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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

    3 medias

    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

    Date

    1629

    Cote

    147 J 1017

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur...
  2. Résultat n°2
    Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

    9 medias

    Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

    Date

    1652

    Cote

    147 J 1024

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier...
  3. Résultat n°3

    Information par le procureur pour la châtellenie de Pougues ou de Garchizy en faveur de Burdin contre Éloi Guillaume et Léonard Enfert : sentence du juge Eustache Descolons au nom du seigneur châtelain (1652). Rixe et coups et blessures à la sortie du cabaret de la veuve Petit en la rue Bourget à Pougues sur son fils et le domestique Chevalier : dossier d'information contre Menard et Ripaux (1775-1776). Voies de faits (violences, insultes, vol) à Pougues contre le compagnon menuisier Bernard Milled : dossier informant contre Mercier menuisier et ses compagnons Artois et Guillaume (1758). Voies de fait et coups et blessures à Pougues contre François Boullat ou Boulas (boulanger et aubergiste) et Faucillon son apprenti par Jouachim Massus et Tolleron sa femme et leurs enfants : dossier (1764). Outrages et mauvais traitements par Henry Pasquet à Pougues à l'encontre de Louis Edouard Gascoing de Bernay : requête (1769). Assassinat au bourg de Pougues d'un maçon inconnu semblant natif de Hérisson (Allier) : dossier (1775). Voies de fait sur le chemin de Nevers à Pougues par Jean Louis Mollet sur la personne de Jean Cornu : dossier (mai-juin 1785). Tentative d'assassinat contre Voyau et Durand son beau-fils charbonniers de Marseilles-lès-Aubigny (Cher) au cabaret de Massut à Pougues : dossier d'instruction de la maréchaussée de Nevers contre Jean Delagarde prévenu d'assassinat (1785). Assassinat de Gilles Cleril ou "Claril" et "Clery" marchand forain de Coutances (Manche) par Marie Berger et Marie Daugis et Françoise Lhuillier femmes libertines : dossier (1788).

    Date

    03/1652-09/1788

    Cote

    39 B 21

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Information par le procureur pour la châtellenie de...
  4. Résultat n°4

    Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

    Date

    1700-1741

    Cote

    3 B 260

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats...
  5. Résultat n°5

    Renouvellement du terrier de la châtellenie ou de la seigneurie de Pougues : copie d'une reconnaissance de bourdelage assise à Pougues de juillet 1673.

    Date

    XVIIe siècle - XVIIIe siècle

    Cote

    39 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Terriers
    • Renouvellement du terrier de la châtellenie ou de la...
  6. Résultat n°6

    Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

    Date

    1736-1786

    Cote

    3 B 261

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...
  7. Résultat n°7

    Créance pour Guillaume Peronny marchand à Nevers contre le boucher de Pougues Pierre Adenin et la femme Bougault son épouse : dossier lacunaire de la châtellenie de Pougues (1740-1742). Débauche de Magdelaine Gautier paroissienne de Pougues, enfermement en maison de repentir : dossier (1756). Libertinage et troubles de l'ordre par Claude Benoit à Pougues, enfermement en maison de force ou exil (bannissement) dans les îles : opposition au mariage du couple, plainte auprès de la châtellenie (1757).

    Date

    08/1740-01/1757

    Cote

    39 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Créance pour Guillaume Peronny marchand à Nevers contre...
  8. Résultat n°8

    Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre le couple Adnin bouchers de Pougues-les-Eaux : dossier lacunaire (1743). Succession déficitaire à Pougues de Charles Renault bourgeois au bourg, amortissement des créances sur requête de Prévost chirurgien curateur : décret volontaire par consentement des créanciers (1762). Conservation judiciaire des biens et meubles de feu Jean Thierry savetier au bourg de Pougues : inventaire (1763). Saisie réelle Noël Rabuteau notaire royal à Nevers contre Jean Vacheron cabaretier à Sermoise : exploit à délivrer aux officiers des châtellenies de Pougues et Garchizy (1765). Commissions non attribuées : quinze pièces isolées (1745-1790).

    Date

    1743-1790

    Cote

    39 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saises réelles
    • Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre...
  9. Résultat n°9

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles (paroisse de Pougues-les-Eaux). - Étouffement par noyade de Louis Ris : rapport (1744). Mort d'un inconnu sous un éboulement de carrière : rapport du médecin (1751). Enfant naturel de Marie Ric-Roc ("Rique Roc") : rapport du médecin attestant que l'enfant est né viable et mort naturellement (1757). Inconnue morte au lavoir de Bourgneuf près du bourg : rapport et procès-verbal (1758). Décès dans son lit de Jean Thierry savetier : rapport et procès-verbal contenant l'inventaire succinct des biens meubles et titres du défunt (1763). Chute mortelle d'un inconnu depuis un arbre : rapport et procès-verbal (1765). Éboulement de la carrière de la Graverotte sur Pierre Barbette : procès-verbal et rapport (1770). Décès d'un indigent inconnu dans une grange : procès-verbal et rapport (1773). Mort pathologique ou par le froid d'un garçon indigent au champ de Lavache : rapport et procès-verbal (1783).

