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62 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Congés et défauts : sentences, sentences sur appointements à mettre, sentences sur production, sentences sur appointements en droit.

Date

21/07/1756-23/07/1788

Cote

39 B 19

Résultat n°2

Registres des audiences "des châtellenies de Pougues, Garchizy et dépendances" (24 juillet 1777-2 décembre 1779). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues et Garchizy" (16 décembre 1779-9 janvier 1782). Registre des audiences des châtellenies de Pougues et Garchizy (9 janvier-20 octobre 1782).

Date

24/07/1777-20/10/1782

Cote

39 B 8

Résultat n°3
Joncard (Abel).

53 medias

Joncard (Abel).

Date

1870-1879

Cote

8 U 5/158

Résultat n°4

Commission Guillaume Perronny marchand à Nevers contre le couple Adnin bouchers de Pougues-les-Eaux : dossier lacunaire (1743). Succession déficitaire à Pougues de Charles Renault bourgeois au bourg, amortissement des créances sur requête de Prévost chirurgien curateur : décret volontaire par consentement des créanciers (1762). Conservation judiciaire des biens et meubles de feu Jean Thierry savetier au bourg de Pougues : inventaire (1763). Saisie réelle Noël Rabuteau notaire royal à Nevers contre Jean Vacheron cabaretier à Sermoise : exploit à délivrer aux officiers des châtellenies de Pougues et Garchizy (1765). Commissions non attribuées : quinze pièces isolées (1745-1790).

Date

1743-1790

Cote

39 B 23

Résultat n°5

Interventions d'instruction et de prudhommie : affirmations, assignations, rapports, prestations de serment, procès verbaux de descente ou de visite.

Date

05/12/1748-07/10/1790

Cote

39 B 18

Résultat n°6
Perrin (Jules).

39 medias

Perrin (Jules).

Date

1900-1909

Cote

8 U 5/162

Résultat n°7
Usquin (Antoine Michel).

101 medias

Usquin (Antoine Michel).

Date

1830-1845

Cote

8 U 5/156

Résultat n°8
Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

40 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1946

Date

1946

Cote

192 W 214

Résultat n°9
Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

55 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1921

Date

1921

Cote

6 M 214/2

Résultat n°10

Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (13 août 1788-5 août 1789, 5 août 1789-24 novembre 1790).

Date

13/08/1788-24/11/1790

Cote

39 B 12

Résultat n°11

Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances".

Date

05/09/1787-06/08/1788

Cote

39 B 11

Résultat n°12
Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

9 medias

Biens et droits. - Rente solidaire Descolons et Taillandier notaire de Nevers, vente à Anne Boiron veuve Gastineau boulanger de Pougues-les-Eaux : copie du contrat de constitution du 11 janvier 1652 portée au sieur de Nion [commune d'Ourouër] (1739).

Date

1652

Cote

147 J 1024

Résultat n°13
Balanger (Antoine Michel).

210 medias

Balanger (Antoine Michel).

Date

1800-1829

Cote

8 U 5/155

Résultat n°14

Travaux pour la villa Bellevue, propriété de Laëre : correspondance, notes, devis, dessins, plans, élévations.

Date

1896-1900

Cote

54 J 666

Résultat n°15
Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

54 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1931

Date

1931

Cote

6 M 214/2

Résultat n°16
Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

58 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1891

Date

1891

Cote

6 M 214/1

Résultat n°17

Succession de Lavesne, bois situés sur les communes de Balleray, Montigny-aux-Amognes, Nolay, Ourouër, Pougues-les-Eaux, Germigny-sur-Loire, partage entre plusieurs héritiers, estimations : états, listes, comptes, correspondance.

Date

[1942-1945]

Cote

1 J 792/54

Résultat n°18

Registre des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (4 mars 1751-11 janvier 1752, 18 janvier-29 novembre 1753, 31 janvier 1754). Registre des audiences (31 janvier 1754-1er juillet 1756). Feuille d'audience "de la châtellenie de Pougues" (11 septembre 1755).

Date

04/03/1751-01/07/1756

Cote

39 B 2

Résultat n°19
Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

56 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1911

Date

1911

Cote

6 M 214/2

Résultat n°20

Procès-verbaux, quittances (1736-1786), contrats de mariages, actes de baptêmes et mariages, certificat de mariage (1737-1764), tables nominatives (1736-1760).

Date

1736-1786

Cote

3 B 261

Résultat n°21

Registres des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy et dépendances" (31 août 1786-5 septembre 1787). Registre des audiences "de la châtellenie de Pougues, Garchizy, Chaulgnes, La Marche, Tronsanges, Munot et dépendances" (22 septembre 1787-26 novembre 1788, 6 mai-26 août 1789).

Date

31/08/1786-26/08/1789

Cote

39 B 10

Résultat n°22

Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (17 juillet 1766-11 janvier 1770, 18 janvier-22 novembre 1770).

Date

17/07/1766-22/11/1770

Cote

39 B 6

Résultat n°23
Durin (Marcel).

109 medias

Durin (Marcel).

Date

1910-1925, 1931-1939

Cote

8 U 5/163

Résultat n°24
Pougues-les-Eaux : recensement de 1901

57 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1901

Date

1901

Cote

6 M 214/1

Résultat n°25

Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (23 juillet 1761-3 juin 1762, 3 juin 1762-7 juin 1764, 7 juin 1764-6 juillet 1766). Registre complémentaire "de la justice et châtellenie de Pougues et Garchizy" (4 juin 1761-29 juillet 1762).

