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Multimédias
  • 219

219 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale
Cote
BA 32
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale
Résultat n°2

Traité des donations
Cote
BA 35
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité des donations
Résultat n°3

Traitez de Mr Duplessis, ancien avocat au parlement, sur la coutume de Paris
Cote
BA 36
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traitez de Mr Duplessis, ancien avocat au parlement,...
Résultat n°4

Droit commun de la France, et la coutume de Paris réduits en principes (Le)
Cote
BA 38
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Droit commun de la France, et la coutume de Paris réduits...
Résultat n°5

Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté de biens entre l'homme & la femme conjoints par mariage, traité du Douaire, traité de la Garde Noble & bourgeoise, traité des Propres réels, réputés réels & conventionnels, traité de la Subrogation
Cote
BA 39
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté...
Résultat n°6

Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
Cote
BA 41
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)
Résultat n°7

Essai sur le travail des greffes suivi du supplément à l'essai sur le travail des greffes
Cote
BA 388
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Essai sur le travail des greffes suivi du supplément...
Résultat n°8

Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts
Cote
BA 864
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux...
Résultat n°9

Traité de droit administratif tome 1
Cote
BA 891/1
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de droit administratif tome 1
Résultat n°10

Traité de droit administratif tome 2
Cote
BA 891/2
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de droit administratif tome 2
Résultat n°11

Traité de droit administratif tome 3
Cote
BA 891/3
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de droit administratif tome 3
Résultat n°12

Droit des anciens combattants et victimes de la guerre
Cote
BA 903
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Droit des anciens combattants et victimes de la guerre
Résultat n°13

Code des pensions civiles et militaires de retraite
Cote
BA 905
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite
Résultat n°14

Code des pensions civiles et militaires de retraite
Cote
BA 906
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code des pensions civiles et militaires de retraite
Résultat n°15

Code d'instruction criminelle
Cote
BA 921
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code d'instruction criminelle
Résultat n°16

Code pénal
Cote
BA 922
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code pénal
Résultat n°17

Code civil
Cote
BA 923
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code civil
Résultat n°18

Code civil
Cote
BA 924
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code civil
Résultat n°19

Code de procédure civile
Cote
BA 925
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code de procédure civile
Résultat n°20

Code de procédure civile
Cote
BA 926
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code de procédure civile
Résultat n°21

Codes usuels de la législation française
Cote
BA 929
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Codes usuels de la législation française
Résultat n°22

Code électoral
Cote
BA 930
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code électoral
Résultat n°23

Code criminel avec instructions et formules, tome 1
Cote
BA 991
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code criminel avec instructions et formules, tome 1
Résultat n°24

Bulletin officiel annoté de tous les ministères
Cote
BA 1010
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin officiel annoté de tous les ministères
Résultat n°25

Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative dans leurs rapports avec le droit civil
Cote
BA 1011
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité de l'organisation de la compétence et de la...
Résultat n°26

Manuel de l'état civil
Cote
BA 1017
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Manuel de l'état civil
Résultat n°27

Code rural et droit usuel
Cote
BA 1027
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code rural et droit usuel
Résultat n°28

Ce qu'il faut savoir de la liberté d'association, de réunion et du droit d'exprimer sa pensée : syndicats - associations - congrégations culturelles - lois sur la presse et lois connexés
Cote
BA 1037
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Ce qu'il faut savoir de la liberté d'association, de...
Résultat n°29

Huit Codes français (Les)
Cote
BA 1075
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Huit Codes français (Les)
Résultat n°30

Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française
Cote
BA 1090
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet...
Résultat n°31

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires
Cote
BA 1119
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs...
Résultat n°32

Institutes de l'empereur Justinien (Les)
Cote
BA 1127
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institutes de l'empereur Justinien (Les)
Résultat n°33

Institution au droit français
Cote
BA 1136
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institution au droit français
Résultat n°34

Traité des obligations selon les règles, tant du sor de la conscience, que du sor extérieur
Cote
BA 1137
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité des obligations selon les règles, tant du sor...
Résultat n°35

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667
Cote
BA 1138
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois...
Résultat n°36

Règle du droit français
Cote
BA 1139
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Règle du droit français
Résultat n°37

Institution au droit ecclésiastique
Cote
BA 1141
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institution au droit ecclésiastique
Résultat n°38

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration
Cote
BA 1144
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes,...
Résultat n°39

Législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou commentaire et complément des codes français
Cote
BA 1151
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Législation civile, commerciale et criminelle de la...
Résultat n°40

Jurisprudence du conseil d'état en matière de contributions directes et de taxes assimilées
Cote
BA 1158
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Jurisprudence du conseil d'état en matière de contributions...
Résultat n°41

Journal du droit administratif ou le droit administratif
Cote
BA 1163
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Journal du droit administratif ou le droit administratif
Résultat n°42

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état
Cote
BA 1166
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection complète des lois, décrets, ordonnances,...
Résultat n°43

