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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice de Thepenier subrogé contre Robinet : états des baux du fermage judiciaire.

    Date

    10/1702-03/1710

    Cote

    6 B 12

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Saisies réelles
    • Commissions. - Vente forcée (estrousse) au bénéfice...
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3
    Contentieux (procédure civile). - Dîme de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure paroissiale et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : lettres royales.

    3 medias

  4. Résultat n°4
    Cercy-la-Tour : recensement de 1896

    83 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1896

    Date

    1896

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1896
  5. Résultat n°5

    Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle (1722), acte de procédure judiciaire (1727), extrait de baptême (1733), acte de mariage (1725).

    Date

    1697-1739

    Cote

    3 B 250

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1697-1739), acte de tutelle...
  6. Résultat n°6

    Courses de chevaux : programmes.

    Date

    1904-1907

    Cote

    1 J 806/2

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Courses de chevaux : programmes.
  7. Résultat n°7
    Bayon (Michel).

    33 medias

    Bayon (Michel).

    Date

    1847-1855

    Cote

    8 U 5/10

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Bayon (Michel).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  8. Résultat n°8

    Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures, correspondance, devis, mémoire, plans, élévations.

    Date

    1882-1886

    Cote

    54 J 69

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Atelier du peintre Hanoteau à Briet : notes, factures,...
  9. Résultat n°9

    Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet : plans, coupes, élévations. Projet d'exécution : plans, coupes, élévations.

    Date

    1906-1907

    Cote

    54 J 469

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Château, propriété Chaix. - Esquisses, avant-projet...
  10. Résultat n°10

    Garde du toit de justice commun de la châtellenie, réception de Georges Pourson : procès-verbal.

    Date

    25/06/1784

    Cote

    6 B 15

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Délégation
    • Charges et offices
    • Garde du toit de justice commun de la châtellenie,...
  11. Résultat n°11
    Cercy-la-Tour : recensement de 1901

    83 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1901

    Date

    1901

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1901
  12. Résultat n°12
    Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.

    3 medias

    Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour), inféodation par le seigneur Melon envers son suzerain le seigneur de Verou ou Vero (commune de Thaix) : foi et hommage du 12 mars 1718.

    Date

    1718

    Cote

    147 J 1037

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de Martigny (commune de Cercy-la-Tour),...
  13. Résultat n°13
    Féodalité. - Servitude pour noble Jean Le Bourgoing et sa fratrie contre Alexandre Thoreault (Thoreau) paroissien de Cercy-la-Tour « lui et tous ceulx et celles de son hostel ses hommes et femmes serfs de toute anciennete » : traité.

    3 medias

  14. Résultat n°14
    Cercy-la-Tour : recensement de 1931

    74 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1931

    Date

    1931

    Cote

    6 M 046/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1931
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1931
  15. Résultat n°15

    Château de Coddes et communs, propriété Choumery : correspondance, croquis, plans, élévations, coupes, études.

    Date

    1887-1888

    Cote

    54 J 66

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Château de Coddes et communs, propriété Choumery :...
  16. Résultat n°16

    Pièces isolées.

    Date

    1732-1783

    Cote

    6 B 4

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  17. Résultat n°17
    Cercy-la-Tour : recensement de 1921

    75 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1921

    Date

    1921

    Cote

    6 M 046/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1921
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1921
  18. Résultat n°18
    Granger (Auguste).

    234 medias

    Granger (Auguste).

    Date

    1856-1888

    Cote

    8 U 5/11

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Granger (Auguste).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  19. Résultat n°19
    Cercy-la-Tour : recensement de 1946

    46 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1946

    Date

    1946

    Cote

    192 W 46

    • Contexte : Recensements de population (1946)

    • 1946
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1946
  20. Résultat n°20
    Laforge (Marcel Pierre Jules).

    110 medias

    Laforge (Marcel Pierre Jules).

    Date

    1920-1925, 1931-1936

    Cote

    8 U 5/15

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Laforge (Marcel Pierre Jules).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  21. Résultat n°21

    Propriété Hanoteau à Briet : plans, projets d'élévation.

    Date

    1882

    Cote

    54 J 68

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Propriété Hanoteau à Briet : plans, projets d'élévation.
  22. Résultat n°22
    Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

    9 medias

    Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour, Champvert et Charrin, inféodations des fiefs en relevant : état nominatif des seigneurs et fois et hommages rendus depuis 1714.

    Date

    [1787]

    Cote

    147 J 316

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Châtellenies de Decize, Cercy-la-Tour,...
  23. Résultat n°23
    Cercy-la-Tour : recensement de 1821

    11 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1821

    Date

    1821

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1821
  24. Résultat n°24

    Procès-verbaux, quittances.

    Date

    1740-1759

    Cote

    3 B 251

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances.
  25. Résultat n°25

    Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire, sentence sur appointements, sentence sur production.

    Date

    03/1682-02/1790

    Cote

    6 B 7

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Jugements
    • Congés et défauts : dictums, sentences, sentence interlocutoire,...
  26. Résultat n°26
    Cercy-la-Tour : recensement de 1911

    83 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1911

    Date

    1911

    Cote

    6 M 046/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1911
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1911
  27. Résultat n°27
    Lault (Jean).

    22 medias

    Lault (Jean).

    Date

    an IV-an VI

    Cote

    82 L 2

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Cercy-la-Tour à Châteauneuf-Val-de-Bargis.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Lault (Jean).
  28. Résultat n°28

    Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions, acte de tutelle (1761-1785).

    Date

    1760-1786

    Cote

    3 B 252

    • Contexte : Chambre des comptes de Nevers

    • Fondation des filles aumônées.
    • Dossiers d'élection et de dotation.
    • Bureau de Decize, église Saint-Aré.
    • Procès-verbaux, quittances (1760-1786), billet d'instructions,...
  29. Résultat n°29
    Charpin (Jean-Marie).

    229 medias

    Charpin (Jean-Marie).

    Date

    1801-1828

    Cote

    8 U 5/8

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Charpin (Jean-Marie).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  30. Résultat n°30
    Granger (Édouard Henri Firmin).

    21 medias

    Granger (Édouard Henri Firmin).

    Date

    1889-1891

    Cote

    8 U 5/12

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Granger (Édouard Henri Firmin).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  31. Résultat n°31
    Cercy-la-Tour : recensement de 1831

    19 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1831

    Date

    1831

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1831
  32. Résultat n°32
  33. Résultat n°33

    Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux "d'expérience", nominations des experts, prestations de serment, rapports d'expertise.

    Date

    10/1763-07/1792

    Cote

    6 B 6

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Expertises
    • Interventions d'instruction et de prudhommie : procès-verbaux...
  34. Résultat n°34
    Jaubert (Pierre Marie François).

    99 medias

    Jaubert (Pierre Marie François).

    Date

    1829-1838, 1840-1844, 1846

    Cote

    8 U 5/9

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Jaubert (Pierre Marie François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  35. Résultat n°35
    Contentieux (procédure civile). - Dîme en la paroisse de Maisons-en-Longue-Salle (commune de Fours), contestation du bénéfice par la cure et la chartreuse d'Apponay (commune de Rémilly) contre les prieurés de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) et Mazille (commune d'Isenay) : sentence.

    3 medias

  36. Résultat n°36
    Biens et droits. - Foncier au territoire de Champvert, amodiation par damoiselle Jeanne Gautherin dame du Marais (commune de Gimouille) veuve Le Tort à Simon Coustelier et consorts de « Sarcy la tour » (Cercy-la-Tour) : reconnaissance de bourdelage (10 juin 1497), note analytique (XVIIIe siècle).

    3 medias

  37. Résultat n°37

    Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences (22 août 1701-20 avril 1703, mars 1702-12 mars 1703, 6 août-17 septembre 1703, 12 octobre 1703-28 janvier 1704). Pièce jointe aux audiences de mars 1702 à mars 1703 (3 mai 1702).

    Date

    22/08/1701-28/01/1704

    Cote

    6 B 1

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Audiences
    • Audiences ordinaires et extraordinaires et de police
    • Feuilles de registre des audiences ou feuilles d'audiences...
  38. Résultat n°38

    Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées et conseils de famille, comptes, avis de parents, sentences, procès-verbaux d'expertise, d'adjudications de revenus, d'estimation des biens et de nomination de tuteur et curateur.

    Date

    07/1673-11/1790

    Cote

    6 B 14

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Tutelles et curatelles
    • Protection des personnes vulnérables : actes d'assemblées...
  39. Résultat n°39
    Cercy-la-Tour : recensement de 1936

    74 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1936

    Date

    1936

    Cote

    6 M 046/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1936
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1936
  40. Résultat n°40

    Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).

