Résultat n°28

    Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 15 mai 1935

    Date de publication

    1935

    Cote

    BA 884/1

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction...
  29. Résultat n°29

    Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 15 juin 1938

    Date de publication

    1938

    Cote

    BA 884/2

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction...
  30. Résultat n°30

    Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction du 1er mars 1941

    Date de publication

    1941

    Cote

    BA 884/3

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Procédure répressive en matière d'impôts directs, instruction...
  31. Résultat n°31

    Mutations foncières (communes à cadastre rénové)

    Date de publication

    1942

    Cote

    BA 885

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Mutations foncières (communes à cadastre rénové)
  32. Résultat n°32

    Mutations foncières, instruction du 15 décembre 1927

    Date de publication

    1927

    Cote

    BA 886

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Mutations foncières, instruction du 15 décembre 1927
  33. Résultat n°33

    Travaux relatifs à la formation des matrices et à la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées

    Date de publication

    1930

    Cote

    BA 887

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Travaux relatifs à la formation des matrices et à la...
  34. Résultat n°34

    Instruction générale pour la formation des matrices et la confection des rôles des anciennes contributions directes et des taxes assimilées, tome 1 : travaux des contrôleurs

    Date de publication

    1942

    Cote

    BA 888

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Instruction générale pour la formation des matrices...
  35. Résultat n°35

    Instruction générale pour la formation des matrices et la confection des rôles des impôts sur les revenus et des taxes accessoires

    Date de publication

    1938

    Cote

    BA 889

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Instruction générale pour la formation des matrices...
  36. Résultat n°36

    Bulletin des contributions directes et du cadastre

    Date de publication

    1926-1929

    Cote

    BA 955

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Bulletin des contributions directes et du cadastre
  37. Résultat n°37

    Circulaire de l'administration des contributions directes

    Date de publication

    1843-1912

    Cote

    BA 963

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Circulaire de l'administration des contributions directes
  38. Résultat n°38

    Recueil administratif bi-mensuel : mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices, bureaux de bienfaisance et établissements publics

    Date de publication

    1926-1927

    Cote

    BA 970

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Recueil administratif bi-mensuel : mémorial des percepteurs...
  39. Résultat n°39

    Comptes généraux présentés par le ministère de l'Intérieur de 1888 à 1900

    Date de publication

    1889-1901

    Cote

    BA 974

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Comptes généraux présentés par le ministère de l'Intérieur...
  40. Résultat n°40

    Compte des recettes et dépenses dans le département de la Nièvre en 1909-1910-1911-1912-1914-1917-1918-1919

    Date de publication

    1911-1921

    Cote

    BA 977

    • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

    • Compte des recettes et dépenses dans le département...