Bulletin annoté des lois, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, etc...
Cote
BA 1167
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Bulletin annoté des lois, décrets, arrêtés, avis du...
Résultat n°44

Collection des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et réglemens d'intérêts général antérieurs à 1789
Cote
BA 1168
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection des lois, édits, traités de paix, ordonnances,...
Résultat n°45

Codes français collationnés sur les textes officiels (Les)
Cote
BA 1172
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Codes français collationnés sur les textes officiels...
Résultat n°46

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789
Cote
BA 1173
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Recueil général des anciennes lois françaises depuis...
Résultat n°47

Nationalité : déclarations, acquisition et répudiation de la qualité de français
Cote
BA 1184
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nationalité : déclarations, acquisition et répudiation...
Résultat n°48

Associations : législation et réglementation
Cote
BA 1196
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Associations : législation et réglementation
Résultat n°49

Accès aux documents des collectivités territoriales (L') : droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen
Cote
BA 1199
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Accès aux documents des collectivités territoriales...
Résultat n°50

Code de la propriété intellectuelle
Cote
BA 1201
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code de la propriété intellectuelle
Résultat n°51

Code civil
Cote
BA 1206
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code civil
Résultat n°52

Code du travail
Cote
BA 1207
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code du travail
Résultat n°53

Code de la sécurité sociale. Mutualité sociale agricole. Code de la mutualité
Cote
BA 1211
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code de la sécurité sociale. Mutualité sociale agricole....
Résultat n°54

Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.
Cote
BA 1213
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Législation de l'Occupation : recueil des principaux...
Résultat n°55

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix
Cote
BA 1216
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire...
Résultat n°56

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles
Cote
BA 1217
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire général alphabétique des justices de paix,...
Résultat n°57

Dictionnaire-formulaire de simple police
Cote
BA 1218
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Dictionnaire-formulaire de simple police
Résultat n°58

Traité élémentaire de droit administratif
Cote
BA 1221
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Traité élémentaire de droit administratif
Résultat n°59

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes,...publiés depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814
Cote
BA 1224
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes,...publiés...
Résultat n°60

Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby
Cote
BA 1225
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby
Résultat n°61

Code du patrimoine, partie législative ; textes mis à jour au 24 février 2004
Cote
BA 1232
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code du patrimoine, partie législative ; textes mis...
Résultat n°62

Code rural, forestier et féodal, ou recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les redevances féodales, depuis 1789 jusqu'à 1810
Cote
BA 1233
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code rural, forestier et féodal, ou recueil des lois,...
Résultat n°63

Collection des lois, décrets, instructions, circulaires et décisions relatifs au cadastre de la France
Cote
BA 1234
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collection des lois, décrets, instructions, circulaires...
Résultat n°64

Code administratif
Cote
BA 1235
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code administratif
Résultat n°65

Code général des collectivités territoriales, commune, département, région
Cote
BA 1239
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Code général des collectivités territoriales, commune,...
Résultat n°66

Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944
Cote
BA 1243
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en...
Résultat n°67

Gestion des informations relatives au patient (La) : dossier médical et dossier médical personnel
Cote
BA 1246
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Gestion des informations relatives au patient (La)...
Résultat n°68

Institutions politiques et droit constitutionnel
Cote
BA 1251
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institutions politiques et droit constitutionnel
Résultat n°69

Droit administratif
Cote
BA 1252
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Droit administratif
Résultat n°70

Institutions politiques, droit constitutionnel
Cote
BA 1253
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Institutions politiques, droit constitutionnel
Résultat n°71

La Réforme de la filiation et ses conséquences sur la pratique de l'état civil
Cote
BA 1264
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • La Réforme de la filiation et ses conséquences sur...
Résultat n°72

La Réforme du droit des incapables majeurs : 2, Formules d'application
Cote
BA 1265
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • La Réforme du droit des incapables majeurs : 2, Formules...
Résultat n°73

La Réforme de l'adoption, loi n° 66-500 du 11 juillet 1966, commentaire, formules et textes...
Cote
BA 1266
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • La Réforme de l'adoption, loi n° 66-500 du 11 juillet...
Résultat n°74

La Réforme du droit des incapables majeurs
Cote
BA 1267
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • La Réforme du droit des incapables majeurs
Résultat n°75

Collectivités locales : mise à jour et compléments n° 11
Cote
BA 3018
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Collectivités locales : mise à jour et compléments...
Résultat n°76

Répertoire de droit civil
Cote
BA 3019
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire de droit civil
Résultat n°77

Nouveau répertoire de droit
Cote
BA 3020
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nouveau répertoire de droit
Résultat n°78

Répertoire de droit public et administratif
Cote
BA 3021
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Répertoire de droit public et administratif
Résultat n°79

Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France
Cote
BA 3027
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale,...
Résultat n°80

Nouvelle introduction à la pratique ou dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes, avec les juridictions de France
Cote
BA 3028
 Date- Lieu - Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque_ouvrages de la série BA_202109

  • Nouvelle introduction à la pratique ou dictionnaire...