    Date

    1949-2002

    Cote

    176 J 41

    • Contexte : Fonds Albert Jaillet

    • Lieux.
    • Communes.
    • Dans la Nièvre.
    • Généralités (1970-1993). De Achun à Chasnay (1942-2002).
  41. Résultat n°41
    Paroisse de Cercy-la-Tour et paroisse annexe de Coddes : cahier de doléances.

    7 medias

    Paroisse de Cercy-la-Tour et paroisse annexe de Coddes : cahier de doléances.

    Date

    1789

    Cote

    1 L 161

    • Contexte : Cahiers de doléances (1789)

    • Paroisse de Cercy-la-Tour et paroisse annexe de Coddes...
  42. Résultat n°42

    Pièces isolées.

    Date

    08/1720-11/1788

    Cote

    6 B 11

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures criminelles
    • Causes non identifiées
    • Pièces isolées.
  43. Résultat n°43
    Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

    2 medias

    Charges et offices. - Office de lieutenant civil et criminel des justices des châtellenies de Decize, Champvert, Gannat, Charrin et Cercy-la-Tour en remplacement de feu Gilbert Griffet : lettres de provision pour Jean de Lhopitau.

    Date

    06 mars 1642

    Cote

    147 J 315/2

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Charges et offices. - Office de lieutenant civil et...
  44. Résultat n°44

    Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade de Marie Digoin dans le bief du moulin de Beauregard (commune de Cercy-la-Tour) : procès-verbal d'examen du corps.

    Date

    26/10/1777

    Cote

    6 B 8

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Levées de cadavres (médecine d'investigation)
    • Morts naturelles, accidentelles et criminelles. - Noyade...
  45. Résultat n°45

    Tombeau : 2 dessins, 3 études.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 70

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Tombeau : 2 dessins, 3 études.
  46. Résultat n°46
    Chaix (Nicolas François).

    20 medias

    Chaix (Nicolas François).

    Date

    1801-1804

    Cote

    8 U 5/7

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Chaix (Nicolas François).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  47. Résultat n°47
    Beaugonin (Louis).

    71 medias

    Beaugonin (Louis).

    Date

    1892-1909

    Cote

    8 U 5/13

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Beaugonin (Louis).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  48. Résultat n°48

    Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes, procès-verbaux de serments de témoins.

    Date

    04/1697-03/1790

    Cote

    6 B 5

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Contentieux
    • Procédures civiles et criminelles
    • Enquêtes
    • Production des autorités : procès-verbaux d'enquêtes,...
  49. Résultat n°49
    Féodalité. - Fief indéterminé à Cercy-la-Tour soumis à saisie féodale envers la duchesse, report de la foi et hommage pour Philbert Barbier : lettres de souffrance.

    2 medias

    Féodalité. - Fief indéterminé à Cercy-la-Tour soumis à saisie féodale envers la duchesse, report de la foi et hommage pour Philbert Barbier : lettres de souffrance.

    Date

    31 août 1534

    Cote

    147 J 983

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief indéterminé à Cercy-la-Tour soumis...
  50. Résultat n°50
    Boucherat (André Louis Albert).

    33 medias

    Boucherat (André Louis Albert).

    Date

    1910-1919

    Cote

    8 U 5/14

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Boucherat (André Louis Albert).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  51. Résultat n°51
  52. Résultat n°52
    Biens et droits. - Foncier à Cercy-la-Tour, amodiation à Thoreau par Dreux Le Tort et consorts : copie d'une reconnaissance de bourdelage du 23 mai 1446.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier à Cercy-la-Tour, amodiation à Thoreau par Dreux Le Tort et consorts : copie d'une reconnaissance de bourdelage du 23 mai 1446.

    Date

    25 mai 1446

    Cote

    147 J 858

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier à Cercy-la-Tour, amodiation...
  53. Résultat n°53
  54. Résultat n°54
    Cercy-la-Tour : recensement de 1891

    85 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1891

    Date

    1891

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1891
  55. Résultat n°55
    Contentieux (procédure civile). - Ville de Cercy-la-Tour, arpentage dans le cadre d'une expertise judiciaire : plan de la ville dressé par Godin commissaire à terrier et arpenteur.