    Date

    15/07/1744-30/09/1783

    Cote

    39 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles (paroisse...
  10. Résultat n°10

    Bouchers au bourg de Pougues et dans l'étendue de la juridiction, enregistrement et réception du brevet accordé par le duc châtelain : requête de François Petit (1750), requête et brevet accordé à François Mineau (1787). Docteur en médecine dans l'étendue de la "justice" de Pougues, réception et installation : requête du médecin du roi Jean Baptiste Robert de Gesnois depuis Nevers (1788). Marguillier et fabricien de la paroisse de Pougues-les-Eaux, gestion des biens vacants et des funérailles de Nicolas Cadiau : requête de Michel Cadiau pour ses fonctions (1787). Procureurs de la châtellenie de Pougues, réception et installation d'Antoine Michel Balanger notaire ducal à Pougues comme substitut du procureur et procureur postulant : requête (1787). Réception de François Archambault comme procureur, information de vie et mœurs : procès-verbal (1748).

    Date

    30/01/1748-05/09/1788

    Cote

    39 B 26

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Bouchers au bourg de Pougues et dans l'étendue de la...
  11. Résultat n°11

    Registre des audiences "de la justice et châtellenie de Pougues et Garchizy" (23 septembre 1748-3 septembre 1750) et des défauts (15 mars 1753-25 février 1756). Registre de la suite des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (19 novembre 1750-25 février 1752).

    Date

    23/09/1748-25/02/1756

    Cote

    39 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la justice et châtellenie...
  12. Résultat n°12

    Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations, assignations, rapports, prestations de serment, procès verbaux de descente ou de visite.

    Date

    05/12/1748-07/10/1790

    Cote

    39 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations,...
  13. Résultat n°13

    Registre "de la châtellenie de Pougues" (8 mars 1749-20 juillet 1752). Registre "de la justice de Pougues" (9 février 1761-28 mai 1764). Registre "de la justice de Pougues et Garchizy" (14 mars 1774-10 août 1790).

    Date

    08/03/1749-10/08/1790

    Cote

    39 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre "de la châtellenie de Pougues" (8 mars 1749-20...
  14. Résultat n°14

    Registre des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (4 mars 1751-11 janvier 1752, 18 janvier-29 novembre 1753, 31 janvier 1754). Registre des audiences (31 janvier 1754-1er juillet 1756). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (11 septembre 1755).

    Date

    04/03/1751-01/07/1756

    Cote

    39 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la justice de Pougues et...
  15. Résultat n°15

    Protection des personnes vulnérables. - Engagements et interventions pour des mineurs paroissiens de Pougues et de Satinges (commune de Parigny-les-Vaux) : assignations et convocations, avis de parenté, inventaires de biens et titres, monitoire de pension (copie d'audiences à part pour des d'actes de produits), lettres de bénéfice d'émancipation, nominations de tuteurs et curateurs en assemblées et conseils de famille, prestations de serments, procuration, rapports, requêtes.

    Date

    12/1752-04/1790

    Cote

    39 B 25

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Engagements...
  16. Résultat n°16

    Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de Nevers et d'autres prudhommes chez des commerçants et artisans au bourg de Pougues : procès-verbaux et ordonnances du juge de la châtellenie contre des boulangers du bourg.

    Date

    10/1755-10/1758

    Cote

    39 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Police
    • Police civile
    • Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de...
  17. Résultat n°17

    Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (8 juillet 1756-3 février 1757). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (9 septembre 1756).

    Date

    08/07/1756-03/02/1757

    Cote

    39 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences des châtellenies de Pougues...
  18. Résultat n°18

    Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.

    Date

    21/07/1756-23/07/1788

    Cote

    39 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements...
  19. Résultat n°19

    Production des autorités : assignations, interrogatoires et dépositions, prestations de serment.

    Date

    22/07/1756-05/09/1788

    Cote

    39 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : assignations, interrogatoires...
  20. Résultat n°20

    Registres des audiences "des châtellenies de Pougues et Garchizy et dépendances" (11 juillet 1757-22 juin 1758, 20 juillet-23 novembre 1758). Registres des audiences de Pougues et Garchizy (14 décembre 1758-1er février 1759, 22 février-29 mars 1759, 28 juin-6 octobre 1759).

    Date

    11/07/1757-06/10/1759

    Cote

    39 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues...