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  1. Résultat n°1

    Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.

    Date

    21/07/1756-23/07/1788

    Cote

    39 B 19

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements...
  2. Résultat n°2

    Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).

    Date

    24/07/1777-20/10/1782

    Cote

    39 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des châtellenies de Pougues,...
  3. Résultat n°3
    Joncard (Abel).

    53 medias

    Joncard (Abel).

    Date

    1870-1879

    Cote

    8 U 5/158

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Joncard (Abel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  4. Résultat n°4

    Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre le couple Adnin bouchers de Pougues-les-Eaux : dossier lacunaire (1743). Succession déficitaire à Pougues de Charles Renault bourgeois au bourg, amortissement des créances sur requête de Prévost chirurgien curateur : décret volontaire par consentement des créanciers (1762). Conservation judiciaire des biens et meubles de feu Jean Thierry savetier au bourg de Pougues : inventaire (1763). Saisie réelle Noël Rabuteau notaire royal à Nevers contre Jean Vacheron cabaretier à Sermoise : exploit à délivrer aux officiers des châtellenies de Pougues et Garchizy (1765). Commissions non attribuées : quinze pièces isolées (1745-1790).

    Date

    1743-1790

    Cote

    39 B 23

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saises réelles
    • Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre...
  5. Résultat n°5

    Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations, assignations, rapports, prestations de serment, procès verbaux de descente ou de visite.

    Date

    05/12/1748-07/10/1790

    Cote

    39 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations,...
  6. Résultat n°6
    Perrin (Jules).

    39 medias

    Perrin (Jules).

    Date

    1900-1909

    Cote

    8 U 5/162

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Perrin (Jules).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  7. Résultat n°7
    Usquin (Antoine Michel).

    101 medias

    Usquin (Antoine Michel).

    Date

    1830-1845

    Cote

    8 U 5/156

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Usquin (Antoine Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

    40 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 214

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1946
  9. Résultat n°9
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

    55 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1921
  10. Résultat n°10

    Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (13 août 1788-5 août 1789, 5 août 1789-24 novembre 1790).

    Date

    13/08/1788-24/11/1790

    Cote

    39 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  11. Résultat n°11

    Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances".

    Date

    05/09/1787-06/08/1788

    Cote

    39 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  12. Résultat n°12
    Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

    9 medias

    Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

    Date

    1652

    Cote

    147 J 1024

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier...
  13. Résultat n°13
    Balanger (Antoine Michel).

    210 medias

    Balanger (Antoine Michel).

    Date

    1800-1829

    Cote

    8 U 5/155

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Balanger (Antoine Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  14. Résultat n°14

    Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre : correspondance, notes, devis, dessins, plans, élévations.

    Date

    1896-1900

    Cote

    54 J 666

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Pougues-les-Eaux.
    • Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre...
  15. Résultat n°15
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

    54 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1931
  16. Résultat n°16
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

    58 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1891
  17. Résultat n°17

    Succession de Lavesne, bois situés sur les communes de Balleray, Montigny-aux-Amognes, Nolay, Ourouër, Pougues-les-Eaux, Germigny-sur-Loire, partage entre plusieurs héritiers, estimations : états, listes, comptes, correspondance.

    Date

    [1942-1945]

    Cote

    1 J 792/54

    • Contexte : Charles Vacher

    • 2 - Affaires diverses 
    • Succession de Lavesne, bois situés sur les communes...
  18. Résultat n°18

    Registre des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (4 mars 1751-11 janvier 1752, 18 janvier-29 novembre 1753, 31 janvier 1754). Registre des audiences (31 janvier 1754-1er juillet 1756). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (11 septembre 1755).

    Date

    04/03/1751-01/07/1756

    Cote

    39 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences "de la justice de Pougues et...
  19. Résultat n°19
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

    56 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1911
  20. Résultat n°20

    Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

    Date

    1736-1786

    Cote

    3 B 261

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de...
  21. Résultat n°21

    Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy et dépendances" (31 août 1786-5 septembre 1787). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (22 septembre 1787-26 novembre 1788, 6 mai-26 août 1789).

    Date

    31/08/1786-26/08/1789

    Cote

    39 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues,...
  22. Résultat n°22

    Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (17 juillet 1766-11 janvier 1770, 18 janvier-22 novembre 1770).

    Date

    17/07/1766-22/11/1770

    Cote

    39 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "de la justice de Pougues et...
  23. Résultat n°23
    Durin (Marcel).

    109 medias

    Durin (Marcel).

    Date

    1910-1925, 1931-1939

    Cote

    8 U 5/163

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Durin (Marcel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  24. Résultat n°24
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1901

    57 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1901
  25. Résultat n°25

    Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (23 juillet 1761-3 juin 1762, 3 juin 1762-7 juin 1764, 7 juin 1764-6 juillet 1766). Registre complémentaire "de la justice et châtellenie de Pougues et Garchizy" (4 juin 1761-29 juillet 1762).

    Date

    04/06/1761-06/07/1766

    Cote

    39 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des justices de Pougues et...
  26. Résultat n°26
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1926

    53 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 214/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1926
  27. Résultat n°27

    Production des autorités : assignations, interrogatoires et dépositions, prestations de serment.

    Date

    22/07/1756-05/09/1788

    Cote

    39 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : assignations, interrogatoires...
  28. Résultat n°28

    Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (31 janvier 1771-26 mai 1774). Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (7 juillet 1774-12 juin 1777).

    Date

    31/01/1771-12/06/1777

    Cote

    39 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registres des audiences "des justices de Pougues et...
  29. Résultat n°29

    Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

    Date

    1700-1741

    Cote

    3 B 260

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Nevers, église Saint-Victor.
    • Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats...
  30. Résultat n°30

    Registre "des actes de produit de la châtellenie de Pougues" (13 mars 1778, juillet-août 1780, juillet-novembre 1782, mars-juin 1783, février-décembre 1785, septembre 1786, janvier-mars 1787, janvier-juin 1788, 3 septembre 1789).

    Date

    13/03/1778-03/09/1789

    Cote

    39 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Actes de produit
    • Registre "des actes de produit de la châtellenie de...
  31. Résultat n°31

    Château, propriété Frébault. - Plans, élévations de la maison principale et de deux pavillons, plan du parterre. Glacière : plans, coupes, élévations. Écuries : croquis, plan, élévation.

    Date

    1858

    Cote

    54 J 301

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Pougues-les-Eaux.
    • Château, propriété Frébault. - Plans, élévations de...
  32. Résultat n°32
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1906

    57 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1906
  33. Résultat n°33

    Restauration de l'église et construction du clocher : esquisses, croquis, correspondance, devis, décompte des travaux, plans, coupes, élévations, études de second œuvre. - Projet de restauration par Paillard (1849). Projet d'élévation par Bouveault (1888).

    Date

    1849-1896

    Cote

    54 J 665

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Pougues-les-Eaux.
    • Restauration de l'église et construction du clocher...
  34. Résultat n°34

    Vacances mobilières et immobilières. - Succession à Pougues de Catherine Adenin ou "Adnin" veuve du boulanger et cabaretier Jean de La Chalmelle, identification et préservation des titres et biens : dossier (1758). Succession déficitaire et créancière de Charles Regnault bourgeois de Pougues, levée des scellés au bénéfice de la gardienne dépositaire : dossier (1762). Séquestres Jean Thierry à Pougues : dossier (1763). Succession de Jacques Philippes cabaretier au bourg de Pougues : dossier (1776). Succession de Charles Poincet curé de Pougues-les-Eaux, protection de la succession privée ou sacerdotale : dossier contenant le testament olographe en date du 18 avril 1765 (1776). Apposition des scellés chez feue dame Née de Durville veuve Potras à Pougues-les-Eaux : dossier (1779). Succession de René Alotot à Pougues : procès-verbal d'apposition (1785). Succession de Louis Pouillot, intervention en faveur d'Élisabeth Brouthiau sa veuve : procès-verbal de transport au village de Bourgneuf à Pougues (1788).

    Date

    06/1758-09/1788

    Cote

    39 B 24

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Succession à...
  35. Résultat n°35

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles (paroisse de Pougues-les-Eaux). - Étouffement par noyade de Louis Ris : rapport (1744). Mort d'un inconnu sous un éboulement de carrière : rapport du médecin (1751). Enfant naturel de Marie Ric-Roc ("Rique Roc") : rapport du médecin attestant que l'enfant est né viable et mort naturellement (1757). Inconnue morte au lavoir de Bourgneuf près du bourg : rapport et procès-verbal (1758). Décès dans son lit de Jean Thierry savetier : rapport et procès-verbal contenant l'inventaire succinct des biens meubles et titres du défunt (1763). Chute mortelle d'un inconnu depuis un arbre : rapport et procès-verbal (1765). Éboulement de la carrière de la Graverotte sur Pierre Barbette : procès-verbal et rapport (1770). Décès d'un indigent inconnu dans une grange : procès-verbal et rapport (1773). Mort pathologique ou par le froid d'un garçon indigent au champ de Lavache : rapport et procès-verbal (1783).

    Date

    15/07/1744-30/09/1783

    Cote

    39 B 20

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles (paroisse...
  36. Résultat n°36
    Trochereau (Ernest).

    39 medias

    Trochereau (Ernest).

    Date

    1880-1884

    Cote

    8 U 5/159

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Pougues-les-Eaux.
    • Trochereau (Ernest).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  37. Résultat n°37
    Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

    5 medias

    Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

    Date

    1820

    Cote

    6 M 214/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Pougues-les-Eaux
    • Pougues-les-Eaux : recensement de 1820
  38. Résultat n°38

    Pougues-les-Eaux

    Date

    2018

    Cote

    2243 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Pougues-les-Eaux

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  39. Résultat n°39
    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

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    Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

    Date

    1629

    Cote

    147 J 1017

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur...
  40. Résultat n°40

    Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de Nevers et d'autres prudhommes chez des commerçants et artisans au bourg de Pougues : procès-verbaux et ordonnances du juge de la châtellenie contre des boulangers du bourg.

    Date

    10/1755-10/1758

    Cote

    39 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Pougues-les-Eaux ou châtellenie de Pougues

    • Police
    • Police civile
    • Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de...