Date

04/06/1761-06/07/1766

Cote

39 B 5

Résultat n°26
Pougues-les-Eaux : recensement de 1926

53 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1926

Date

1926

Cote

6 M 214/2

Résultat n°27

Production des autorités : assignations, interrogatoires et dépositions, prestations de serment.

Date

22/07/1756-05/09/1788

Cote

39 B 17

Résultat n°28

Registres des audiences "des justices de Pougues et Garchizy" (31 janvier 1771-26 mai 1774). Registres des audiences "de la justice de Pougues et Garchizy" (7 juillet 1774-12 juin 1777).

Date

31/01/1771-12/06/1777

Cote

39 B 7

Résultat n°29

Procès-verbaux, quittances (1700-1735), certificats et actes de baptêmes, mariages et sépultures, contrats de mariages (1702-1741), tables nominatives (1703-1735).

Date

1700-1741

Cote

3 B 260

Résultat n°30

Registre "des actes de produit de la châtellenie de Pougues" (13 mars 1778, juillet-août 1780, juillet-novembre 1782, mars-juin 1783, février-décembre 1785, septembre 1786, janvier-mars 1787, janvier-juin 1788, 3 septembre 1789).

Date

13/03/1778-03/09/1789

Cote

39 B 13

Résultat n°31

Château, propriété Frébault. - Plans, élévations de la maison principale et de deux pavillons, plan du parterre. Glacière : plans, coupes, élévations. Écuries : croquis, plan, élévation.

Date

1858

Cote

54 J 301

Résultat n°32
Pougues-les-Eaux : recensement de 1906

57 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1906

Date

1906

Cote

6 M 214/1

Résultat n°33

Restauration de l'église et construction du clocher : esquisses, croquis, correspondance, devis, décompte des travaux, plans, coupes, élévations, études de second œuvre. - Projet de restauration par Paillard (1849). Projet d'élévation par Bouveault (1888).

Date

1849-1896

Cote

54 J 665

Résultat n°34

Vacances mobilières et immobilières. - Succession à Pougues de Catherine Adenin ou "Adnin" veuve du boulanger et cabaretier Jean de La Chalmelle, identification et préservation des titres et biens : dossier (1758). Succession déficitaire et créancière de Charles Regnault bourgeois de Pougues, levée des scellés au bénéfice de la gardienne dépositaire : dossier (1762). Séquestres Jean Thierry à Pougues : dossier (1763). Succession de Jacques Philippes cabaretier au bourg de Pougues : dossier (1776). Succession de Charles Poincet curé de Pougues-les-Eaux, protection de la succession privée ou sacerdotale : dossier contenant le testament olographe en date du 18 avril 1765 (1776). Apposition des scellés chez feue dame Née de Durville veuve Potras à Pougues-les-Eaux : dossier (1779). Succession de René Alotot à Pougues : procès-verbal d'apposition (1785). Succession de Louis Pouillot, intervention en faveur d'Élisabeth Brouthiau sa veuve : procès-verbal de transport au village de Bourgneuf à Pougues (1788).

Date

06/1758-09/1788

Cote

39 B 24

Résultat n°35

Morts naturelles, accidentelles et criminelles (paroisse de Pougues-les-Eaux). - Étouffement par noyade de Louis Ris : rapport (1744). Mort d'un inconnu sous un éboulement de carrière : rapport du médecin (1751). Enfant naturel de Marie Ric-Roc ("Rique Roc") : rapport du médecin attestant que l'enfant est né viable et mort naturellement (1757). Inconnue morte au lavoir de Bourgneuf près du bourg : rapport et procès-verbal (1758). Décès dans son lit de Jean Thierry savetier : rapport et procès-verbal contenant l'inventaire succinct des biens meubles et titres du défunt (1763). Chute mortelle d'un inconnu depuis un arbre : rapport et procès-verbal (1765). Éboulement de la carrière de la Graverotte sur Pierre Barbette : procès-verbal et rapport (1770). Décès d'un indigent inconnu dans une grange : procès-verbal et rapport (1773). Mort pathologique ou par le froid d'un garçon indigent au champ de Lavache : rapport et procès-verbal (1783).

Date

15/07/1744-30/09/1783

Cote

39 B 20

Résultat n°36
Trochereau (Ernest).

39 medias

Trochereau (Ernest).

Date

1880-1884

Cote

8 U 5/159

Résultat n°37
Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

5 medias

Pougues-les-Eaux : recensement de 1820

Date

1820

Cote

6 M 214/1

Résultat n°38

Pougues-les-Eaux

Date

2018

Cote

2243 W 1

Résultat n°39
Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

3 medias

Biens et droits. - Rente hypothécaire de Lucenay seigneur de la tour de Chevenon et la Jarrye [commune de Pougues] et Salomon, assignation solidaire en faveur de Pierre Roy lieutenant en l'élection de Nevers et Anne du Tournay sa femme : copie du contrat de constitution du 27 novembre 1629.

Date

1629

Cote

147 J 1017

Résultat n°40

Prix, poids et mesures, contrôle par l'étalonneur de Nevers et d'autres prudhommes chez des commerçants et artisans au bourg de Pougues : procès-verbaux et ordonnances du juge de la châtellenie contre des boulangers du bourg.

Date

10/1755-10/1758

Cote

39 B 28