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34 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy, réfection du terrier existant : copie d'une reconnaissance de censive par la famille Mogne du 13 janvier 1513 (1542), copie d'une reconnaissance de Jean Thomas et consorts du 2 mars 1514 "pour faire le terrier et recevoir les reconnaissances de la terre et seigneurie de Marcy" (1542).

    Date

    05/1542

    Cote

    36 B 17

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Terriers
    • Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy,...
  2. Résultat n°2

    Délit forestier (pacage de porcs blancs ou perle) au village de La Roche (commune de Beuvron) en la justice de Mehers (commune de Cuncy-lès-Varzy) : assignation par la châtellenie du paroissien responsable (1576). Créance à Marcy : pièce isolée (1589). Créance Pesnol paroissiens de Varzy contre Jean Thibaux ou Thibault laboureur "au bailliage et châtellenie de Marcy et Perigny" : exploit (1690). Droit de passage Jean Verdelot meunier à Arthel contre Jean Sallé et sa femme paroissiens de Cuncy-lès-Varzy : dossier (1731-1732). Impositions et taille de 1769, recouvrement Dupin contre les habitants de Cuncy-lès-Varzy en la châtellenie de Marcy : dossier (1768-1788).

    Date

    1576-1788

    Cote

    36 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Délit forestier (pacage de porcs blancs ou perle) au...
  3. Résultat n°3

    Congés et défauts : sentences.

    Date

    06/1578-04/1588

    Cote

    36 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences.
  4. Résultat n°4

    Production des autorités. - Cause indeterminée Godinot contre Bernard et impliquant Guillaume Belard et consorts : procès verbal d'enquête lacunaire (XVIe). Cause Jean André contre Nicolas Pinard pour un droit de succession sur des taillis à Marcy : interrogatoire (1579). Héritages fonciers de Martine Melot assis "en Vaulbiez, justice de Marcy" et associé au grand dîme de Marcy : interrogatoires pour Jean Grassin contre Étienne Vannereau et Hugues Garnier son gendre (1586). Larcins dans les bois : interrogatoire (1619).

    Date

    05/1579-09/1619

    Cote

    36 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités. - Cause indeterminée Godinot...
  5. Résultat n°5

    Registre des causes nouvelles et des jours.

    Date

    01/1581-02/1581

    Cote

    36 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires [et de police]
    • Registre des causes nouvelles et des jours.
  6. Résultat n°6

    Registre lacunaire des "causes nouvelles" et des "jours" tenus par le lieutenant.

    Date

    08/1584-11/1584

    Cote

    36 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires [et de police]
    • Registre lacunaire des "causes nouvelles" et des "jours"...
  7. Résultat n°7

    Registre attribué aux défauts du ressort (octobre 1584). Registre attribué aux défauts du ressort (4 mai 1588). Feuillet de registre attribué aux défauts (s.d.).

    Date

    10/1584-05/1588

    Cote

    36 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Audiences
    • Audiences à part
    • Défauts d'audiences
    • Registre attribué aux défauts du ressort (octobre 1584)....
  8. Résultat n°8

    Feuillet de registre lacunaire (novembre 1584). Registre des causes nouvelles et des jours (novembre-décembre 1584). Registre des causes d'appel et nouvelles et des assises ([mai]-juin 1591).

    Date

    11/1584-06/1591

    Cote

    36 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires [et de police]
    • Feuillet de registre lacunaire (novembre 1584). Registre...
  9. Résultat n°9

    Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy, renouvellement pour le seigneur en la châtellenie et prévôté de Marcy : feuillets épars foliotés (78-79, 92-97, 102-105) destinés à constituer un registre.

    Date

    1594-1598

    Cote

    36 B 18

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Terriers
    • Terrier de la seigneurie ou de la châtellenie de Marcy,...
  10. Résultat n°10

    Congés et défauts : sentences (octobre 1596-novembre 1607), sentence isolée (janvier 1612).