    2 medias

    Contentieux (procédure civile). - Ville de Cercy-la-Tour, arpentage dans le cadre d'une expertise judiciaire : plan de la ville dressé par Godin commissaire à terrier et arpenteur.

    Date

    1776

    Cote

    147 J 209

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Contentieux (procédure civile). - Ville de Cercy-la-Tour,...
  56. Résultat n°56

    Cercy-la-Tour.

    Date

    2019

    Cote

    1934 W 1

    • Contexte : Grand débat national : cahiers citoyens et contributions...

    • Cahiers citoyens et contributions citoyennes.
    • Cercy-la-Tour.

    Producteur :

    Service versant : Préfecture de la Nièvre - Direction des Services du Cabinet - Bureau de la Communication et de la représentation de l'État.
    Services producteurs : Communes du département de la Nièvre.

  57. Résultat n°57

    Vacances mobilières et immobilières. - Apposition, reconnaissance et levée : inventaires, procès-verbaux.

    Date

    12/1749-05/1785

    Cote

    6 B 13

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Attributions (justice gracieuse)
    • Scellés
    • Vacances mobilières et immobilières. - Apposition,...
  58. Résultat n°58
    Correspondance active d'Eustache de Chery baron de Grenant. - Voirie [route de Paris], protestation contre les exactions des ouvriers : lettre à Faulquier ingénieur à Nevers [1727]. Droits d'usage, pacage et paisson dans les bois de Chevannes (commune de Gimouille), retrait du baron de Grenant (Beaumont-la-Ferrière) pour les chartreux d'Apponay (commune de Rémilly) : lettre à Charpin notaire à Cercy-la-Tour (18 juin 1753). Prétentions indéterminées des chartreux contre Laurent de Chéry prieur de Saint-Révérien : lettre à Charpin notaire dessus dit (30 novembre 1756). Correspondance scellée active de Guillaume R. de Chéry seigneur du nom. - Affaire indéterminée : lettre à Isembert notaire de Moulins-Engilbert (XVIIIe siècle). Impositions et taxes, nomination de collecteurs pour la reconstruction de l'église de Montigny-sur-Canne : lettre au sieur Butteau à Moulins-Engilbert (11 mars 1788).

    15 medias

  59. Résultat n°59
    Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

    2 medias

    Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère des cordeliers à Nevers, amodiation à des particuliers par le chapitre cathédral : bail à bourdelage.

    Date

    mai 1281

    Cote

    147 J 478

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Biens et droits. - Foncier et bâti face au monastère...
  60. Résultat n°60

    Propriété Choumery à La Potelle : instructions.

    Date

    XIXe siècle - XXe siècle

    Cote

    54 J 67

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Adolphe Bouveault.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Propriété Choumery à La Potelle : instructions.
  61. Résultat n°61
    Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour de Merlier seigneur justicier contre le prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) : document produit au bailliage.

    5 medias

    Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour de Merlier seigneur justicier contre le prieuré de Coulonges (commune de Cercy-la-Tour) : document produit au bailliage.

    Date

    27 février 1552

    Cote

    147 J 377

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Justice de Montigny-sur-Canne, délimitation pour...
  62. Résultat n°62
    Chaix (Nicolas François).

    9 medias

    Chaix (Nicolas François).

    Date

    an IV-an VII

    Cote

    82 L 2

    • Contexte : Répertoires des notaires déposés dans les greffes des...

    • Résidences de Cercy-la-Tour à Châteauneuf-Val-de-Bargis.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Chaix (Nicolas François).
  63. Résultat n°63

    Construction d'une maison d'habitation, propriété Theuriot : correspondance, notes, esquisses, projets.

    Date

    1906-1933

    Cote

    54 J 470

    • Contexte : Fonds Bouveault-Palet

    • Archives d'Auguste Palet.
    • Travaux dans la Nièvre.
    • Cercy-la-Tour.
    • Construction d'une maison d'habitation, propriété Theuriot...
  64. Résultat n°64
    Fondation de Ronzière (messes). - Héritages et bénéfices privés (foncier et bâti, rentes bordelières, dîme de Martigny, etc.), délaissement à la cure de Cercy par la veuve de Ronzière seigneur de Martigny (commune de Cercy-la-Tour) : copie du traité de donation du 11 mai 1527.

