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74 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  2. Résultat n°2

    Procès-verbaux, quittances.

    Date

    1740-1759

    Cote

    3 B 251

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances.
  3. Résultat n°3

    Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

    Date

    1760-1786

    Cote

    3 B 252

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions,...
  4. Résultat n°4

    Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).

    Date

    22/08/1701-28/01/1704

    Cote

    6 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences...
  5. Résultat n°5

    Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland : procès-verbal de compte (1709). Présentation de caution par Gabrielle Bizet veuve Chalot contre Petitier charpentier en bateaux : acte de dépôt (1759). Expédition d'acte à la veuve Chalot : permission accordée à Zacharie Fournier charpentier (1767).

    Date

    18/02/1709-17/07/1767

    Cote

    6 B 2

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Greffe
    • Cautionnement Danthault ou Dantaut envers Garilland...
  6. Résultat n°6

    Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la paroisse de Savigny-sur-Canne (commune de Saint-Gratien-Savigny) au champ de Chailloux : dossier (avril 1673-juillet 1674). Acquits matrimoniaux, confiscation par Jeanne Steuf veuve Dreux fermier de la châtellenie contre Garilland veuve Mousat : dossier (septembre 1676-mars 1677). Créance Garilland laboureur à Cercy-la-Tour, poursuite par Pierre Becquin curé de Devay : pièces isolées, deux extraits des mercuriales de Decize (octobre 1694-septembre 1695).

    Date

    04/1673-09/1695

    Cote

    6 B 3

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes identifiées
    • Contestation de récoltes contre Benoît Savery en la...
  7. Résultat n°7

    Pièces isolées.

    Date

    1732-1783

    Cote

    6 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  8. Résultat n°8

    Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes, procès-verbaux de serments de témoins.

    Date

    04/1697-03/1790

    Cote

    6 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes,...
  9. Résultat n°9

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.

    Date

    10/1763-07/1792

    Cote

    6 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  10. Résultat n°10

    Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.

    Date

    03/1682-02/1790

    Cote

    6 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire,...
  11. Résultat n°11

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de Marie Digoin dans le bief du moulin de Beauregard (commune de Cercy-la-Tour) : procès-verbal d'examen du corps.

    Date

    26/10/1777

    Cote

    6 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
  12. Résultat n°12

    Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy : dossier (1658). Injures et diffamation par Lachaise et Deschanps sa femme contre Pierre Dessertaines ou des Certaines curé de Cercy-la-Tour : dossier (1745). Coups et blessures par Pechet commis à la forge de Briffaut (commune de Cercy-la-Tour) envers Calandre marteleur : dossier (1752). Violences et voies de fait contre la femme enceinte de Guillot charpentier en bateaux née Bordat par Rambault : dossier (1761). Voies de fait par Michau huissier à Verneuil contre Cornillat bourgeois de Paris : dossier (1766).

    Date

    07/1658-08/1766

    Cote

    6 B 9

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Violences par Thevenot ou Tevenot contre la fille Fredy...
  13. Résultat n°13

    Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre Charleuf : dossier (1776). Coups et blessures au cabaret par Menard contre Beraud bourgeois de Cercy-la-Tour : dossier (1780). Cause de la fille du cordonnier et cabaretier Lardereau au nom de sa fille contre le couple de boulangers Martinet pour coups et blessures : dossier (1781). Vols répétés dans la juridiction par certains hommes du Bourbonnais : dossier (1787). Propos diffamatoires de Michau aubergiste de Cercy-la-Tour contre la fille du chirurgien Thevenet : dossier (1789). Vols pendant le carnaval de Cercy-la-Tour par les femmes Desfaux et Denizeau au détriment du couple Barlault : dossier (1789).

    Date

    10/1776-03/1789

    Cote

    6 B 10

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes identifiées
    • Coups et blessures par Plantard et Chaussin contre...
  14. Résultat n°14

    Pièces isolées.

    Date

    08/1720-11/1788

    Cote

    6 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  15. Résultat n°15

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
  16. Résultat n°16

    Vacances mobilières et immobilières. - Apposition, reconnaissance et levée : inventaires, procès-verbaux.

    Date

    12/1749-05/1785

    Cote

    6 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Apposition,...
  17. Résultat n°17

    Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées et conseils de famille, comptes, avis de parents, sentences, procès-verbaux d'expertise, d'adjudications de revenus, d'estimation des biens et de nomination de tuteur et curateur.

    Date

    07/1673-11/1790

    Cote

    6 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées...
  18. Résultat n°18

    Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.

    Date

    25/06/1784

    Cote

    6 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Garde du toit de justice commun de la châtellenie,...
  19. Résultat n°19

    Aveux portés en la châtellenie. - Dénonciation de Jean Guichard boulanger à Cercy-la-Tour par Jeanne Gousseau servante au cabaret Martinet : billet de déclaration complémentaire.

    Date

    19/12/1780

    Cote

    6 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie. - Dénonciation de Jean...
  20. Résultat n°20

    Courses de chevaux : programmes.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1 J 806/2

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Courses de chevaux : programmes.