Filtrer les résultats
Nom de l'inventaire
  • 91
  • 58
  • 48
  • 7
  • 7
Afficher plus
Période
Aucune valeur disponible
Lieux
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 219
  • 19
  • 14
  • 13
  • 13
Afficher plus
Personnes
Aucune valeur disponible
Familles
Aucune valeur disponible
Collectivités
Aucune valeur disponible
Multimédias
  • 219

219 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Bulletin officiel de la propriété industrielle et commerciale

Date

-

Cote

BA 32

Résultat n°2

Traité des donations

Date

-

Cote

BA 35

Résultat n°3

Traitez de Mr Duplessis, ancien avocat au parlement, sur la coutume de Paris

Date

-

Cote

BA 36

Résultat n°4

Droit commun de la France, et la coutume de Paris réduits en principes (Le)

Date

-

Cote

BA 38

Résultat n°5

Oeuvres de M. Renusson ; sçavoir : traité de la communauté de biens entre l'homme & la femme conjoints par mariage, traité du Douaire, traité de la Garde Noble & bourgeoise, traité des Propres réels, réputés réels & conventionnels, traité de la Subrogation

Date

-

Cote

BA 39

Résultat n°6

Savoir juridique, économique, fiscal et politique (Le)

Date

-

Cote

BA 41

Résultat n°7

Essai sur le travail des greffes suivi du supplément à l'essai sur le travail des greffes

Date

-

Cote

BA 388

Résultat n°8

Jurisprudence du Conseil d'Etat statuant au contentieux du tribunal des conflits et de la Cour des Comptes, recueil des arrêts

Date

-

Cote

BA 864

Résultat n°9

Traité de droit administratif tome 1

Date

-

Cote

BA 891/1

Résultat n°10

Traité de droit administratif tome 2

Date

-

Cote

BA 891/2

Résultat n°11

Traité de droit administratif tome 3

Date

-

Cote

BA 891/3

Résultat n°12

Droit des anciens combattants et victimes de la guerre

Date

-

Cote

BA 903

Résultat n°13

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Date

-

Cote

BA 905

Résultat n°14

Code des pensions civiles et militaires de retraite

Date

-

Cote

BA 906

Résultat n°15

Code d'instruction criminelle

Date

-

Cote

BA 921

Résultat n°16

Code pénal

Date

-

Cote

BA 922

Résultat n°17

Code civil

Date

-

Cote

BA 923

Résultat n°18

Code civil

Date

-

Cote

BA 924

Résultat n°19

Code de procédure civile

Date

-

Cote

BA 925

Résultat n°20

Code de procédure civile

Date

-

Cote

BA 926

Résultat n°21

Codes usuels de la législation française

Date

-

Cote

BA 929

Résultat n°22

Code électoral

Date

-

Cote

BA 930

Résultat n°23

Code criminel avec instructions et formules, tome 1

Date

-

Cote

BA 991

Résultat n°24

Bulletin officiel annoté de tous les ministères

Date

-

Cote

BA 1010

Résultat n°25

Traité de l'organisation de la compétence et de la procédure en matière contentieuse administrative dans leurs rapports avec le droit civil

Date

-

Cote

BA 1011

Résultat n°26

Manuel de l'état civil

Date

-

Cote

BA 1017

Résultat n°27

Code rural et droit usuel

Date

-

Cote

BA 1027

Résultat n°28

Ce qu'il faut savoir de la liberté d'association, de réunion et du droit d'exprimer sa pensée : syndicats - associations - congrégations culturelles - lois sur la presse et lois connexés

Date

-

Cote

BA 1037

Résultat n°29

Huit Codes français (Les)

Date

-

Cote

BA 1075

Résultat n°30

Bulletin annoté des lois et décrets : recueil complet de législation française

Date

-

Cote

BA 1090

Résultat n°31

Guerre de 1914 : documents officiels, textes législatifs et réglementaires

Date

-

Cote

BA 1119

Résultat n°32

Institutes de l'empereur Justinien (Les)

Date

-

Cote

BA 1127

Résultat n°33

Institution au droit français

Date

-

Cote

BA 1136

Résultat n°34

Traité des obligations selon les règles, tant du sor de la conscience, que du sor extérieur

Date

-

Cote

BA 1137

Résultat n°35

Nouveau commentaire sur l'ordonnance civile du mois d'avril 1667

Date

-

Cote

BA 1138

Résultat n°36

Règle du droit français

Date

-

Cote

BA 1139

Résultat n°37

Institution au droit ecclésiastique

Date

-

Cote

BA 1141

Résultat n°38

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, senatus-consultes, avis du conseil d'état et réglemens d'administration

Date

-

Cote

BA 1144

Résultat n°39

Législation civile, commerciale et criminelle de la France, ou commentaire et complément des codes français

Date

-

Cote

BA 1151

Résultat n°40

Jurisprudence du conseil d'état en matière de contributions directes et de taxes assimilées

Date

-

Cote

BA 1158

Résultat n°41

Journal du droit administratif ou le droit administratif

Date

-

Cote

BA 1163

Résultat n°42

Collection complète des lois, décrets, ordonnances, réglemens, avis du conseil d'état

Date

-

Cote

BA 1166

Résultat n°43

Bulletin annoté des lois, décrets, arrêtés, avis du conseil d'état, etc...

