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70 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Comptes réunis des châtellenies de Champallement et Montenoison. - Emprunt par Jean d'Armes auprès de Claude Loret prieur de Gallardon (Eure-et-Loir), son cousin : obligation de dix écus (15/07/1574). Fermages de la seigneurie de Champagne (commune de Champallement) et de la commanderie de Champallement, amortissement d'arrérages par le curé de la paroisse et la communauté Vacher ou la veuve Chaufournier : obligations, état, quittances et reçus (1653-1692). Fermage de la terre et seigneurie de Moussy, amortissement de redevances par les héritiers Loret et Corcelat et la veuve Chaufournier et consorts : obligations, quittances et reçus signés Martin fermier et "Busseaux" son seigneur (1636-1700).

    Date

    1574-1700

    Cote

    7 B 29

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Généralités
    • Comptes réunis des châtellenies de Champallement et...
  2. Résultat n°2

    Commission Léonarde Cadot veuve Barbier à Neuilly et Saint-Révérien : décret (1657). Commission contre les héritiers Fleury à Neuilly : dossier (1678-1691). Commission contre la succession de Me Joseph Grignard : inventaires de meubles et titres (juin-juillet 1761). Commissions non identifiées : dossier de pièces isolées (1742-1784).

    Date

    1657-1784

    Cote

    7 B 37

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commission Léonarde Cadot veuve Barbier à Neuilly et...
  3. Résultat n°3

    Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et bénéficiaires en la châtellenie (paroissiennes de Beaulieu, Champallement, Neuilly) : procès-verbaux de consignation d'aumône, certificats d'aumônes, procès-verbaux de tirage et d'élection, copies certifiées de contrats de mariage, extraits de déclarations de mariage, correspondance.

    Date

    1680-1786

    Cote

    7 B 43

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Délégation
    • Fondations laïques ou religieuses
    • Filles aumônées de la juridiction. - Postulantes et...
  4. Résultat n°4

    Dossiers et pièces isolées (procès-verbaux, sentences, correspondance) dont une esquisse parcellaire de 1726.

    Date

    1689-1786

    Cote

    7 B 31

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Dossiers et pièces isolées (procès-verbaux, sentences,...
  5. Résultat n°5
    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    2 medias

    Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation par le seigneur baron Damas envers le duc de Nevers à cause de ses châtellenies de Champallement et Saint-Saulge : feuillet (articles Joannin et Moreau) unique de l'aveu et dénombrement de 1692 armorié du blason des Damas.

    Date

    08 décembre 1692

    Cote

    147 J 604

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief et baronnie de Crux, inféodation...
  6. Résultat n°6

    Territoire et juridiction. - Délimitation de la circonscription : procès-verbal lacunaire de visite des lieux (s.d.), procès-verbal d'expertise (1743). Réunion des châtellenies de Champallement et Montenoison, consentement des paroissiens de Montenoison : procès-verbal d'assentiment en assemblée (8 août 1784).

    Date

    XVIIIe siècle

    Cote

    7 B 28

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Généralités
    • Territoire et juridiction. - Délimitation de la circonscription...
  7. Résultat n°7

    Productions et droits : expéditions et copies d'actes notariés (baux, contrats de vente) délivrées par un notaire ou par le greffe, correspondance.

    Date

    1716-1777

    Cote

    7 B 30

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Greffe
    • Productions et droits : expéditions et copies d'actes...
  8. Résultat n°8

    Protection des personnes vulnérables : procès-verbal de clôture d'inventaire, procès-verbaux de nominations de tuteurs et curateurs et d'assemblées de famille, exploits d'huissiers, acte de vente de biens, confirmation de sentence, procès-verbaux de présentations de comptes, inventaires, sentences, confirmation de tutelle, extrait du registre d'audiences de la châtellenie d'août 1745, procès-verbaux de renoncements de communautés, quittance du receveur de Saint-Révérien.

    Date

    1736-1759

    Cote

    7 B 39

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : procès-verbal...
  9. Résultat n°9

    Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions et charges : dossier professionnel constitué des actes et lettres de provision, nominations, enregistrements et réceptions, et d'extraits tirés des registres de réception et immatriculations des officiers du bailliage de Nevers (1739-1765). Procureur fiscal postulant, nomination de Garnier : procès-verbal de réception à la "justice" de Champallement (1742). Gardes-grains et gardes-vignes des territoires et côtes viticoles de la circonscription (Beaulieu, Champallement, Neuilly), nomination : procès-verbaux (1772-1781).

    Date

    1739-1781

    Cote

    7 B 41

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Carrière du juge Berle, nomination à différentes fonctions...
  10. Résultat n°10

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux, rapports.

    Date

    1741-1786

    Cote

    7 B 32

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux,...
  11. Résultat n°11

    Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre 1741, juin 1742).

    Date

    11/1741-06/1742

    Cote

    7 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (22 novembre-20 décembre...
  12. Résultat n°12

    Vacances mobilières et immobilières : inventaires, procès-verbaux de reconnaissance, levée et apposition de cachets.

    Date

    1742-1786

    Cote

    7 B 38

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières : inventaires,...
  13. Résultat n°13

    Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins par le seigneur châtelain dans sa châtellenie : procès-verbaux d'ouverture (1773, 1786). Viticulture, ouverture des vendanges du ressort : procès-verbaux des bans (1742-1784). Poids et mesures. - Moulins banaux du bourg de Champallement, contrôle des "tramoines" : deux procès-verbaux de visite (1774).

    Date

    1742-1786

    Cote

    7 B 45

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Police
    • Police civile
    • Bannie. - Agriculture, désignation du jour des foins...
  14. Résultat n°14

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Décès par hypothermie à Neuilly de Laurent Michel : procès-verbaux et requête concernant la dépouille (1742). Noyade de l'enfant Tissier dans une fontaine à Neuilly : procès-verbaux (1776). Inspection du corps d'une inconnue trouvée morte à Bussy-la-Pesle : procès-verbal (1783).

    Date

    1742-1783

    Cote

    7 B 33

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Décès...
  15. Résultat n°15

    Pièces isolées : assignations, enquêtes, informations, jugements, mandats de dépôt, plaintes, ordonnances, prestations de serment, rébellion, requêtes.

    Date

    1742-1792

    Cote

    7 B 35

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées : assignations, enquêtes, informations,...
  16. Résultat n°16

    Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742). Feuillet de registre lacunaire des audiences (6 septembre-13 décembre 1742).

    Date

    21/06/1742-13/12/1742

    Cote

    7 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (21 juin-30 août 1742)....
  17. Résultat n°17

    Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre des écrous "pour servir au geôlier des prisons de la châtellenie de Champallement pour écrouer les prisonniers qui y seront amenés" (août 1743), extrait des registres de geôle de Nevers (juillet 1773).

    Date

    1743-1773

    Cote

    7 B 44

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Police
    • Petite Police
    • Prisons, incarcération et suivi des prisonniers : registre...
  18. Résultat n°18

    Registre lacunaire des audiences.

    Date

    17/01/1743-13/02/1744

    Cote

    7 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences.
  19. Résultat n°19

    Registre des audiences.

    Date

    27/02/1744-10/09/1744

    Cote

    7 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre des audiences.
  20. Résultat n°20

    Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10 juin 1745). Registre lacunaire reconstitué des audiences (1er juillet-26 août 1745, 1er novembre-2 décembre 1745). Feuille d'audiences (30 septembre 1751). Feuille lacunaire d'audiences [octobre 1751].

    Date

    12/1744-10/1751

    Cote

    7 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Champallement

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Registre lacunaire des audiences (3 décembre 1744-10...