    8 medias

  65. Résultat n°65
    Féodalité. - Fief de la dîme de Chaumigny, inféodation par Claude de Cossay seigneur des terres et seigneuries de Lurbigny et de Chaumigny (commune de Cercy-la-Tour) et de Verou (commune de Thaix) : foi et hommage envers Sallonnyer.

    2 medias

    Féodalité. - Fief de la dîme de Chaumigny, inféodation par Claude de Cossay seigneur des terres et seigneuries de Lurbigny et de Chaumigny (commune de Cercy-la-Tour) et de Verou (commune de Thaix) : foi et hommage envers Sallonnyer.

    Date

    20 juin 1583

    Cote

    147 J 964

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fief de la dîme de Chaumigny, inféodation...
  66. Résultat n°66

    Aveux portés en la châtellenie. - Dénonciation de Jean Guichard boulanger à Cercy-la-Tour par Jeanne Gousseau servante au cabaret Martinet : billet de déclaration complémentaire.

    Date

    19/12/1780

    Cote

    6 B 16

    • Contexte : Châtellenie de Cercy-la-Tour ou Châtellenie de la tour...

    • Délégation
    • Déclarations de grossesse
    • Aveux portés en la châtellenie. - Dénonciation de Jean...
  67. Résultat n°67
    Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour, Monceaux-le-Comte, Moulins-Engilbert et autres en Nivernois et Donziois, inféodation par Philbert d'Anizy envers Charles de Valois comte de Nevers : foi et hommage.

    4 medias

    Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour, Monceaux-le-Comte, Moulins-Engilbert et autres en Nivernois et Donziois, inféodation par Philbert d'Anizy envers Charles de Valois comte de Nevers : foi et hommage.

    Date

    04 juin 1454

    Cote

    147 J 429

    • Contexte : Société nivernaise des lettres, sciences et arts -...

    • Féodalité. - Fiefs relevant des châtellenies de Cercy-la-Tour,...
  68. Résultat n°68

    Cercy-la-Tour, concours de chevaux de selle : liste des participants.

    Date

    1934

    Cote

    1 J 806/7

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Cercy-la-Tour, concours de chevaux de selle : liste...
  69. Résultat n°69

    Haras de Cluny, stations et dépôts d'étalons (Cercy-la-Tour, Cluny, Corbigny, Dompierre, Moulins-Engilbert, Nevers, Saint-Benin-d'Azy, Saint-Pierre-le-Moûtier), fournitures, travaux et services divers : factures.

    Date

    1906-1930

    Cote

    1 J 806/3

    • Contexte : Élevage de chevaux, concours et courses hippiques

    • 1 - Élevage de chevaux, concours et courses hippiques
    • Haras de Cluny, stations et dépôts d'étalons (Cercy-la-Tour,...
  70. Résultat n°70
    Cercy-la-Tour : recensement de 1926

    80 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1926

    Date

    1926

    Cote

    6 M 046/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1926
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1926
  71. Résultat n°71
    Biens et droits. - Rente sur une maison à Garchizy, assignation par Jean Marion seigneur de Coddes (commune de Cercy-la-Tour) et maître des comptes des duc et duchesse de Nevers : copie du bail en faveur de Grevy du 30 août 1595.

    2 medias

  72. Résultat n°72
    Rémond (Jean).

    11 medias

    Rémond (Jean).

    Date

    1937-1939

    Cote

    8 U 5/16

    • Contexte : Répertoires des officiers publics et ministériels

    • Tribunal civil de Nevers.
    • Répertoires des notaires.
    • Résidence de Cercy-la-Tour.
    • Rémond (Jean).

    Producteur :

    Notaires, huissiers et commissaires-priseurs pour les répertoires ; greffes des tribunaux pour les documents récapitulatifs.

  73. Résultat n°73
    Cercy-la-Tour : recensement de 1906

    87 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1906

    Date

    1906

    Cote

    6 M 046/2

    • Contexte : Recensements de population (1906-1936)

    • 1906
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1906
  74. Résultat n°74
    Cercy-la-Tour : recensement de 1881

    86 medias

    Cercy-la-Tour : recensement de 1881

    Date

    1881

    Cote

    6 M 046/1

    • Contexte : Recensements de population (1798-1901)

    • Cercy-la-Tour
    • Cercy-la-Tour : recensement de 1881