Date

-

Cote

BA 1167

Résultat n°44

Collection des lois, édits, traités de paix, ordonnances, déclarations et réglemens d'intérêts général antérieurs à 1789

Date

-

Cote

BA 1168

Résultat n°45

Codes français collationnés sur les textes officiels (Les)

Date

-

Cote

BA 1172

Résultat n°46

Recueil général des anciennes lois françaises depuis l'an 420 jusqu'à la Révolution de 1789

Date

-

Cote

BA 1173

Résultat n°47

Nationalité : déclarations, acquisition et répudiation de la qualité de français

Date

-

Cote

BA 1184

Résultat n°48

Associations : législation et réglementation

Date

-

Cote

BA 1196

Résultat n°49

Accès aux documents des collectivités territoriales (L') : droits et obligations de l'élu, du fonctionnaire et du citoyen

Date

-

Cote

BA 1199

Résultat n°50

Code de la propriété intellectuelle

Date

-

Cote

BA 1201

Résultat n°51

Code civil

Date

-

Cote

BA 1206

Résultat n°52

Code du travail

Date

-

Cote

BA 1207

Résultat n°53

Code de la sécurité sociale. Mutualité sociale agricole. Code de la mutualité

Date

-

Cote

BA 1211

Résultat n°54

Législation de l'Occupation : recueil des principaux textes des Lois, Décrets, Ordonnances, Arrêtés, et Circulaires des Autorités allemandes et françaises, promulguées depuis l'Occupation.

Date

-

Cote

BA 1213

Résultat n°55

Répertoire de la science des justices de paix : dictionnaire général de la compétence des justices de paix

Date

-

Cote

BA 1216

Résultat n°56

Répertoire général alphabétique des justices de paix, matières civiles

Date

-

Cote

BA 1217

Résultat n°57

Dictionnaire-formulaire de simple police

Date

-

Cote

BA 1218

Résultat n°58

Traité élémentaire de droit administratif

Date

-

Cote

BA 1221

Résultat n°59

Collection générale des lois, décrets, arrêtés, sénatus-consultes,...publiés depuis 1789 jusqu'au 1er avril 1814

Date

-

Cote

BA 1224

Résultat n°60

Droit public, sous la dir de Jean-Marie Auby

Date

-

Cote

BA 1225

Résultat n°61

Code du patrimoine, partie législative ; textes mis à jour au 24 février 2004

Date

-

Cote

BA 1232

Résultat n°62

Code rural, forestier et féodal, ou recueil des lois, arrêtés et décrets sur la police rurale, l'agriculture, le régime forestier et les redevances féodales, depuis 1789 jusqu'à 1810

Date

-

Cote

BA 1233

Résultat n°63

Collection des lois, décrets, instructions, circulaires et décisions relatifs au cadastre de la France

Date

-

Cote

BA 1234

Résultat n°64

Code administratif

Date

-

Cote

BA 1235

Résultat n°65

Code général des collectivités territoriales, commune, département, région

Date

-

Cote

BA 1239

Résultat n°66

Rectificatif et additif aux ordonnances statuant en matière de législation du travail pour les territoires de la France occupée. Etat : 1er mai 1944

Date

-

Cote

BA 1243

Résultat n°67

Gestion des informations relatives au patient (La) : dossier médical et dossier médical personnel

Date

-

Cote

BA 1246

Résultat n°68

Institutions politiques et droit constitutionnel

Date

-

Cote

BA 1251

Résultat n°69

Droit administratif

Date

-

Cote

BA 1252

Résultat n°70

Institutions politiques, droit constitutionnel

Date

-

Cote

BA 1253

Résultat n°71

La Réforme de la filiation et ses conséquences sur la pratique de l'état civil

Date

-

Cote

BA 1264

Résultat n°72

La Réforme du droit des incapables majeurs : 2, Formules d'application

Date

-

Cote

BA 1265

Résultat n°73

La Réforme de l'adoption, loi n° 66-500 du 11 juillet 1966, commentaire, formules et textes...

Date

-

Cote

BA 1266

Résultat n°74

La Réforme du droit des incapables majeurs

Date

-

Cote

BA 1267

Résultat n°75

Collectivités locales : mise à jour et compléments n° 11

Date

-

Cote

BA 3018

Résultat n°76

Répertoire de droit civil

Date

-

Cote

BA 3019

Résultat n°77

Nouveau répertoire de droit

Date

-

Cote

BA 3020

Résultat n°78

Répertoire de droit public et administratif

Date

-

Cote

BA 3021

Résultat n°79

Dictionnaire de droit canonique, et de pratique bénéficiale, conféré avec les maximes et la jurisprudence de France

Date

-

Cote

BA 3027

Résultat n°80

Nouvelle introduction à la pratique ou dictionnaire des termes de pratique, de droit, d'ordonnances et de coutumes, avec les juridictions de France

Date

-

Cote

BA 3028