    Date

    10/1596-01/1612

    Cote

    36 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences (octobre 1596-novembre...
  11. Résultat n°11

    Protection des personnes vulnérables. - Succession à Marcy d'Eugénie Cendre femme d'Alexandre Grassin, récolement au profit des mineurs : inventaire des biens meubles titres et immeubles (1597). Succession d'Alexandre Grassin veuf d'Eugénie Cendre laboureur à Marcy, clôture en faveur des mineurs du couple : acte de reddition des comptes, mémoire des héritages, inventaire des biens et archives (1600). Succession de feu Jean Cendre laboureur de Marcy : inventaire général sur requête du fils et des cohéritiers collatéraux (1607). Succession à Marcy de Guillaume Boule "procureur fiscal de la terre et seigneurie de Marcy" : inventaire pour Marguerite Baudot sa veuve et leur fils (1607). Succession de Jeanne Gobelot à Marcy femme d'Étienne Bellard maréchal : inventaire pour le veuf et leur fils et d'autres communs (1608). Tutelle de noble Daniel de Lamoignon fils mineur de Jeanne de Violenne ou de Violaine, ouverture de fonds pour son éducation : requête de noble seigneur Guillaume de Meulot pour son pupille (1618).

    Date

    07/1597-03/1618

    Cote

    36 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables. - Succession...
  12. Résultat n°12

    Partages et droits privés : Pièces et fragments de documents isolés indéterminés (XVIe-XVIIe). Dîmerie de blé de Cœurs en la paroisse de Marcy, vente à l'encourt (estrousse) à des particuliers : acte isolé lacunaire ([1608]), acte de cession non daté [1608].

    Date

    XVIe s. - XVIIe s.

    Cote

    36 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Documents isolés
    • Partages et droits privés : Pièces et fragments de...
  13. Résultat n°13

    Interventions des études. - Marché de flottage de bois entre Messire Jacques Amiot évêque d'Auxerre (Yonne) et Jean Chardeloup et les Dupin pour la fourniture de Monseigneur : requête auprès du bailli de Varzy pour une reconnaissance de marchés de septembre 1594 et avril 1595.

    Date

    22/10/1602

    Cote

    36 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Participation des notaires
    • Interventions des études. - Marché de flottage de bois...
  14. Résultat n°14

    Féodalité. - Franc-fief du dîme des Cœurs ("Cueurs") en la terre et paroisse de Marcy et à la mesure de Varzy : copie de la foi et hommage par Jean Guillier marchant tanneur à Varzy pour Jeanne Mosnier son épouse légataire de ses parents.

    Date

    26/11/1607

    Cote

    36 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Documents isolés
    • Féodalité. - Franc-fief du dîme des Cœurs ("Cueurs")...
  15. Résultat n°15

    Registre lacunaire des causes nouvelles du ressort.

    Date

    02/1608-03/1608

    Cote

    36 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires [et de police]
    • Registre lacunaire des causes nouvelles du ressort.
  16. Résultat n°16

    Coups et blessures et autres infractions par Loup Bellard contre feue Jeanne Gobelot sa mère : dossier reconstitué (1611, 1612). Rébellion par la communauté Tixier contre Jean Pinard commissaire au fief agissant pour le seigneur châtelain : interrogatoire (1628). Menaces de mort et injures contre Pierre Bertrand Gonat marchand tanneur de Varzy par Pierre Guibert son confrère de Marcy : procès verbal de plainte (1772).

    Date

    04/1611-06/1772

    Cote

    36 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures et autres infractions par Loup Bellard...
  17. Résultat n°17

    Congés et défauts : sentences.

    Date

    03/1613-02/1614

    Cote

    36 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Marcy ou châtellenie et prévôté de Marcy

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : sentences.
  18. Résultat n°18
    Contentieux (procédure civile). - Succession Andras, partage entre les branches de Marcy, Parigny-les-Vaux et Poiseux : dossier d'actes originaux et de copies papier ou parchemin.

    136 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Andras, partage entre les branches de Marcy, Parigny-les-Vaux et Poiseux : dossier d'actes originaux et de copies papier ou parchemin.

    Date

    1743-1748

    Cote

    147 J 642

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Andras,...
  19. Résultat n°19
    Contentieux (procédure civile). - Succession Andras, partage entre les branches de Marcy, Parigny-les-Vaux et Poiseux : extrait des registres du Parlement de Paris.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Succession Andras, partage entre les branches de Marcy, Parigny-les-Vaux et Poiseux : extrait des registres du Parlement de Paris.

    Date

    1747

    Cote

    147 J 643

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Succession Andras,...
  20. Résultat n°20
    Paroisse de Marcy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    2 medias

    Paroisse de Marcy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire aux États généraux.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 160

    • Contexte : Procès-verbaux des assemblées paroissiales (1789)

    • Paroisse de Marcy : procès-verbal de l'assemblée préparatoire...